Articles sélectionnés pour le thème : ministere du transport france
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Société SOCIETE DE TRANSPORT FLUVIAL à MONTEREAU FAULT ...
SOCIETE DE TRANSPORT FLUVIAL. Armateurs Société N
Société de transport fluvial Tél:?
www.beachexpressbrazzaville.com
Société de transport fluvial Tél: www.beachexpressbrazzaville. 242 675 34 33/ 534 47 40/ 405 82/ com 556 06 23 FICHE DE RÉSERVATION EXCURSION DU Société de transport fluvial Tél: www ...
Certification Qualimat (SBCT, Blanchet?
www.transports-blanchet.fr
Certification...
Site :
corporama.com
TITRES ADMINISTRATIFS DE TRANSPORT DES ... - pmoioui.com
J.O. Numéro 277 du 30 Novembre 1999 page 17807
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Arrêté du 16 novembre 1999 relatif aux titres administratifs de transport qui doivent être détenus par les entreprises effectuant en France un transport routier de marchandises
Le ministre de l'équipement, des transports et du logement,
Vu le règlement (CEE) no 881/92 du Conseil du 26...
Site :
http://www.pmoioui.com
Ministère de l'Écologie (France) — Wikipédia
Article détaillé : Liste des ministres français de l'Écologie .
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! ( comment faire )
Le ministère de l'Environnement a été créé en janvier 1971, quand Robert Poujade , sous le gouvernement Jacques Chaban-Delmas est nommé ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de la...
Date: 2017-08-13 00:10:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : l'evolution du transport maritime / l'historique du transport maritime / ministere du transport france / developpement transport urbain fort france / politique des transport en france
Section 1 : Les différents modes de transport de marchandises
Le transport de marchandises s'effectue à travers les modes de transport suivants :
- Transport terrestre : transport routier et transport ferroviaire
- Transport maritime
- Transport par voie d'eau intérieure : transport fluvial ou par canaux
- Transport aérospatial : transport aérien et transport spatial
- Transport combiné : transport multimodal ou transport plurimodal
Il faut signaler...
Site :
http://www.institut-numerique.org
CHRONOTACHYGRAPHE, FIMO. FCO.
Transports intérieurs.
1er-1. Titres administratifs de transport.
I. -- Tout véhicule effectuant un service de transport public routier de personnes en France doit être accompagné, selon le service réalisé et sans préjudice des dispositions correspondant à la réglementation spécifique de certains types de transports, des documents suivants :
-- la copie certifiée...
Date: 2016-12-23 09:00:58
Site :
http://alainfrancis.free.fr
Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises ...
Titre II : Dispositions applicables à tous les transports de marchandises dangereuses
(Arrêté du 5 décembre 2002, article 1er)
Chapitre I : Dispositions générales
Article 4 de l'arrêté du 1er juin 2001
Missions respectives des différents intervenants lors des opérations de chargement et de déchargement
(Arrêté du 5 décembre 2002, article 1er et arrêté du 28 janvier 2008, article...
Date: 2017-08-12 10:54:28
Site :
ineris.fr
Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises ...
Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit arrêté ADR) (Abrogé)
(JO n° 150 du 30 juin 2001)
Texte abrogé par l'article 26 de l'arrêté du 29 mai 2009 depuis le 1er juillet 2009 (JO n° 147 du 27 juin 2009).
NOR : EQUT0100809A
Arrêté du 9 mai 2008 (JO n° 136 du 12 juin 2008)
Arrêté du 28 janvier 2008 (JO n° 37 du 13 février 2008)
Arrêté du...
Date: 2017-10-07 04:59:39
Site :
https://aida.ineris.fr
Régie autonome des transports parisiens — Wikipédia
Régie autonome des transports parisiens
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
« RATP » redirige ici. Pour le protocole de communication, voir Reliable Asynchronous Transfer Protocol .
Régie autonome des transports parisiens
1899, Création de la CMP
1900, Ouverture de la première ligne du métro parisien par la CMP
1901, Création du Nord-Sud
1921, Création de la STCRP
1930,...
