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Classement : 55 / 2008
10 articles sélectionnés
Convention collective transport routier de marchandises ...
Article
Personnel d'entretien et réparation du matériel automobile - Annexe I : Ouvriers ; nomenclature
... Article En vigueur étendu en date du juin Groupe Manoeuvre - Voir définition de l emploi n° de la nomenclature et définition des emplois des ouvriers des transports routiers de marchandises et des activités auxiliaires du transport Groupe Laveur de voitures - Voir définition de l...
Thèmes liés : convention collective transports routiers de marchandises et activites auxiliaires / duree du travail dans les entreprises de transport routier de marchandises / salaire cadre transport routier de marchandises / cadre juridique du contrat de transport routier de marchandises / transport routier de marchandises europeen
Transport routier de marchandises dans la convention ...
Article
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Arret maladie conducteur routier - Transport routier - La ...
Article 1er
Personnels concernés - Congé de fin d'activité à partir de 55 ans
...er En vigueur étendu en date du novembre Principes générauxLe présent accord a pour objet de définir les conditions de mise en oeuvre du congé de fin d activité prévu par le protocole d accord du novembre pour les conducteurs routiers du transport de marchandises et ou du transport de déménagement...
Thèmes liés : convention collective transports routiers de marchandises et activites auxiliaires / convention collective transport routier de marchandises arret maladie / duree du travail dans les entreprises de transport routier de marchandises / conducteur du transport routier de marchandises / convention collective transport routier de marchandises taux horaire
Heures supplémentaires - Transport routier - La convention ...
Heures supplémentaires dans la convention collective transport routier
Dernière mise à jour 07/10/2017
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Article 10
Contingent d'heures supplémentaires - TITRE III : Mesures d'accompagnement - TITRE III : Mesures d'accompagnement des dispositions relatives à la réduction de la durée légale du...
Thèmes liés : duree du travail dans les entreprises de transport routier de marchandises / temps de travail transport routier de marchandises / duree du travail dans le transport routier de marchandises / convention collective transport routier de marchandises travail de nuit / convention collective transport routier de marchandises taux horaire
Complement de salaire arret maladie 3085 - Transport ...
Article 21 bis
Maladie et accident - Annexe IV : Ingénieurs et cadres
... Ouverture du droit En cas d incapacité de travail temporaire constatée d une part par certificat médical et s il y a lieu par contre-visite à l initiative de l employeur et ouvrant doit d autre part aux prestations en espèces :- soit au titre de l assurance maladie à l exclusion des cures thermales ;- soit au titre...
Thèmes liés : duree du travail dans les entreprises de transport routier de marchandises / convention collective transport routier de marchandises arret maladie / salaire conducteur transport scolaire / liste des entreprises de transport et logistique / liste des entreprises de transport
Rémunération du temps partiel scolaire - Transport routier ...
Rémunération du temps partiel scolaire dans la convention collective transport routier
Dernière mise à jour 16/01/2018
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Article
Préambule - Définition, contenu et conditions d'exercice de l'activité des conducteurs en périodes scolaires des entreprises de transport routier de voyageurs
...des...
Thèmes liés : salaire conducteur transport scolaire / contrat travail sur transport routier national / liste des entreprises de transport / transport routier national
Contrat de travail - Transport routier - La convention ...
Contrat de travail dans la convention collective transport routier
Dernière mise à jour 06/03/2018
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Formation professionnelle ANNEXE I
Accord national relatif à la formation professionnelle et à l'emploi dans les transports routiers et les activités auxiliaires du transport - ACCORD
... h (*)...
Thèmes liés : contrat travail sur transport routier national / formation conducteur transport en commun / transport routier national
Transport routier - Convention collective LégiSocial
Article 17 bis
Maladie et accident - Annexe II : Employés
...ouvrant droit d autre part aux prestations en espèces :- soit au titre de l assurance maladie à l exclusion des cures thermales ;- soit au titre de l assurance accidents du travail le personnel employé mensualisé bénéficie dans les conditions fixées ci-après d une garantie de ressources Durées et taux d indemnisationa)...
Thèmes liés : salaire conducteur transport scolaire / contrat travail sur transport routier national / entreprise de transport routier en france
Arret maladie - Transport routier - La convention collective
Arret maladie dans la convention collective transport routier
Dernière mise à jour 13/08/2017
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Article 2
Objectifs - Convention nationale d'objectifs fixant un programme d'actions de prévention spécifique aux activités de déménagement et garde-meubles - Prévention et réduction de la...
Thèmes liés : salaire conducteur transport scolaire / salaire conducteur transport en commun / contrat travail sur transport routier national
Duree du travail - Transport routier - La convention ...
Financement
Prévoyance
...que l entreprise La cotisation est due pour chaque salarié bénéficiaire au terme du premier mois civil entier d emploi dans l entreprise à terme échu Ainsi lorsqu un salarié est embauché en cours de mois la cotisation est due à compter du mois suivant En cas de rupture du contrat de travail (notamment licenciement rupture conventionnelle ou rupture de la...
Thèmes liés : salaire conducteur transport scolaire
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