Chapitre VII. Réglementation internationale du transport ...

Ceci constitue la différence entre un contrat de transport multimodal et un autre contrat de transport, de transport maritime par exemple. Nous avons vu dans le chapitre précédent que le transporteur contractuel peut s'exonérer de sa responsabilité pour la partie de transport effectuée par un autre transporteur substitué ; dans ce cas, le réclamant doit faire un recours contre ce...

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Site : http://books.openedition.org

Transport au Québec — Wikipédia

Le porte-conteneurs OOCL Montreal sur le fleuve Saint-Laurent en face de Lévis .

Les ports contribuent à l'économie québécoise en facilitant l'importation et l'exportation de matières premières et produits de toutes sortes. On retrouve au Québec huit ports destinés au transbordement des marchandises. En 2003 , 3 886 cargos et 9,7 millions de tonnes de marchandises ont transité par la...

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Date: 2017-08-12 23:51:46
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : societe de transport de montreal montreal quebec canada / societe de transport de montreal montreal quebec / transport maritime port de montreal / transport maritime navire port conteneur / societe de transport ferroviaire

Affrètement - Définitions et synonymes de affrètement dans ...

Liste des principales recherches réalisées par les utilisateurs pour accéder à notre dictionnaire français en ligne et des expressions les plus utilisées avec le mot «affrètement».

FRÉQUENCE D'UTILISATION DU TERME «AFFRÈTEMENT» SUR LA PÉRIODE

Le graphique montre l'évolution annuelle de la fréquence d'utilisation du mot «affrètement» durant les 500 dernières années. Son...

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Site : http://dictionnaire.education

Thèmes liés : transport maritime contrat affretement / l'evolution des moyens de transport maritime / l'evolution du transport maritime / affretement et transport maritime / droit de transport maritime

Transport fluvial en France - fracademic.com

Article détaillé : réseau des voies navigables .

Réseau navigable français

En 2010 le réseau public fluvial comprend 8 500 km de voies d'eau navigables. Celles-ci sont constituées d'une part de rivières navigables de manière naturelle ou grâce à des aménagements (dragages, barrages, écluses) d'autre part de canaux artificiels dont les plus anciens remontent au XVII ème...

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Date: 2015-04-30 13:54:15
Site : http://fracademic.com

5.1.7-Logistique et assurance-Contrat de transport: FOB ...

5.1.7-Logistique et assurance-Contrat de transport: FOB, CIF/CFR, FOT et FCA

 

Les blogs de l'ITC

Contrat de transport: FOB, CIF/CFR, FOT et FCA

Le commerce du café utilise quatre conditions contractuelles de base : FOB, CIF (ou CFR), FOT et FCA dont les deux premières sont les plus courantes.  

FOB - franco bord:

Le vendeur s'est acquitté de ses obligations lorsque la marchandise a...

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Site : http://www.intracen.org

Thèmes liés : contrat assurance transport marchandise voie maritime / contrat transport maritime international / contrat transport maritime marchandise / contrat de transport maritime / transport maritime navire port conteneur

Soreidom - Société de transport maritime international

Contact

Société de transport maritime international

Fondée en 1989, Soreidom s'est imposée comme un acteur majeur du transport et du négoce sur la zone Caraïbes.

Véritable professionnel de la logistique et du transport de produits de vrac sec pour des exportateurs et groupes industriels, Soreidom a structuré son organisation en implantant des antennes locales afin d'offrir un service de...

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Site : http://www.soreidom.com

Thèmes liés : transport maritime guadeloupe saint martin / transport maritime guadeloupe st martin / societe de transport international maritime / transport maritime guadeloupe martinique / transport maritime fort de france pointe a pitre

RORO - Roll-On / Roll-Off | CMA CGM

Le transport maritime permet un très haut degré de fiabilité par rapport au service 100% routier. Les risques d'impondérables sont limités par voie maritime. La distance est plus courte et la puissance des navires permet au client de bénéficier de temps de transit exceptionnels.

En plus d'être plus fiable, le transport sur navires Rouliers est beaucoup plus écologique car il mutualise le...

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Site : cma-cgm.fr

Thèmes liés : transport maritime vers l'algerie / transport maritime vers l algerie / transport maritime tunisie vers maroc / transport maritime port de marseille / transport maritime navire port conteneur

Matériel de sensibilisation et FAQ - Transports Canada

Matériel de sensibilisation et FAQ

Matériel de sensibilisation et FAQ

TMD

TMD FAQ générale

Question : Comment puis- je me procurer une copie du règlement sur le TMD en langage clair?

