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4 articles sélectionnés

Fasc. 989 : ASSURANCES MARITIMES ET TRANSPORTS ...

Encyclopédie > JCl. Transport > Fasc. 989 : ASSURANCES MARITIMES ET TRANSPORTS. - Panorama des assurances maritimes et transports

Fasc. 989 : ASSURANCES MARITIMES ET TRANSPORTS. - Panorama des assurances maritimes et transports

JCl. Transport - Date de fraîcheur : 18 Octobre 2003

EXTRAIT *

Points-clés1. - L'assurance maritime et transports est une assurance de dommages ; elle comprend...

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Thèmes liés : contrat assurance transport marchandise voie maritime / assurance transport maritime / transport maritime aerien et terrestre / les differents moyens de transport maritime / contrat transport maritime marchandise

Fasc. 465-30 : TRANSPORT MARITIME. – Responsabilité du ...

Encyclopédie > JCl. Civil Code > Fasc. 465-30 : TRANSPORT MARITIME. - Responsabilité du transporteur maritime de passagers et des organisateurs de croisières

Fasc. 465-30 : TRANSPORT MARITIME. - Responsabilité du transporteur maritime de passagers et des organisateurs de croisières

JCl. Civil Code - Date de fraîcheur : 23 Mars 2006

EXTRAIT *

Points-clés1. - La responsabilité du...

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Thèmes liés : l'execution du contrat de transport maritime / organisation de transport maritime / reglement sur le transport maritime de passagers / transport maritime de passagers en france / transport maritime de passagers

TRANSPORT MARITIME. – Contrat d'affrètement - LexisNexis

Encyclopédie > JCl. Responsabilité Civile et Assurances > Fasc. 465-40 : TRANSPORT MARITIME. - Contrat d'affrètement

Fasc. 465-40 : TRANSPORT MARITIME. - Contrat d'affrètement

JCl. Responsabilité Civile et Assurances - Date de fraîcheur : 15 Mars 2007

EXTRAIT *

Points-clés1. - Le contrat d'affrètement, qui n'existe pas seulement dans le domaine maritime, est distinct du contrat de...

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Thèmes liés : transport maritime contrat affretement / contrat assurance transport marchandise voie maritime / contrat transport maritime marchandise / contrat de transport maritime / l'evolution des moyens de transport maritime

TVA. TRANSPORT MARITIME ET FLUVIAL DE PERSONNES ...

INSTRUCTION du 22 octobre 2003 de la DGI relative à la TVA (BOI3C-4-03). TVA. Régimes particuliers. Transports. 1° Transport maritime et fluvial de personnes....

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Thèmes liés : transport fluvial port maritime / transport maritime fluvial / transport maritime de personnes / commerce par transport maritime / transport maritime definition