Date: 2017-08-12 22:32:29
Site :
https://fr.wikipedia.org
representant-employeur-loi-macron-detachement-de-salaries
Accueil du site
Le détachement d'un salarié roulant dans le cadre d'une prestation de services
Les principes
La libre circulation des personnes et...
Date: 2017-06-09 12:51:04
Site :
http://formation-transport-routier.fr
Thèmes liés : duree du travail dans les entreprises de transport routier de marchandises / entreprise de transport routier en france / entreprise de transport international en france / entreprise de transport de marchandise en france / convention collective transports routiers de marchandises et activites auxiliaires
Hôtel GHT Aquarium & Spa Lloret De Mar Espagne - Ecotour
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Situation Cet établissement est à quelques minutes à pied de la plage. L'hôtel GHT Aquarium & Spa 4* (normes locales) est situé à 400 mètres de la plage de Fenals, dans un quartier calme de Lloret. Vous trouverez plusieurs boutiques et des bars dans les rues environnantes. Le centre-ville animé est à 800 mètres du complexe. Des bus reliant régulièrement l'aéroport de...
Site :
ecotour.com
Thèmes liés : prix transport voiture espagne france / transport international france espagne / transport france espagne en bus / france espagne transport / transport voiture france espagne
La collection Datalab | Ministère de la Transition ...
Le parc locatif social (www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr)
Les ménages et leur logement (parution annuelle). Les données issues de sources administratives et d'enquêtes réalisées par le service de l'observation et des statistiques ou l'Insee sont utilisées pour décrire le parc de logements (structure, occupants, modalités d'occupation...). Elles permettent aussi d'apprécier...
Laboratoire Aménagement Economie Transports - Master TURP 3ET
MASTER 2 PROFESSIONNEL "TRANSPORTS URBAINS ET RÉGIONAUX DE PERSONNES" : TURP
Plaquette du Master 2 professionnel "Transports Urbains et Régionaux de Personnes" : TURP
Liste des stages et des mémoires en ligne
Le Premier Ministre Manuel VALLS rend visite au master TURP à l'occasion du parrainage par Olga DAMIRON, Directrice des Ressources Humaines du groupe Keolis. Lors de sa visite du salon...
Date: 2018-03-06 15:15:17
Site :
http://www.laet.science
Proposition de loi n° 4388 - Protection des animaux durant ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 18 janvier 2017.
PROPOSITION DE LOI
relative à la protection des animaux durant les transports,
(Renvoyée à la commission des affaires économiques, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du...
Tunis : De l'expertise française pour le développement du ...
Anis Ghedira, ministre du Transport et Philippe-Cyrille Berton, directeur de l'AFD en Tunisie , ont signé ce jour en présence de François Gouyette, Ambassadeur de France en Tunisie, et de l'Association française pour la coopération pour le développement et l'amélioration du transport urbain et périurbain (Codatu), une convention de coopération technique dans le secteur du...
Site :
leconomistemaghrebin.com
Thèmes liés : societe nationale de transport urbain tunisie / l'agence de financement des infrastructures de transport de france / reseau urbain et reseaux de transport en france / societe transport urbain tunisie / societe de transport urbain en france
Syndicat des transports d'Ile-de-France - Sénat - senat.fr
Question d'actualité au gouvernement n° 0527G de Mme Nicole Bricq (Seine-et-Marne - SOC)
publiée dans le JO Sénat du 01/07/2005 - page 4849
Mme Nicole Bricq. Ma question s'adresse à M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer.
Les gouvernements qui se...
Date: 2016-10-21 11:12:17
Site :
senat.fr
Thèmes liés : syndicat des transport d'ile de france / syndicat des transport d ile de france / plan de transport d'ile de france / transport d'ile de france / transport d ile de france
tarif transport routier de marchandises - passmineral.top
tarif transport routier de marchandises
Transports Maillard Transport routier de marchandises
Transport routier de marchandises : lignes régulières Pays de Loire Alsace.Les transports Maillard c'est plus de 40 ans d'expérience dans le transport routier de marchandises, le groupage, la messagerie, la location avec chauffeur et l'affrètement.
