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Classement : 13 / 2008

16 articles sélectionnés

La circulation des mégacamions et le fret routier européen ...

Enregistré à la Présidence du Sénat le 10 juin 2013

RAPPORT D'INFORMATION

FAIT

au nom de la commission des affaires européennes (1) sur la circulation des mégacamions et le fret routier européen (texte E8284),

Par Mme Fabienne KELLER,

Sénateur.

(1) Cette commission est composée de : M. Simon Sutour, président ; MM. Alain Bertrand, Michel Billout, Jean Bizet, Mme Bernadette Bourzai,...

Date: 2013-06-10 12:33:57

Syndicat des transports d'Ile-de-France - Sénat - senat.fr

Question d'actualité au gouvernement n° 0527G de Mme Nicole Bricq (Seine-et-Marne - SOC)

publiée dans le JO Sénat du 01/07/2005 - page 4849

Mme Nicole Bricq. Ma question s'adresse à M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer.

Les gouvernements qui se...

Date: 2016-10-21 11:12:17

Thèmes liés : syndicat des transport d'ile de france / syndicat des transport d ile de france / plan de transport d'ile de france / transport d'ile de france / transport d ile de france

Réglementation sur les conditions de transport des enfants ...

Réglementation sur les conditions de transport des enfants

13e législature

Question orale n° 0929S de M. Jean-Claude Frécon (Loire - SOC)

publiée dans le JO Sénat du 20/05/2010 - page 1258

M. Jean-Claude Frécon attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé des...

Date: 2016-10-21 11:22:58

Thèmes liés : transport de l ile de france / syndicat des transport d'ile de france / syndicat des transport d ile de france / transport d'ile de france / transport d ile de france

II. TRANSPORT FLUVIAL, TRANSPORT D'AVENIR - Accueil

Source : Voies Navigables de France et Mémento statistique des Transports, 1995.

(1) Classes des voies navigables définies par l'Office Statistique des Communautés européennes.

(2) Y compris 43 kilomètres de sections maritimes.

Le réseau fluvial français comprend 8.500 kilomètres de voies navigables dont 1.686 à grand gabarit, soit environ 20 %.

Selon les services du ministère de...

Date: 2010-12-21 19:03:16

Thèmes liés : avenir du transport fluvial en france / transport fluvial de marchandises en france / evolution du transport fluvial en france / part du transport fluvial en france / transport fluvial en france

Ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de ...

Conférence de presse (6 septembre 2017)

Mercredi 6 septembre 2017, Hervé MAUREY , président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, et Louis NÈGRE , président du groupe de travail "Mobilités et transports" de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, ont présenté à la presse leur proposition de loi sur...

Date: 2017-09-08 14:03:57

Thèmes liés : transport ferroviaire voiture / societe de transport ferroviaire / societe de transport de voyageurs / transport routier voiture / cout de transport d'une voiture par train

Durée du travail dans les entreprises de transport routier ...

Durée du travail dans les entreprises de transport routier de marchandises

12e législature

Question écrite n° 25347 de M. Bernard Fournier (Loire - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 23/11/2006 - page 2928

M. Bernard Fournier attire l'attention de M. le ministre des transports, de...

Date: 2016-10-21 11:15:28

Thèmes liés : duree du travail dans les entreprises de transport routier de marchandises / duree du travail dans le transport routier de marchandises / droit du travail transport routier de marchandises / temps de travail transport routier de marchandises / travail dans le transport routier de marchandises

Durée du travail dans les entreprises de transport routier ...

Durée du travail dans les entreprises de transport routier de marchandises

12e législature

Question écrite n° 25347 de M. Bernard Fournier (Loire - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 23/11/2006 - page 2928

M. Bernard Fournier attire l'attention de M. le ministre des transports, de...

Date: 2016-10-21 11:15:28

Missions de l'Agence de financement des infrastructures de ...

Missions de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France

12e législature

Question écrite n° 19263 de M. Michel Sergent (Pas-de-Calais - SOC)

publiée dans le JO Sénat du 08/09/2005 - page 2295

M. Michel Sergent attire l'attention de M. le ministre des...

Date: 2016-10-21 11:12:28

Thèmes liés : l'agence de financement des infrastructures de transport de france (afitf) / l'agence de financement des infrastructures de transport de france / agence de financement des infrastructures de transport de france (afitf) / agence financement infrastructures transport france / financement des infrastructures de transport de france

Aménagement du temps de travail (transport routier, gens ...