Réponse : Des versions électroniques de la Loi sur le TMD et du Règlement sur le TMD sont disponibles en ligne.

Transports Canada ne fait pas la distribution de copies de la loi ou du règlement. Voici une...

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Date: 2017-06-27 15:50:40
Site : tc.gc.ca

Transport de véhicule en conteneur Réunion-Mayotte – Expedom

Modalités de réservation

Prise en charge du véhicule

Vous déposez le véhicule à nos bureaux du Port : nous établissons ensemble un constat détaillé de votre véhicule et réglons l'aspect administratif de votre transport.

Pratique : Nous pouvons vous déposer à la gare routière du Port ou de la Possession une fois les formalités accomplies.

Fréquence des départs et durée de la...

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Site : expedom.com

Thèmes liés : transport vehicule reunion mayotte / transport maritime de vehicule / transport vehicule france reunion / transport vehicule marseille reunion / transport vehicule reunion

5.1.4-Logistique et assurance-Fret maritime et surcharges ...

Les blogs de l'ITC

Fret maritime et surcharges ou surfrets

Le fret maritime est pour la plupart calculé en tant que somme forfaitaire par conteneur, indépendamment de la charge marchande. Les conteneurs pour le vrac sont habituellement expédiés FCL/FCL (coûts de chargement et de déchargement non inclus dans le taux de fret), alors que le café en sacs en conteneurs est embarqué...

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Site : http://www.intracen.org

Thèmes liés : cout d un transport maritime / l'evolution du transport maritime / transport maritime fret / compagnie maritime de transport / organisation de transport maritime

Transport de véhicule en conteneur de groupage Réunion ...

Modalités de réservation

Prise en charge du véhicule

Vous déposez le véhicule à nos bureaux du Port. Nous établissons ensemble un constat détaillé de votre véhicule et réglons l'aspect administratif de votre transport. (Dépôt et vérification des documents, règlement, etc...)

Pratique : Nous pouvons vous déposer à la gare routière du Port ou de la Possession une fois les...

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Site : expedom.com

Thèmes liés : transport maritime de vehicule / transport vehicule par conteneur / transport vehicule france reunion / transport vehicule marseille reunion / transport vehicule reunion

Transport Voiture Guadeloupe | AGS Déménagement International

Carte

Expédier un véhicule vers la Guadeloupe

Comme expliqué ici , il peut être intéressant pour vous d'expédier une voiture ou tout autre véhicule en Guadeloupe.

AGS s'assure de sélectionner l'option la plus appropriée et la plus pratique pour votre véhicule. Nos consultants, qualifiés et à votre écoute, vous accompagnent dans chaque étape du processus.

 

En France (lieu de départ) : Vous pouvez déposer votre véhicule vous-même au...

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Site : https://www.ags-demenagement.com

Thèmes liés : transport vehicule vers guadeloupe / devis transport voiture guadeloupe / transport france guadeloupe voiture / ags transport voiture / transport de voiture a l'international

Transport Voiture Martinique | AGS Déménagement International

Carte

Expédier un véhicule vers la Martinique

Comme expliqué ici , il peut être intéressant pour vous d'expédier une voiture ou tout autre véhicule en Martinique.

AGS s'assure de sélectionner l'option la plus appropriée et la plus pratique pour votre véhicule. Nos consultants, qualifiés et à votre écoute, vous accompagnent dans chaque étape du processus.

 

En France (lieu de départ) : Vous pouvez déposer votre véhicule vous-même au port...

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Site : https://www.ags-demenagement.com

Thèmes liés : ags transport voiture martinique / transport vehicule france martinique / transport maritime voiture france martinique / transport voiture france martinique / devis transport voiture martinique

AGS Déménagement Guyane – Transport Voiture

Carte

Expédier un véhicule vers la Guyane

Comme expliqué ici , il peut être intéressant pour vous d'expédier une voiture ou tout autre véhicule en Guyane.

AGS s'assure de sélectionner l'option la plus appropriée et la plus pratique pour votre véhicule. Nos consultants, qualifiés et à votre écoute, vous accompagnent dans chaque étape du processus.

 

En France (lieu de départ) : Vous pouvez déposer votre véhicule vous-même au port du...