Mauvais côtés du transport routier des...
Site :
http://www.passmineral.top
Et si on lançait un vrai plan Marshall pour le port du Havre
Economie France Grands projets
Les difficultés auxquelles se confronte aujourd'hui le port du Havre ne sont que le symptôme de la dérive de tout un système. Face au danger de voir la situation se dégrader, le candidat présidentiel Jacques Cheminade, dans une déclaration , a affirmé qu'il partageait la colère du Havre et reconnaissait la nécessité d'un effort conséquent...
Date: 2018-01-16 16:34:56
Site :
http://www.solidariteetprogres.org
Licences de transport - Juillet 2012 - Seine Maritime (76 ...
Vous êtes ici : Accueil » Transporteurs de France » Transporteurs Seine Maritime
Licences de transport - Juillet 2012 - Seine Maritime (76)
Seine Maritime (76)
La législation du transport et du déménagement donne l'obligation à tout professionnel d'avoir obtenu des licences en nombre suffisant...
Site :
https://www.verif-transporteurs.com
Thèmes liés : transport seine maritime / france transport maritime / licence de transport france / l'evolution du transport maritime / evolution transport maritime
Votre devis | MotoByCat
Une personne physique ou morale, professionnelle ou particulier (ci-après le « Client »).
Le Client, lorsqu'il est une personne physique, garantit qu'il est majeur.
Le Client déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre des présentes Conditions Générales.
Il est précisé que l'établissement responsable de l'offre de service contenue sur le Site est...
Date: 2017-08-12 22:11:05
Site :
http://www.motobycat.com
Transport fluvial en France : définition de Transport ...
Article détaillé : réseau des voies navigables .
Réseau navigable français
En 2010 le réseau public fluvial comprend 8 500 km de voies d'eau navigables. Celles-ci sont constituées d'une part de rivières navigables de manière naturelle ou grâce à des aménagements (dragages, barrages, écluses) d'autre part de canaux artificiels dont les plus anciens remontent au XVII ème...
Transports-Réglementation
CODE de la ROUTE-(6) : France-Test gratuit du code de la route
CODE de la ROUTE-(7) : France-Critères d'évaluation de la conduite au code de la route français
CODE de la ROUTE-(8) : France, CoursdeCode, site de code de la route totalement gratuit pour vous préparer efficacement dans les conditions réelles de l'examen
CODE de la ROUTE-(9) : France, Permis à Points, grâce au guide du permis...
Site :
liensutiles.org
Thèmes liés : transport routier international en france / reglementation transport d'alcool en france / transport international france canada / marche du transport routier en france / transport international belgique france
N° 2447 - Projet de loi pour la croissance et l'activité
TITRE IER - LIBÉRER L'ACTIVITÉ
CHAPITRE IER - MOBILITÉ
Création de l'ARAFER reprenant et élargissant les compétences de l'ARAF
1. État des lieux
L'Autorité de Régulation des Activités Ferroviaires (ARAF) « concourt au suivi et au bon fonctionnement, dans ses dimensions techniques, économiques et financières, du système de transport ferroviaire national, notamment du service public...
Le transport aérien français peut-il retrouver ses ailes ...
01/03/2018, 7:00
| 2402 mots
Il y a urgence pour les ailes françaises. Certes, leur situation financière est aujourd'hui meilleure qu'il y a quelques années, puisque la plupart des compagnies aériennes françaises sont dans le vert, à l'image d'Air France qui a dégagé 588 millions d'euros de résultat d'exploitation en 2017. Mais ces résultats sont très inférieurs à ceux de...
Date: 2018-03-01 07:57:36
Site :
latribune.fr
Thèmes liés : marche du transport aerien en france / transport aerien en france / air en france au niveau de transport / transport air france / compagnie transport france
OPCA Transports et Services - Le contrat d'étude ...