Emploi et travail

Réunion de la délégation du 28 avril 1999

Communication de M. Simon Sutour sur le projet de décision E 1189 relatif à l'aménagement du temps de travail dans les secteurs exclus du champ d'application de la directive 93/104/CE

Avec la directive 93/104 du 23 novembre 1993, l'Union européenne s'était dotée d'un cadre général sur l'aménagement du temps de travail....

Date: 2017-08-10 14:16:33

Thèmes liés : transport maritime aerien et routier / direction du transport maritime aerien et ferroviaire / transport maritime offres d'emploi / offres d emploi transport maritime / entreprise de transport routier en france

Agence de financement des infrastructures de transport de ...

Agence de financement des infrastructures de transport de France

13e législature

Question écrite n° 21694 de M. Louis Nègre (Alpes-Maritimes - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 29/12/2011 - page 3304

M. Louis Nègre attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du...

Date: 2016-10-21 11:27:11

Données statistiques sur les transports en commun - Sénat

Données statistiques sur les transports en commun

13e législature

Question écrite n° 05459 de M. Michel Charasse (Puy-de-Dôme - RDSE)

publiée dans le JO Sénat du 04/09/2008 - page 1757

M. Michel Charasse demande à M. le secrétaire d'État chargé des transports de bien vouloir...

Date: 2016-10-21 11:18:44

Thèmes liés : transport en commun en france statistique / transport public paris ile de france / transport d'ile de france / transport d ile de france / reseau transport ile france

Données statistiques sur les transports en commun - Sénat

Données statistiques sur les transports en commun

13e législature

Question écrite n° 05459 de M. Michel Charasse (Puy-de-Dôme - RDSE)

publiée dans le JO Sénat du 04/09/2008 - page 1757

M. Michel Charasse demande à M. le secrétaire d'État chargé des transports de bien vouloir...

Date: 2016-10-21 11:18:44

Thèmes liés : transport en commun en france statistique / transport public paris ile de france / transport d'ile de france / transport d ile de france / reseau transport ile france

Durée du travail dans les entreprises de transport routier ...

Durée du travail dans les entreprises de transport routier de marchandises

12e législature

Question écrite n° 25738 de M. Daniel Dubois (Somme - UC-UDF)

publiée dans le JO Sénat du 21/12/2006 - page 3149

M. Daniel Dubois attire l'attention de M. le ministre des transports, de...

Date: 2016-10-21 11:15:36

Thèmes liés : duree du travail dans les entreprises de transport routier de marchandises / duree du travail dans le transport routier de marchandises / droit du travail transport routier de marchandises / travail dans le transport routier de marchandises / transport routier des marchandises

Le financement des infrastructures de transport - senat.fr

81,9

Source : 36ème rapport de la commission des comptes des transports de la Nation.

Ces chiffres ne peuvent toutefois être mis en parallèle avec ceux du ministère des finances, tant les écarts de méthode sont importants. En effet, pour 1998, concernant le secteur ferroviaire, le chiffre retenu ne prend en compte que les investissements nouveaux et non les moyens financiers accordés...

Date: 2016-02-03 16:47:08

Thèmes liés : financement des infrastructures de transport de france / infrastructures de transport en france

Transport régional à l'intérieur de l'archipel ...

Transport régional à l'intérieur de l'archipel guadeloupéen

11e législature

Question écrite n° 33232 de Mme Lucette Michaux-Chevry (Guadeloupe - RPR)

publiée dans le JO Sénat du 17/05/2001 - page 1646

Mme Lucette Michaux-Chevry attire l'attention de M. le ministre de...

Date: 2016-10-21 10:43:05

Thèmes liés : cout d un transport maritime / transport maritime et aerien

projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation ...

projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la sécurité introduit des dispositions relatives à l'entrée en vigueur des différents articles du titre II, consacré à la transposition de la directive (UE) 2017/853 du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2017.

Les dispositions envisagées entreraient en vigueur à compter...

Date: 2017-11-22 19:36:46

Thèmes liés : transport france nouvelle caledonie / plan des transport en commun de l ile de france

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