Les particularités de l'assurance moto

Par la rédaction ^_ Mise à jour le samedi 24 mars 2018 à 20:55:43 (UTC)

Une assurance obligatoire

Motos, motos-taxis, scooters et même mini-motos, tous les véhicules deux roues à moteur doivent être assurés. Quelle que soit leur cylindrée, les engins doivent justifier d'une garantie responsabilité civile. C'est l'assurance minimale, elle est conçue pour permettre l'indemnisation des dommages causés aux autres par la faute du conducteur du véhicule ou son passager. Les dommages causés aux tiers peuvent être d'ordre matériel (par exemple en cas de collision avec d'autres motos, scooters, piétons, vélos, automobiles ou encore équipements urbains) ou corporels (blessures de tous ordres de gravité, décès et séquelles occasionnés à un piéton, un autre conducteur de deux roues, un automobiliste). La responsabilité civile couvre l'utilisation du véhicule, quel que soit le statut du conducteur (sauf exclusion explicite dans le contrat d'assurance). Mais si celui-ci n'est pas légalement apte à conduire (pour des raisons d'âge, de permis de conduire), l'assureur peut se retourner contre lui. Pour les motos-taxi, une assurance professionnelle sera nécessaire. Les conditions de conduite sont alors plus réglementées : aptitude médicale (examen tous les 5 ans, tous les 2 ans à partir de 60 ans), permis A depuis plus de 3 ans, examen spécial. Une fois satisfaites, ces conditions permettent de souscrire la responsabilité civile professionnelle obligatoire. Les assureurs sont, pour la sécurité des usagers, vigilants sur l'absence d'accident et un coefficient bonus-malus au maximum.

Bien s'assurer est relativement facile grâce à Maaf.fr par exemple qui permet de se documenter sérieusement pour souscrire le contrat le plus adapté. Une fois cel fait, il faut apposer le certificat d'assurance à l'avant du deux-roues, et garder sur soi l'attestation d'assurance (carte verte). Garder à l'esprit que même inutilisé (remisé au garage par exemple), le véhicule doit être assuré.

De nombreuses garanties facultatives sont disponibles

La garantie du conducteur lui permet d'être indemnisé, et de prendre en charge, selon les contrats, les frais médicaux peu remboursés par la sécurité sociale (frais supplémentaires d'hospitalisation, prothèses), le préjudice financier lié à un éventuel arrêt de travail ou une invalidité, l'indemnisation des ayants droit en cas de décès.

Les assurances facultatives pour les dommages subis par le deux-roues : la garantie dommages collision (joue en cas de collision avec un piéton, un autre véhicule ou un animal), la garantie dommages tous accidents (pour tous dégâts matériels subis par le deux-roues, quel que soit le type d'accident ou la faute commise par son conducteur) et les garanties incendie et vol (qui permet de recevoir une somme égale à la valeur du véhicule au moment de l'incendie ou du vol). Certaines garanties obligatoires sont rattachées aux garanties dommages facultatives : garantie catastrophes naturelles, garanties catastrophes technologiques, garantie tempête, et garantie attentat et actes de terrorisme.

Des garanties optionnelles très spécifiques concernent également les deux-roues : garantie contre la détérioration des équipements de protection du motard (gants, blouson, combinaison), garantie du casque et garantie des bris d'optiques. La garantie de protection juridique est proposée en option ou en contrat particulier.Le site maaf.fr est une mine de renseignements sur ces options.

Respecter le bon sens pour rouler en sécurité

Il faut conduire en règle : si le conducteur n'est pas apte (pour des raisons d'âge et de défaut de permis), l'assureur peut réclamer la restitution auprès du fautif des indemnités données aux tiers. Il ne faut rien omettre dans le questionnaire assureur, et répondre exactement aux questions. Les conséquences d'un défaut de déclaration peuvent entrainer nullité du contrat en cas de mauvaise foi prouvée de l'assuré. Enfin le véhicule conforme aux préconisations du constructeur : pour les deux roues le débridage en particulier s'avère dramatique pour l'assuré ... qui va perdre le bénéfice de son assurance.

Les comportements dangereux, notamment provoqués par la prise de drogue ou d'alcool, entraine le retrait des garanties conducteur. Pour un déplacement à l'étranger, il faut vérifier la couverture territoriale et le cas échéant souscrire un complément de contrat pour le voyage.