CEP Transports
L'OPCA Transports et Services et le Ministère du Travail, représenté par la Délégation Générale à l'Emploi et à la Formation Professionnelle (DGEFP), présentent le rapport du Contrat d'Études Prospectives (CEP) des transports routiers, maritimes et fluviaux, initié en 2010 par l'organisme paritaire.
Le CEP a pour objectif de réaliser un état des lieux du secteur,...
Site :
http://www.opca-transports.com
Thèmes liés : l'evolution du transport maritime / transport maritime fluvial / contrat type de transport routier de marchandises / conducteur du transport routier de marchandises sur porteur / contrat de transport routier de marchandises
LE TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES PAR ROUTE
En Europe, le transport routier de matières dangereuses est encadré par l'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route appelé aussi ADR Rédigé le 30 septembre 1957 et entré en vigueur le 29 janvier 1968, il a été totalement rénové le 1er juillet 2001.
L'ADR comporte neuf parties qui sont réparties sous deux annexes :
Annexe A ...
Site :
http://www.etiquetage-legal.eu
Thèmes liés : assurer transport maritime marchandise dangereuse / transport de marchandises dangereuses par voie maritime / transport international des marchandises par voie maritime / transport routier des marchandises dangereuses / reglementation internationale transport maritime
Réglementation, Transport Matières Dangereuses ...
Réglementation
LE TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES PAR ROUTE
En Europe, le transport routier de matières dangereuses est encadré par l'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route appelé aussi ADR Rédigé le 30 septembre 1957 et entré en vigueur le 29 janvier 1968, il a été totalement rénové le 1er juillet 2001.
L'ADR comporte neuf...
Site :
http://www.etiquetage-legal.eu
Thèmes liés : transport de marchandises dangereuses par voie maritime / assurer transport maritime marchandise dangereuse / transport routier des marchandises dangereuses / transport international des marchandises par voie maritime / reglementation internationale transport maritime
Réglementation, Transport Matières Dangereuses ...
Réglementation
LE TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES PAR ROUTE
En Europe, le transport routier de matières dangereuses est encadré par l'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route appelé aussi ADR Rédigé le 30 septembre 1957 et entré en vigueur le 29 janvier 1968, il a été totalement rénové le 1er juillet 2001.
L'ADR comporte neuf...
Site :
http://www.etiquetage-legal.eu
Thèmes liés : transport de marchandises dangereuses par voie maritime / assurer transport maritime marchandise dangereuse / transport routier des marchandises dangereuses / transport international des marchandises par voie maritime / reglementation internationale transport maritime
Missions de l'Agence de financement des infrastructures de ...
Missions de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
12e législature
Question écrite n° 19263 de M. Michel Sergent (Pas-de-Calais - SOC)
publiée dans le JO Sénat du 08/09/2005 - page 2295
M. Michel Sergent attire l'attention de M. le ministre des...
Date: 2016-10-21 11:12:28
Site :
senat.fr
Thèmes liés : l'agence de financement des infrastructures de transport de france (afitf) / l'agence de financement des infrastructures de transport de france / agence de financement des infrastructures de transport de france (afitf) / agence financement infrastructures transport france / financement des infrastructures de transport de france
VOYAGER SUR AIR FRANCE AVEC UN CHIEN | The Tropical Dog
VOYAGER SUR AIR FRANCE AVEC UN CHIEN
VOYAGER AVEC UN CHIEN SUR AIR FRANCE
Avez-vous déjà voyagé en avion avec un chien de taille moyenne ou grande? Si oui, vous savez à quel point c'est stressant de laisser son animal partir dans la soute d'un avion. Si vous n'avez jamais voyagé en avion avec votre chien ou si vous prévoyez de le faire, vous vous posez sûrement 1000 questions.
Comme ma...