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Site : https://www.ags-demenagement.com

Thèmes liés : ags transport voiture guyane / transport vehicule ver guyane / transport voiture vers guyane / transport maritime voiture france guyane / transport voiture guyane

AGS Déménagement Nouvelle-Calédonie – Transport Voiture

Carte

Expédier un véhicule vers en Nouvelle-Calédonie

Comme expliqué ici , il peut être intéressant pour vous d'expédier une voiture ou tout autre véhicule à Nouméa.

AGS s'assure de sélectionner l'option la plus appropriée et la plus pratique pour votre véhicule. Nos consultants, qualifiés et à votre écoute, vous accompagnent dans chaque étape du processus.

 

En France (lieu de départ) : Vous pouvez déposer votre véhicule vous-même au port...

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Site : https://www.ags-demenagement.com

Thèmes liés : transport voiture france nouvelle caledonie / transport maritime france nouvelle caledonie / transport france nouvelle caledonie / ags transport voiture / transport nouvelle france

Livre V : Prévention des pollutions des risques et des ...

Livre V : Prévention des pollutions des risques et des nuisances - Titre IV : Déchets Chapitre III : Dispositions propres à certaines catégories de produits et de déchets (R) (partie réglementaire)

(JO n° 240 du 16 octobre 2007)

Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances

Titre IV : Déchets

Chapitre III : Dispositions propres à certaines catégories de produits et...

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Date: 2018-01-16 10:19:00
Site : https://aida.ineris.fr

Thèmes liés : vehicule de transport d'equipement / gestion d une societe de transport / cout d un transport maritime / convention collective transports routiers de marchandises et activites auxiliaires / l'execution du contrat de transport maritime

Solutions de transport de fret maritime international

Importateur non résident (INR)

Transit du fret maritime international

Dans le cadre de notre programme de transit de fret international complet, FedEx Trade Networks propose des services de fret maritime qui relient l'Amérique du Nord, l'Amérique latine, la région Asie-Pacifique, l'Europe et le Moyen-Orient.

En utilisant des points d'accès régionaux, de multiples horaires de départs hebdomadaires et des relations avec plus d'une douzaine de transporteurs, nous maximisons la flexibilité de transit tout en réduisant les coûts. Le suivi en ligne permet la visibilité constante de tous...

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Date: 2017-08-02 17:48:03
Site : http://ftn.fedex.com

Thèmes liés : transport maritime fret / transport maritime amerique latine / transport international des marchandises par voie maritime / transport maritime international / transport maritime transit

Transport fluvial en France — Wikipédia

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 (mars 2017)

.

Des passages de cet article sont obsolètes ou annoncent des événements désormais passés. Améliorez-le ou discutez des points à vérifier . Vous pouvez également préciser les sections à actualiser en utilisant {{section à actualiser}} .

Le projet du canal Seine-Nord Europe qui doit relier le bassin parisien au réseau...

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Date: 2017-08-12 22:41:48
Site : https://fr.wikipedia.org

Les pièges des « INCOTERMS - Logistique conseil

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Les pièges des « INCOTERMS »

Par Didier Coccolo, professeur d'économie et gestion au lycée Lapérouse à Nouméa (Nouvelle-Calédonie)

 

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<!-- Fin code menu google -->

 

 

Avertissement : La lecture de cet article suppose, comme pré-requis, la connaissance même...

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Site : http://www.logistiqueconseil.org

Thèmes liés : contrat transport maritime international / contrat assurance transport marchandise voie maritime / contrat transport maritime marchandise / contrat de transport maritime definition / contrat de transport maritime connaissement

Transport fluvial en France : définition de Transport ...

Article détaillé : réseau des voies navigables .

  Réseau navigable français

En 2010 le réseau public fluvial comprend 8 500 km de voies d'eau navigables. Celles-ci sont constituées d'une part de rivières navigables de manière naturelle ou grâce à des aménagements (dragages, barrages, écluses) d'autre part de canaux artificiels dont les plus anciens remontent au XVII ème...

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Site : http://dictionnaire.sensagent.leparisien.fr

Le Commissionnaire de Transport - transport-export.net

NOUS VOUS ACCOMPAGNONS A L'INTERNATIONAL !

