Articles sélectionnés pour le thème : direction generale transport maritime bruxelles
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Le report modal vers le transport maritime peine à s ...
Le transport maritime représente 90% du transport mondial de marchandise [ Copyright: hxdyl/Shutterstock ]
Cet article fait partie de l'édition spéciale Semaine européenne du Transport maritime .
Plus propre que le transport routier, le transport de marchandises par voie maritime représente 40% des échanges intra-européen. Mais cette part de marché stagne depuis une quinzaine d'année,...
Site :
https://www.euractiv.fr
Réglementation internationale des transports maritimes ...
Réglementation internationale des transports maritimes dans le cadre de la CNUCED
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Texte intégral
1 "Réglementation internationale des transports maritimes", Rapport du Secrétariat de la CNUCED. doc. (...)
1"Aux siècles passés, alors que les Etats souverains n'étaient pas encore intervenus pour réglementer le trafic maritime, les négociants avaient leurs propres règles qui...
Site :
http://books.openedition.org
Dissertations gratuites sur Obligations Du Transitaire
les | | |droits et obligations du transitaire... | |Chambre disciplinaire des transitaires du Maroc |Après le passage de ce premier cap, le dossier est transmis à la | | |Chambre disciplinaire des transitaires du Maroc. Cette...
Site :
http://www.etudier.com
Contrat de transport — Wikipédia
Le contrat de transport est généralement signé et approuvé par deux parties : d'une part le transporteur et d'autre part l'usager du moyen de transport. Cela dit, il arrive que pour aller d'un point de départ à un point d'arrivée un usager emprunte plusieurs moyens de transport appartenant à différents transporteurs avec un unique contrat de transport comme c'est le cas, par exemple, du...
Date: 2018-02-28 13:59:38
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
SPF, Mobilité, Transports - actualite-generale.dhnet.be
La DG Transport maritime du SPF Mobilité et Transports lance à partir du 1er août 2009 un nouveau modèle pour surveiller la qualité de la flotte belge et l'adapter de manière pro-active. [...] De plus, le CFSG soutiendra la position concurrentielle de la Belgique en tant que nation maritime, précise un communiqué du SPF Mobilité et Transports. [...] Le communiqué insiste sur le...
Site :
http://actualite-generale.dhnet.be
Thèmes liés : direction generale transport maritime bruxelles / societe generale de transport aerien / cout d un transport maritime / transport en commun maritime / societe de transport maritime belgique
JurisMaroc :: Nature juridique du contrat de transport des ...
2-Le régime juridique de responsabilité
Des parties au contrat
2-1 Responsabilité par rapport au sujet du contrat
2-1-1 En cas d'accidents individuel
2-1-2 En cas de sinistre majeur
2-2 La responsabilité du transporteur maritime
pour les dommages aux bagages et aux véhicules
2-2-1-Par rapport aux bagages de cabine
2-2-2-Par rapport aux autres bagages
INTRODUCTION
Avec l'apparition de...
Site :
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EUR-Lex - 52005PC0593 - EN - EUR-Lex
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52005PC0593
Proposition de Directive du Parlement européen et du Conseil relative à la responsabilité civile et aux garanties financières des propriétaires de navires {SEC(2005) 1517} /* COM/2005/0593 final - COD 2005/0242 */
[pic] | COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES |
Bruxelles, le 23.11.2005
DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL
relative à la responsabilité civile et...
Site :
http://eur-lex.europa.eu
Revue du commerce international - Transport maritime: les ...
Transport maritime: les règles de Rotterdam
Détails
Écrit par A.Villefayaud et E.Rodet
Après La Haye, Hambourg, une nouvelle ère commence ... celle de Rotterdam
Aujourd'hui encore, La plupart des transports maritimes sont régis par une convention signée en 1924 à Bruxelles, amendée en 1968 et en 1979, appelée :
Règles de la Haye -- Hague Visby Rules
Les règles de La Haye...
Site :
http://www.revue-du-commerce-international.info
Thèmes liés : convention bruxelles transport maritime / convention transport maritime / transport international des marchandises par voie maritime / contrat type de transport maritime de marchandises / contrat transport maritime marchandise
Revue du commerce international - Transport maritime: les ...
Transport maritime: les règles de Rotterdam
Détails
Écrit par A.Villefayaud et E.Rodet
Après La Haye, Hambourg, une nouvelle ère commence ... celle de Rotterdam
Aujourd'hui encore, La plupart des transports maritimes sont régis par une convention signée en 1924 à Bruxelles, amendée en 1968 et en 1979, appelée :
Règles de la Haye -- Hague Visby Rules
Les règles de La Haye...
Site :
http://www.revue-du-commerce-international.info
Thèmes liés : convention bruxelles transport maritime / convention transport maritime / transport international des marchandises par voie maritime / contrat type de transport maritime de marchandises / contrat transport maritime marchandise
Contrat de transport — Wikipédia
Le contrat de transport n'est quasiment jamais imprimé sur du simple papier mais sur un support protégé et sécurisé.
Les billets d'avion sont imprimés sur des coupons BSP cartonnés agréés par l'IATA. Chacun de ces coupons est doté d'un numéro de contrôle à 14 chiffres (13 chiffres + 1 clé) ainsi que de protections secrètes (pour la plupart) comme des filigranes et autres procédés...
Date: 2017-08-09 08:57:49
Site :
https://fr.wikipedia.org
Transport maritime de voyageurs, L’ENTMV fait son lifting ...
