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12 articles sélectionnés
Camionnage en vrac - Transports Québec
Camionnage en vrac
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L'industrie du camionnage en vrac est divisée en différents secteurs, soit le transport en vrac lié à l'industrie agricole, le transport forestier et le transport en vrac des agrégats et matériaux lié au domaine de la construction et à celui de la neige et du sel.
La présente section traite de ces divers secteurs du camionnage en vrac. Il...
Date: 2018-03-06 12:40:05
Thèmes liés : modele contrat de transport routier de marchandises / contrat de transport routier de marchandises / camion transport vrac / transport camion quebec / transport d un vehicule par camion
Connaissement - Transports Québec
Connaissement
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Selon le Code civil du Québec, un contrat de transport est celui par lequel le transporteur s'oblige à effectuer le déplacement d'une personne ou d'un bien. Ce déplacement se fait moyennant un prix qu'une autre personne s'engage à lui payer. Ce peut être le passager, l'expéditeur ou le destinataire. Le connaissement est le terme utilisé pour...
Date: 2017-08-13 02:15:42
Thèmes liés : exemple de contrat de transport routier de marchandises / modele contrat de transport routier de marchandises / contrat de transport routier de marchandises / direction du transport routier des marchandises / transport routier marchandises reglementation
Transport des matières dangereuses - Transports Québec
Transport des matières dangereuses
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Le transport par route de certaines matières nécessite des précautions particulières. En effet, en cas d'accident, elles peuvent provoquer la formation d'un nuage toxique, la fuite d'un liquide corrosif, une explosion ou un incendie. De plus, un déversement peut avoir pour conséquence la contamination du sol ou de...
Date: 2018-03-06 13:05:36
Thèmes liés : transport routier des marchandises dangereuses / transport produit dangereux vehicule / transport vehicule quebec / transport routier marchandises reglementation / vehicule de transport routier
Transport maritime, aérien et ferroviaire - Transports Québec
Transport maritime, aérien et ferroviaire
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Cette section présente les programmes d'aide liés aux...
Date: 2017-10-07 18:29:41
Thèmes liés : transport maritime et aerien / transport maritime quebec / developpement des transport maritime / transport maritime gaz / transport par voie maritime
Circulation des véhicules lourds - Transports Québec
Circulation des véhicules lourds
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La gestion du réseau routier au Québec relève principalement du Ministère et des municipalités. Le Ministère gère la circulation des véhicules lourds sur son propre réseau routier, désigné le réseau supérieur. Quant aux municipalités, elles sont responsables de la gestion de la circulation des véhicules lourds sur les...
Date: 2017-08-13 00:56:09
Thèmes liés : transport quebec vehicule lourd / vehicule de transport routier / transport d un vehicule par camion / transport vehicule quebec / transport routier marchandises reglementation
Transport maritime - Transports Québec
Transport maritime
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Le transport maritime est un maillon important de la chaîne de transport, particulièrement dans le...
Date: 2018-01-16 16:07:43
Thèmes liés : transport maritime quebec / commerce par transport maritime / transport maritime international / developpement des transport maritime / transport par voie maritime
Politique sur le transport routier des marchandises
Pour appuyer sa mission , le Ministère a mis en oeuvre de 2009 à 2014 une Politique sur le transport routier des marchandises. Celle-ci couvrait les divers enjeux relevant de sa compétence et de celle des organismes...
Date: 2018-03-06 11:35:33
Thèmes liés : politique sur le transport routier des marchandises / societe transport routier quebec / transport routier des marchandises / societe de transport de quebec / societe transport routier
Programme d’aide gouvernementale ... - transports.gouv.qc.ca
Programme d'aide gouvernementale à l'amélioration de l'efficacité du transport maritime, aérien et ferroviaire
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Le Ministère a élaboré et mis en oeuvre le Programme d'aide à l'amélioration de l'efficacité du transport maritime, aérien et ferroviaire (PETMAF) en matière de réduction ou d'évitement des émissions de gaz à effet de serre (GES). Ce programme est financé par...
Date: 2018-01-16 15:54:49
Thèmes liés : transport maritime et aerien / entreprise transport maritime / transport maritime gaz / projet transport maritime / transport par voie maritime
Programme de subvention au transport adapté - Transports ...
Programme de subvention au transport adapté
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Le Programme de subvention au transport adapté du Ministère vise à soutenir le milieu municipal dans ses efforts pour assurer une certaine mobilité aux personnes handicapées du Québec afin de leur donner accès aux activités de leur communauté et favoriser leur pleine participation sociale.
Le programme, approuvé...
Date: 2017-10-07 16:52:59
Thèmes liés : societe regionale de transport / societe de transport de montreal montreal quebec / creation d une societe de transport / societe de transport en commun / societe des transport de montreal
Article 633 du Code de la sécurité routière - Transports ...
Article 633 du Code de la sécurité routière
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Lorsque les dimensions ou la charge excèdent celles permises en vertu du Règlement sur les normes de charges et de dimensions applicables aux véhicules routiers et aux ensembles de véhicules routiers , il peut être possible d'obtenir un permis spécial de circulation en effectuant une demande, le cas...
Date: 2017-08-13 00:53:26
Thèmes liés : vehicule de transport routier / transport quebec vehicule lourd / transport vehicule quebec / societe transport routier quebec / societe de transport de quebec
Politique de mobilité durable - transports.gouv.qc.ca
Politique de mobilité durable
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Le Ministère entend se doter d'une politique de mobilité durable d'ici le début d'avril 2018. Cette politique visera à planifier les transports autrement et à s'assurer que les interventions en matière de mobilité durable tiennent compte, entres autres, des orientations gouvernementales, d'une vision multimodale des transports et...
Date: 2017-08-13 00:20:34
Thèmes liés : politique sur le transport routier des marchandises / transport maritime aerien et routier
Sécurité - Transports Québec
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L'action du Ministère en matière de sécurité routière comprend :
l'élaboration et la révision de normes;
la conception, la normalisation et la promotion de la signalisation routière;
l'analyse de carrefours et...
Date: 2018-03-06 14:26:49
Thèmes liés : societe transport routier quebec
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