Le Commissionnaire de transport

Depuis le début de la conteneurisation jusqu'à ce jour, la conception des transports a connu plusieurs mutations ce qui a rendu cruciale et stratégique l'organisation de l'expédition d'une marchandise. En effet, avec l'accroissement du volume des échanges internationaux, le transport ne peut plus constituer un...

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Date: 2018-03-06 16:35:01
Site : http://www.transport-export.net

Thèmes liés : commissionnaire transport maritime / l'execution du contrat de transport maritime / commissionnaire de transport en france / transport de voiture a l'international / cout d un transport maritime

Les chroniques ferroviaires de Mediarail.be: Les camions ...

En fait il s'agit surtout des remorques de camions, le "tracteur" restant à quai. De l'autre côté de l'Atlantique, à la même époque, un agriculteur-camionneur se désespère de devoir attendre, au port, une journée entière pour ses livraisons de coton alors que des dizaines de dockers embarquent main à la main des marchandises par petite quantité. L'ingénieux bonhomme imaginera alors...

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Date: 2017-07-29 09:50:31
Site : http://mediarail.blogspot.com

Thèmes liés : l'evolution des moyens de transport maritime / l'evolution du transport maritime / transport maritime aerien et routier / transport maritime dans le monde / cout d un transport maritime

Mémorandum D13-3-3 - Coûts de transport et frais connexes

Coûts de transport et frais connexes

Mémorandum D13-3-3

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En résumé

Les modifications supplémentaires liées à la révision du texte qui ont été apportées ne modifient aucunement les politiques ou procédures existantes comprises dans le présent mémorandum.

Le présent mémorandum explique comment traiter...

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Site : http://www.cbsa-asfc.gc.ca

Thèmes liés : cout transport camion km / cout transport maritime / cout d un transport maritime / cout transport camion / societe de transport de marchandise

TMC : Un nouveau fréteur entre Quiberon et Belle-Ile | Mer ...

La compagnie Transport maritime côtier va ouvrir une nouvelle ligne de transport de marchandises au départ de Quiberon ou Saint-Philibert et à destination de Belle-Ile, Houat et Hoedic. Pour s'en donner les moyens, TMC, qui charge déjà du fret au départ de Vannes et Lorient à bord des Taillefer 3 et Guedel 3, va lancer la construction d'un nouveau caboteur roulier en Hollande. C'est le...

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Date: 2018-01-16 09:03:31
Site : https://www.meretmarine.com

Thèmes liés : transport maritime cotier tmc / compagnie maritime de transport / ouvrir une societe de transport marchandise / transport maritime et cotier de passagers / transport maritime cotier vannes

DHL | Fret maritime | Français

Nous travaillons en partenariat avec des compagnies maritimes rigoureusement sélectionnées sur la base d'accords privilégiés, de protection d'espace et de priorité d'embarquement dans tous les grands ports de conteneurs du monde pour une fiabilité maximale.

Naturellement, notre expertise inclut également la gestion de tous les transports en fret conventionnel.

OCEAN FORWARD - Nous sommes...

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Date: 2018-03-02 18:17:28
Site : http://www.dhl.ch

Thèmes liés : direction du transport maritime aerien et ferroviaire / transport maritime aerien et terrestre / transport maritime fret / cout d un transport maritime / transport maritime navire port conteneur

Nouvelle route maritime entre la Chine et l' Europe par le ...

Nouvelle route maritime entre la Chine et l' Europe par le pôle Nord

August 21, 2013

By Alexandre Godvin

Pour la toute première fois, un cargo chinois passera par l'océan Arctique pour rejoindre le port de Rotterdam. La fonte de la banquise durant l'été a en effet ouverte une nouvelle route maritime entre la Chine et l'Europe en passant à quelques centaines de kilomètres du Pole Nord....

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Site : https://www.winddle.com

Thèmes liés : transport maritime chine europe / impact du transport maritime sur l'environnement / transport maritime chine france / transport maritime chine / cout transport chine vers france

Entreprise : l’assurance du transport de marchandises ...

Le contrat d'assurance est régi par les mêmes dispositions que les autres assurances de transport de marchandises, mais la garantie cesse à l'expiration d'un délai de quinze jours à compter de la date d'arrivée de l'avion à l'aéroport de destination. Ce délai peut être prolongé, moyennant convention et surprime spéciales, jusqu'à l'entrée des marchandises dans les magasins du...

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Date: 2017-10-07 14:57:02
Site : ffa-assurance.fr

Uniport transitaire marseille, commissionnaire en ...