Transport maritime de voyageurs, L'ENTMV fait son lifting
mardi 13 mai 2014 à 20:42
Source de l'article : Horizons-dz.com
Suppression de la taxe fréteur, garantie des repas pour tous les passagers, literie neuve... L'Entreprise nationale de transport maritime de voyageurs (ENTMV) se prépare activement à la préparation de la période estivale, d'autant que ses clients commencent déjà à...
Site :
algerie360.com
Contrat de transport - Wikimonde
Le contrat de transport est généralement signé et approuvé par deux parties : d'une part le transporteur et d'autre part l'usager du moyen de transport. Cela dit, il arrive que pour aller d'un point de départ à un point d'arrivée un usager emprunte plusieurs moyens de transport appartenant à différents transporteurs avec un unique contrat de transport comme c'est le cas, par exemple, du...
Site :
https://wikimonde.com
Transport maritime - Mémoire - Elise
Transport maritime
Mémoire : Transport maritime. Rechercher de 41 000+ Dissertation Gratuites et Mémoires
Par Elise o 27 Mars 2012 o 5 720 Mots (23 Pages) o 1 059 Vues
Page 1 sur 23
...
contrat de transport maritime et de certains contrats particuliers, de l'affrètement, du transport des passagers, du remorquage et du contrat d'assurance.
En outre, il y a des textes...
Site :
https://www.dissertationsenligne.com
Thèmes liés : transport maritime contrat affretement / l'execution du contrat de transport maritime / contrat type de transport maritime de marchandises / contrat type transport maritime / contrat assurance transport marchandise voie maritime
Conditions Générales de Transport de DHL EXPRESS - France
Conditions de Vente
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE DHL EXPRESS
Ces Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités d'exécution, par DHL International Express (France) SAS ci-après dénommée « DHL », à quelque titre que ce soit (commissionnaire de transport, entrepositaire, mandataire, manutentionnaire, prestataire ou commissionnaire en douane ou non, transitaire,...
Date: 2017-08-12 09:39:28
Site :
http://www.dhl.fr
Transport — Wikipédia
Modes de transport[ modifier | modifier le code ]
Les modes de transport sont généralement classifiés selon les voies de communication utilisées: transports terrestres ( routier et ferroviaire ou guidés), les transports maritime et fluvial , le transport aérien . Le choix d'un mode de transport peut être effectué en fonction de la disponibilité du moyen de transport, de ses qualités...
Date: 2017-08-10 06:51:45
Site :
https://fr.wikipedia.org
LOGTRANS SERVICES
Afin de vous aider dans vos démarches, vous trouverez ci-dessous un glossaire des principaux termes liés au transport de marchandises
Acconier: Manutentionnaire qui s'occupe du chargement et du déchargement des navires
Admission temporaire: Le régime de l'admission temporaire permet d'importer temporairement des marchandises tierces à l'Union européenne en exonération totale ou...
Lexique transport maritime | Transport maritime formation
Ce lexique, qui sera appelé à être étoffé, est mis à la disposition des utilisateurs de transport maritime, aux acteurs portuaires, aux enseignants et étudiants qui ont à connaître ce mode de transport et mieux en comprendre les termes.
La reproduction est autorisée à condition de citer l'auteur du lexique. Tout usage commercial est interdit et constitue un délit au regard de la loi...
Transport durable et développement économique
Transport durable et développement économique
Corinne Meunier et Thomas Zéroual
Français English
Le transport génère des externalités négatives - notamment environnementales - largement reconnues et dénoncées. Aussi, la référence à la durabilité désormais incontournable dans de nombreux domaines de l'action publique, s'étend inévitablement au transport via la notion de transport...
Site :
http://journals.openedition.org
Transport maritime de voyageurs, L’ENTMV fait son lifting ...
Suppression de la taxe fréteur, garantie des repas pour tous les passagers, literie neuve... L'Entreprise nationale de transport maritime de voyageurs (ENTMV) se prépare activement à la préparation de la période estivale, d'autant que ses clients commencent déjà à faire des réservations en prévision de la haute saison.
Selon la direction générale de l'entreprise, tout est fin prêt...
Site :
algerie360.com
The Ziegler Group - Transport & Logistique - Le Groupe ...
Contacts Direction Générale
Ziegler dans le monde
ZIEGLER GROUP
Your major Global Transport & Logistic player
Fondé en 1908, Le Groupe ZIEGLER dont le siège est à Bruxelles, compte parmi les leaders européens dans les métiers de la logistique et du transport multimodal. Notre stratégie...
Date: 2017-10-07 19:08:34
Site :
http://www.zieglergroup.com
Thèmes liés : direction generale transport maritime bruxelles / transport groupe pour particulier / transport maritime et logistique
CONTRATS SPECIAUX DU COMMERCE MARITIME : un contrat proche ...
CONTRATS SPECIAUX DU COMMERCE MARITIME : un contrat proche de la commission de transport : le contrat de NON-VESSEL-OPERATING COMMON CARRIER (N.V.O.C.C.)
Avertissements :
- Les développements qui suivent sont issus de notre Thèse de Doctorat.
- Les notes de bas de page sont regroupées à la fin du document.
1242. La pratique américaine de l'organisation des...
Site :
http://cedricbernat.fr
Transport — Wikipédia
Le choix d'un mode de transport peut être effectué en fonction de la disponibilité du moyen de transport, de ses qualités (capacité, rapidité, sécurité, conformité au réglementations applicables aux marchandises, au commerce ...), et de son coût, par exemple. Pour le transport de marchandises dangereuses ou sensibles, la notion de sûreté est aussi prise en compte.
Articles...
Date: 2018-01-12 03:03:14
Site :
https://fr.wikipedia.org
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