Site :
https://thetropicaldog.com
Thèmes liés : transport air france / voyage france transport / transport animaux france / categorie transport en france / transport fret france
Agence de Financement des Infrastructures de Transport
Vous êtes ici : Accueil > Monde > Europe > France > AFITF
L'agence de financement des infrastructures de transport de France (A.F.I.T.F.) est un établissement public administratif national (EPAN) français chargé de coordonner le financement de grands projets d'infrastructures de transport dont la tutelle de l'État est exercée par la Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie.
- Historique
La création de l'AFITF est décidée durant le comité...
Site :
https://www.trains-du-monde.com
Thèmes liés : l'agence de financement des infrastructures de transport de france (afitf) / l'agence de financement des infrastructures de transport de france / agence de financement des infrastructures de transport de france (afitf) / agence financement infrastructures transport france / financement des infrastructures de transport de france
Transports - Ministère de la Cohésion des territoires
Rénovation urbaine, transports et cadre de vie
8/08/2013
L'urgence d'une rénovation en profondeur des quartiers en difficulté a conduit le gouvernement à adopter un programme sans précédent : le programme national de rénovation urbaine vise à rénover 530 quartiers d'ici 2013.
Outre les investissements massifs portant sur la démolition et reconstruction des logements locatifs sociaux,...
Date: 2018-01-16 15:05:04
Site :
http://www.ville.gouv.fr
Thèmes liés : projet transport en commun ile de france / l'agence de financement des infrastructures de transport de france / plan de transport d'ile de france / transport d'ile de france / transport d ile de france
Transport — Wikipédia
Le choix d'un mode de transport peut être effectué en fonction de la disponibilité du moyen de transport, de ses qualités (capacité, rapidité, sécurité, conformité au réglementations applicables aux marchandises, au commerce ...), et de son coût, par exemple. Pour le transport de marchandises dangereuses ou sensibles, la notion de sûreté est aussi prise en compte.
Articles...
Date: 2018-01-12 03:03:14
Site :
https://fr.wikipedia.org
Transport — Wikipédia
Modes de transport[ modifier | modifier le code ]
Les modes de transport sont généralement classifiés selon les voies de communication utilisées: transports terrestres ( routier et ferroviaire ou guidés), les transports maritime et fluvial , le transport aérien . Le choix d'un mode de transport peut être effectué en fonction de la disponibilité du moyen de transport, de ses qualités...
Date: 2017-08-10 06:51:45
Site :
https://fr.wikipedia.org
Transports Turquie France – IMPORT EXPORT – DOUANES ET ...
Transports Turquie France - IMPORT EXPORT - DOUANES ET REGLEMENTATIONS
DOUANES TURQUIE
Les barrières non-tarifaires
Depuis janvier 1990, toutes les importations sont libres avec des exceptions pour des motifs de protection de l'ordre publique, des motifs sanitaires ou de sécurité nationale. Les démarches administratives de l'importation ont été considérablement simplifiées.
La Politique...
Site :
https://www.express-logistique.com
Thèmes liés : transport turquie france / transport logistique de france / transport de marchandise france / transport france europe / reglementation transport d'alcool en france
Transport fluvial en France - fracademic.com
Article détaillé : réseau des voies navigables .
Réseau navigable français
En 2010 le réseau public fluvial comprend 8 500 km de voies d'eau navigables. Celles-ci sont constituées d'une part de rivières navigables de manière naturelle ou grâce à des aménagements (dragages, barrages, écluses) d'autre part de canaux artificiels dont les plus anciens remontent au XVII ème...
Date: 2015-04-30 13:54:15
Site :
http://fracademic.com
L'Agence pour le transport visée par la Cour des comptes ...
Publié le
29/08/2016 à 14h44
L'Agence pour le financement des infrastructures de transport de France (AFITF) reste dans le collimateur de la Cour des comptes, qui avait demandé en vain sa suppression voici sept ans et estime qu'elle ne répond pas à sa vocation initiale. /Photo prise le 7 juin 2016/REUTERS/Charles Platiau Tous droits réservés
L'Agence pour le financement des infrastructures...
