Articles sélectionnés pour le thème : voyage transport maritime
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Transport — Wikipédia
Le choix d'un mode de transport peut être effectué en fonction de la disponibilité du moyen de transport, de ses qualités (capacité, rapidité, sécurité, conformité au réglementations applicables aux marchandises, au commerce ...), et de son coût, par exemple. Pour le transport de marchandises dangereuses ou sensibles, la notion de sûreté est aussi prise en compte.
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Date: 2018-01-12 03:03:14
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Fret et services transport en Asie - China Africa Americas ...
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Date: 2017-03-24 23:28:42
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Calcul des droits et taxes sur les achats à l'étranger
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Calcul des droits et taxes sur les achats à l'étranger
Publié le : jeudi 29 décembre 2016 |
Mots clés : taxe , voyage
Calcul des droits et taxes sur les achats à l'étranger | © Fotolia
Au-delà des seuils de franchises, vos achats sont soumis à taxation, soit forfaitaire soit au cas par cas sur la base du Tarif Douanier...
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Vos transports sur une mer de tranquilité
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Conditions générales d'utilisation et de vente
Conditions générales de vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Conformément aux articles L.211-7 et L.211-17 du Code du tourisme, les dispositions des articles R.211-3 à R.211-11 du Code du tourisme, dont le texte est ci-dessous reproduit, ne sont pas applicables pour les opérations de réservation ou de vente des titres de transport n'entrant pas dans le cadre d'un forfait touristique.
La...
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TVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des ...
TVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des livraisons de biens meubles corporels - Régime applicable aux livraisons de biens à emporter par les voyageurs se rendant dans un autre État membre de l'Union européenne
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Les livraisons effectuées par les comptoirs de vente situés dans les ports ou aéroports, ainsi que les livraisons effectuées dans l'enceinte du terminal français...
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