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5 articles sélectionnés
Manuel de sécurité des utilisateurs de véhicules utilitaires
Autobus servant au transport de passagers ayant un handicap exploité par un conseil scolaire ou une autre autorité responsable d'une école aux fins du transport d'adultes atteints de troubles du développement ou d'enfants, ou exploité en vertu d'un contrat avec une telle entité.
autobus scolaire
Autobus :
peint en jaune de chrome et
qui porte, à l'avant et à l'arrière, les mots « school...
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Acheter et vendre un véhicule d'occasion en Ontario
En vertu de la loi de l'Ontario, les particuliers désireux de vendre un véhicule motorisé, y compris une motocyclette, doivent remettre une Trousse d'information sur les véhicules d'occasion aux acheteurs éventuels. Cette trousse constitue un guide sur le processus d'achat ou de vente. Elle facilite la compréhension des droits et des responsabilités du particulier.
Responsabilités du...
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Guide sur les véhicules et charges de dimensions/poids ...
Guide sur les véhicules et charges de dimensions/poids exceptionnels en Ontario
Contents
Glossaire
Lois et règlements
Les articles et paragraphes du Code de la route (CR) et les règlements portant sur la délivrance des permis pour véhicule ou charge de dimensions/poids exceptionnels sont les suivants :
Code de la route
éclaircissement
CR, art. 109
Cet article précise les dimensions des...
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Pratiques de conduite sécuritaires - mto.gov.on.ca
Voici un petit rappel des règles de sécurité importantes pour les conducteurs, notamment concernant les ceintures de sécurité, les sièges d'auto pour enfants, les sièges d'appoint, la vérification des angles morts, le respect des limites de vitesse et l'obligation de céder le passage aux autres usagers de la route.
Ceintures de sécurité
Assurez-vous que toutes les personnes à bord...
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Guide officiel des camions publié par le MTO
II. Définitions
Matériel agricole automoteur : Tout véhicule automoteur utilisé spécifiquement à des fins agricoles, par exemple un tracteur agricole.
Poids brut : Poids combiné du véhicule et de la charge.
Poids brut enregistré : Poids pour lequel un permis a été délivré en vertu du Code de la route, les droits à payer pour le permis étant calculés d'après le poids du...
Thèmes liés : transport d un vehicule par camion / remorque transport automobile / vehicule livraison electrique / vehicule utilitaire transport personne / transport vehicule par camion
5 Ressources