Site :
capital.fr
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Lutte contre la pollution – Paris.fr
La Ville de Paris fait de la lutte contre la pollution d'origine routière une de ses priorités. Pourquoi ? Parce que 90% des Parisiens vivent dans un environnement pollué, parce que 2500 personnes meurent chaque année à Paris du fait de la pollution et parce que cette nuisance arrive en 3e position des nuisances qui pèsent le plus aux Parisiens.
La Ville de Paris lutte contre la pollution...
Date: 2018-03-06 14:45:15
Site :
https://www.paris.fr
Agence de financement des infrastructures de transport de ...
Agence de financement des infrastructures de transport de France
13e législature
Question écrite n° 21694 de M. Louis Nègre (Alpes-Maritimes - UMP)
publiée dans le JO Sénat du 29/12/2011 - page 3304
M. Louis Nègre attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du...
Date: 2016-10-21 11:27:11
Site :
senat.fr
Thèmes liés : l'agence de financement des infrastructures de transport de france (afitf) / l'agence de financement des infrastructures de transport de france / agence de financement des infrastructures de transport de france (afitf) / agence financement infrastructures transport france / financement des infrastructures de transport de france
[Le] marché du transport frigorifique. - © Ministère de l ...
[Le] marché du transport frigorifique.
De © Ministère de l'Equipement (Auteur) -- 4 pages
Publié par
Salini (P), Druelle (S), Lavigne (M). http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/document.xsp?id=Temis-0007187
Publié le : jeudi 5 décembre 2013
Lecture(s) : 15
Source :...
Site :
http://www.youscribe.com
Thèmes liés : marche du transport frigorifique en france / transport frigorifique france espagne / transport frigorifique france allemagne / transport frigorifique france / marche du transport en france
Transport fluvial en France — Wikipédia
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Le projet du canal Seine-Nord Europe qui doit relier le bassin parisien au réseau...
Date: 2017-08-12 22:41:48
Site :
https://fr.wikipedia.org
Planetoscope - Statistiques : Nombre de trajets en ...
Nombre de trajets en transports en commun en France
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Nombre de trajets en transports en commun en France
FR
Infos complementaires
Le nombre de kilomètres annuels offerts par habitant est en légère hausse par rapport à 2009, atteignant 29 kilomètres par habitant.
Chaque seconde, ce sont 77 personnes qui prennent un transport en commun...
Site :
https://www.planetoscope.com
Thèmes liés : utilisation transport en commun france / 1er moyen de transport en commun en france / transport en commun iles de france / trajet transport ile de france / transport en commun en france statistique
Z-Transport maritime > Autoroutes de la mer France-Turquie ...
La compagnie U.N-Ro Ro a ouvert fin juillet 2010 une ligne maritime entre la Turquie et Marseille pour concurrencer la toute nouvelle autoroute de la mer d'UND à Toulon. Résultat : des remorques à profusion sur les quais varois et phocéens.
Les guerres commerciales ont parfois du bon. Deux nouveaux services d'autoroute de la mer ont été lancés en l'espace de quatre mois depuis les ports...
Site :
http://www.wk-transport-logistique.fr
Thèmes liés : transport maritime port de marseille / transport maritime espagne france / agence de transport maritime marseille / transport maritime france portugal / france transport maritime
Les conducteurs de marchandises et de voyageurs
Du scooter au TGV, du transport de marchandises au transport de voyageurs, les conducteurs exercent une dizaine de métiers différents.
Conducteur d'autobus / Conductrice d'autobus
Ce conducteur conduit des autobus, parfois des tramways, pour transporter des passagers vers des destinations locales, selon un itinéraire établi. Il peut également mener des enfants à l'école ou en sorties...
Site :
http://www.lesmetiers.net
Transport GONDRAND Valence France et international ...
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Transport Routier
Notre flotte de véhicule couplée à notre réseau d'affrétés vous garantit souplesse, flexibilité, réactivité et délais sur la France comme sur l'ensemble de l'Europe.