L'armateur napolitain Grimaldi a inauguré lundi 1er juillet à Barcelone son nouveau terminal. Ces installations catalanes, dont il avait lancé les travaux en janvier, ont représenté un investissement de 20 millions d'euros. 

© Grimaldi

Le nouveau terminal, conçu par l'architecte Yannick Levêque (du cabinet Idom), s'étend sur une surface de 63.000 m2. Un bâtiment, construit sur trois...

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Site : http://www.uniport.fr

Thèmes liés : transport maritime guadeloupe saint martin / duree transport maritime asie europe / offre de prix transport maritime / prix de transport maritime / transport maritime guadeloupe martinique

Transport de voiture en Ro-Ro vers la Réunion | Outremer ...

Blog

26 mars

Faites transporter votre véhicule en Ro-Ro vers la Réunion au meilleur prix avec Outremer Transit. Spécialiste du déménagement de la métropole vers la Réunion et du déménagement de la Réunion vers la métropole , Outremer Transit propose les meilleurs tarifs en Ro-Ro vers la Réunion.

Les navires rouliers à destination de la Réunion

Le transport en Ro-Ro de votre...

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Site : outremertransit.com

Thèmes liés : bateau transport vehicule metropole reunion / transport de voiture par bateau vers la reunion / transport vehicule reunion metropole / transport vehicule reunion / transport voiture reunion metropole prix

Un navire de guerre américain entre en collision avec un ...

Il s'agit du second accident impliquant un navire de guerre américain en deux mois. Dix marins opérant sur le destroyer sont portés disparus et cinq ont été blessés dans une collision survenue lundi 21 août entre leur navire et un pétrolier au large de Singapour.

Le destroyer lance-missiles USS John S. McCain est entré en collision avec un navire marchant près du détroit de Malacca aux...

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Date: 2017-10-05 07:16:17
Site : http://www.francetvinfo.fr

Thèmes liés : transport maritime navire port conteneur

Logistique : Réduire ses coûts de transport quand tout ...

Email

Ça monte et ça baisse... Les prix du transport routier de marchandises sont très volatils. Le carburant constitue à lui seul 20 à 30% du coût total. Or le gazole a grimpé de plus de 90% entre janvier 2009 et janvier 2013. Le salaire du chauffeur pèse également fortement, sa part représentant entre 30 et 40% de la facture. Mais, suite à des accords salariaux, les rémunérations...

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Site : usinenouvelle.com

INT - Convention fiscale entre la France et l'Italie en ...

INT - Convention fiscale entre la France et l'Italie en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune - Règles d'imposition des différents revenus

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Lorsqu'un résident d'un État reçoit des revenus qui proviennent de l'autre État où ils sont imposables conformément aux dispositions de la convention, l'État de la résidence du bénéficiaire des revenus a en principe, selon les...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : societe de transport france italie / transport international france italie / transport meuble france italie / transport marchandise italie france / transport italie france express

Port de Montréal - Urgence Marine

LA SOLUTION À VOS CONTRAINTES

À l'ÉCOUTE DE L'INDUSTRIE

UNE ENTREPRISE PRO-ACTIVE

AU SERVICE DE LA MARINE & DE L'ENVIRONNEMENT

À l'entrée du Port de Montréal, voisinant les plus grands terminaux Pétroliers, Urgence Marine inc. est une présence importante dans le milieu portuaire. Ayant un champ d'activité bien étendu sur les ports fédérés du Québec, des équipes sont régulièrement...

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Site : http://urgencemarine.com

Thèmes liés : transport maritime navire port conteneur

"Le port de Marseille-Fos a flirté avec les 82 millions de ...

Le Grand Port maritime de Marseille (GPMM) a enregistré à fin décembre un trafic global annuel de 81,7 millions de tonnes, soit 4 % de plus qu'en 2014.

À 1.120.923 EVP, soit 11,7 millions de tonnes, le trafic conteneurisé a progressé de 3,5 % (et de 4 % en tonnage). "Nous regagnons des parts de marché. Le phénomène de rééquilibrage nord-sud se poursuit", se réjouit Christine...

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Site : http://www.lantenne.com

Thèmes liés : transport maritime port de marseille / impact du transport maritime sur l'economie / transport maritime vers l'algerie / transport maritime vers l algerie / transport maritime de vehicule vers l'afrique