Articles sélectionnés pour le thème : transport scolaire voiture particuliere
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Aides aux élèves transportés en voiture particulière ...
Santé animale
TERRITOIRE & ENVIRONNEMENT
Entre plaine, vallées et montagne, la Loire offre un cadre de vie agréable à ses 757 000 habitants. Résolument tournée vers demain, elle trouve son équilibre entre développement économique, préservation de son patrimoine naturel et déploiement des nouvelles technologies. Activement engagé pour le développement durable du territoire, le...
Site :
http://www.loire.fr
Thèmes liés : transport scolaire voiture particuliere / transport d enfant en voiture / frais de transport voiture particuliere / transport voiture particuliere / transport voiture collection
Transport public de personnes | FNAT | Fédération ...
Accueil > textes et lois > Transport public de personnes
Publié le 28/01/2015
Transport public de personnes
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Le taxi, activité de transport de personne, relève du service public au même titre que les trains ou les bus, mais sont dotés d'une réglementation spécifique. Voici ici les quelques règles clé à retenir en la matière.
FNAT
En application de l'article L...
Site :
http://www.fnataxi.fr
Thèmes liés : vehicule de transport de personne a mobilite reduite / transport d une voiture en train / assurance vehicule transport personne / vehicule de transport de personnes / transport scolaire voiture particuliere
Questions-reponses - Amélioration du transport scolaire ...
Questions/Réponses
Questions/Réponses
Est-il vrai qu'il existe une "règle du 3 pour 2" qui permet dans un car d'assoir 3 enfants sur 2 places ?
(article 52 de l' arrêté du 2 Juillet 1982 modifié) «[...] Dans les véhicules conçus pour le transport d'adultes, tout siège transversal sans accoudoir central (ou avec accoudoir escamotable) prévu pour deux personnes peut servir pour trois...
Site :
https://www.anateep.fr
Thèmes liés : transport d enfant en voiture / transport scolaire voiture particuliere / vehicule de transport d'equipement / chauffeur de transport scolaire / transport scolaire en france
Transport scolaire - CC Loire Semène - st-ferreol.fr
Contenu de la page : Transport scolaire
Le Conseil Général de la Haute-Loire organise les transports scolaires et participe à leur financement.
ATTENTION : ne sont concernés que les collégiens et lycéens.
Pour Saint Didier-en-Velay, le transport est assuré par les autocars DRIOT
Pour...
Date: 2018-03-06 12:16:09
Site :
http://www.st-ferreol.fr
Thèmes liés : transport scolaire voiture particuliere / transport voiture particuliere
Federteep - Faq
Quelles sont les conditions pour bénéficier du transport scolaire ?
Pour bénéficier d'une aide au titre du transport scolaire, il faut :
- Résider dans le TARN à plus de 3 km de l'établissement scolaire.
- Fréquenter un établissement public ou privé sous contrat avec l'Etat dans une classe comprise entre la maternelle et la terminale et conforme à la sectorisation transport.
Qui ne...
Site :
http://www.federteep.org
Thèmes liés : transport d enfant en voiture / transport scolaire voiture particuliere / transport d une voiture en train / itineraire d un trajet en voiture / frais de transport voiture particuliere
Transport scolaire - Site officiel de la Ville de Païta
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Le mode de gestion
La commune a conclu avec Le Bus Magique un marché à commandes de 3 ans relatif au transport scolaire des élèves du primaire pour les années 2018 à 2020.
Le service a lieu tous les jours de l'année à l'exception des mercredis après-midi, des samedis, des dimanches et jours fériés légaux, ainsi que des périodes de congés scolaires.
Les...
Site :
http://paita.nc
Thèmes liés : transport scolaire voiture particuliere
Transport - Caisse Nationale Militaire de Sécurité Sociale
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Transport
En dehors des dispositions exposées ci-dessous, les transports ne sont pas pris en charge par l'assurance maladie, même s'ils sont prescrits par un médecin.
Qui sont les bénéficiaires ?
moi-même et mes ayants droit
un accompagnateur si le patient a moins de 16 ans ou s'il a besoin d'une tierce personne (ALD avec déficience par exemple). Ce besoin doit...
Site :
http://www.cnmss.fr
Thèmes liés : remboursement frais de transport malade en voiture particuliere / remboursement frais de transport malade en voiture / prescription medicale de transport voiture particuliere / remboursement frais de transport voiture / remboursement frais de transport vehicule personnel
Autobus scolaire — Wikipédia
Historique[ modifier | modifier le code ]
Autobus scolaire de 1922, sur un châssis de Ford T .
L'origine des autobus scolaires remonte à un véhicule tiré par des chevaux présenté en 1827 par George Shillibeer pour une école du Royaume-Uni qui était conçu pour porter 25 enfants. L'autobus, par la suite, est devenu un mode de transport important, particulièrement pour transporter des...
Date: 2017-08-12 23:58:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : transport d enfant en voiture / transport voyage scolaire avec chauffeur / transport scolaire voiture particuliere / chauffeur de transport scolaire
Transports urbains — Wikipédia
Stationnement[ modifier | modifier le code ]
Le stationnement en ville est un sujet important concernant la gestion de l'espace urbain et des transports urbains. En effet, le stationnement sur voirie, notamment celui des voitures, prend facilement une place proche de celle d'une voie de circulation. De plus, diverses études montrent que si on propose un stationnement pour leur voiture pendant...
Date: 2017-08-09 09:11:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
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