Transport Maritime
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Site :
http://www.gondrandvalence.com
Thèmes liés : agence de transport maritime international / societe de transport international en france / societe de transport international maritime / societe de transport maritime en france / transport international france
Transport à la demande - Conseil départemental des Yvelines
De 6 heures à minuit, toute l'année, le dispositif PAM 78 permet aux personnes à mobilité réduite vivant à domicile d'effectuer des déplacements occasionnels ou réguliers (minimum 500 mètres), seules ou accompagnées.
Ce dispositif concerne à la fois les personnes handicapées et les personnes âgées.
Organisé par le Conseil départemental en...
Site :
https://www.yvelines.fr
Thèmes liés : syndicat des transport d'ile de france / syndicat des transport d ile de france / syndicat transport ile france / transport personne handicapee ile france / transport region ile de france
Annuaire transport Seine-Maritime - tagdirectory.net
Annuaire transport Seine-Maritime
Annuaire transport Seine-Maritime : Les sites de l'annuaire TagDirectorY inscrits dans la catégorie transport de la région Seine-Maritime.
Grève contre la réforme du code du travail : des perturbations à ... - France Bleu
10-09-2017
France Bleu Grève contre la réforme du code du travail : des perturbations à ... France Bleu Mardi 12 septembre, journée de...
Site :
https://www.tagdirectory.net
Thèmes liés : carte de transport seine maritime / transport seine maritime / greve transport routier en france / grand vehicule automobile de transport en commun routier / transport maritime paris
Mobilité urbaine à Tunis - CODATU est une association de ...
Thématiques Auteurs
Afin de répondre aux enjeux de coordination, de planification et de financement du secteur des transports urbains tunisiens, l'Agence Française de Développement soutient dans le cadre d'un FEXTE (Fonds d'expertise technique et d'échanges) la mise en place d'un programme de coopération avec le Ministère du Transport tunisien. CODATU intervient comme animateur de...
Site :
http://www.codatu.org
Thèmes liés : societe de transport urbain de tunis (tut) / societe de transport urbain et suburbain (tus) / societe de transport urbain de tunis / societe nationale de transport urbain tunisie / societe transport urbain tunisie
Transport de personnes sans licence !!! [Résolu]
aubelair 1 Messages postés vendredi 10 août 2012Date d'inscription 10 août 2012 Dernière intervention - 10 août 2012 à 18:25
bonjour ventdest77,
je découvre ce forum et je suis contente de m'adresser à qqn qui s'y connait en espérant obtenir une réponse fiable et rapide! Je voudrais savoir si le transport de personnes est interdit sans licence aussi bien avec son véhicule personnel que...
Date: 2018-01-24 14:53:08
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.com
Thèmes liés : licence de transport interieur france / obtenir une licence de transport en france / licence transport ile de france / capacite de transport de personnes dreal ile de france / dreal transport de personne ile de france
Transports-Réglementation - Liens Utiles, plus de 50 000 ...
CODE de la ROUTE-(4) : France-Test gratuit du code de la route
CODE de la ROUTE-(5) : France-Code3000.net, un site gratuit ayant pour but de vous aider lors de votre apprentissage du code de la route
CODE de la ROUTE-(6) : France-Critères d'évaluation de la conduite au code de la route français
CODE de la ROUTE-(7) : France, CoursdeCode, site de code de la route totalement gratuit pour vous...
Site :
liensutiles.org
Thèmes liés : transport routier international en france / reglementation transport d'alcool en france / cadre juridique du contrat de transport routier de marchandises / contrat type de transport routier de marchandises / transport international france canada
Cabotage routier - cat-logistique.com
Temps de conduite
Le cabotage routier est défini par le règlement 3118/93 du 25 octobre 1993 comme « un transport public routier de marchandises, effectué par une entreprise d'un �?tat membre à titre temporaire, dans un autre �?tat membre sans y disposer d'un siège ou d'un établissement » et fixe les conditions de son exercice. Il permet à un transporteur d'un...