Agence de recouvrement de frais de surestaries et ...

Les dommages faits aux conteneurs

Les frais de surplus de poids pour les conteneurs

Frais de poids mort

Frais associés à l'utilisation des châssis

Permis spéciaux

Frais d'empotage et de dépotage

Frais de transport

Frais associés au temps d'attente

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Thèmes liés : frais de detention transport maritime / transport maritime conteneurs / frais transport maritime / transport maritime fret / transport maritime au canada

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les | | |droits et obligations du transitaire... | |Chambre disciplinaire des transitaires du Maroc |Après le passage de ce premier cap, le dossier est transmis à la | | |Chambre disciplinaire des transitaires du Maroc. Cette...

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Site : http://www.etudier.com

La normalisation internationale des documents de transport ...

Citation : La normalisation internationale des documents de transport maritime non négociables, Eric A. Caprioli, http://www.caprioli-avocats.com

Première publication : Annuaire de Droit Maritime, tome XIII, 1995, p177 à 200

Date de la mise en ligne : juin 2005

La normalisation internationale des documents de transport maritime non négociables

Par Eric A. Caprioli

Cette adresse email est...

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Date: 2017-08-13 02:27:28
Site : http://www.caprioli-avocats.com

Conditions de ventes séjours : Condor Ferries, Duty Free

Conditions de ventes séjours Morvan Fils Voyages

 

CONDITIONS PARTICULIÈRES DE VENTE

Validité: du 1er janvier au 31 décembre 2017.

Sous réserve de dispositions légales postérieures au 31/12/2016, date d'élaboration de la brochure Week-ends et séjours 2017.

Organisateur: IM035100041 - Morvan Fils Voyages Saint-Malo.

S.A.S au capital de 132 500 EUR - R.C St-Malo 78 B 20 -

SIRET 312 213...

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Site : http://www.condorferries.fr

Conditions de Transport | Revente de billets | Eurostar

Conditions de transport

INTRODUCTION

 Le Règlement (CE) N° 1371/2007 du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2007 sur les droits et obligations des voyageurs ferroviaires (« PRR ») ainsi que toutes les lois nationales applicables s'appliquent aux voyages sur les services Eurostar. Le PRR inclut les Règles uniformes concernant le contrat de transport international ferroviaire...

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Site : eurostar.com

Connaissement maritime | Fednav

Veuillez cliquer sur le lien plus bas pour visionner un spécimen de connaissement maritime de Fednav, présenté ici uniquement à titre indicatif et d'aucune manière considéré comme un document légal.

 

Traduction libre

La version française du Connaissement de Fednav International Limitée ne saurait en aucun cas remplacer la version anglaise, seule à avoir valeur de...

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Site : http://www.fednav.com

Thèmes liés : contrat de transport maritime connaissement / contrat assurance transport marchandise voie maritime / contrat transport maritime marchandise / transport maritime port d'anvers / l'execution du contrat de transport maritime

Conditions de transport : Condor Ferries, Duty Free

Conditions de transport et de réservations Condor Ferries

 

A - Conditions de transport

PRÉAMBULE

Tous les passagers ainsi que leurs bagages et véhicules sont transportés conformément aux « Conditions générales et particulières de transport et réservation maritime » ( désignées également ci-après par le sigle ( CGPTR) de Condor Ferries (désignée également ci-après par la «...

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Site : http://www.condorferries.fr

Thèmes liés : vehicule de transport de personne a mobilite reduite / societe de transport d animaux / societe de transport de personne a mobilite reduite ile de france / l'execution du contrat de transport maritime / transport de personne a mobilite reduite ile de france

Industrie pétrolière — Wikipédia

Transport[ modifier | modifier le code ]

Une fois découvert, collecté, traité et stocké dans les terminaux de chargement, le brut doit être transporté par un moyen quelconque vers les lieux de consommation.

Si le gisement se trouve au fin fond des continents, il est indispensable d'acheminer le brut vers un terminal de chargement maritime. D'une manière générale, les lieux de production...

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Date: 2017-08-12 22:54:37
Site : https://fr.wikipedia.org