La contribution au fonctionnement du marché intérieur des ...

Le transport maritime a fait l'objet en 1992 de mesures permettant l'accès des armateurs de l'Union à la libre prestation de service sur les lignes intérieures des États membres. L'Union, au fil des élargissements, a perdu sa configuration continentale pour intégrer un nombre croissant d'îles ce qu...

Adresse :Salle Collinet

Monsieur Claude BLUMANN - Professeur émérite d'université...

Lire la suite

Date: 2018-03-06 17:01:33
Site : https://www.u-paris2.fr

Thèmes liés : transport de personnes seine maritime / contrat de transport maritime de personnes / transport maritime et construction navale / transport maritime de personnes / contrat transport maritime marchandise

Le transport du pétrole par voie maritime | Planète Énergies

Décryptages

Le transport du pétrole par voie maritime

Le fret pétrolier représente près d'un tiers du commerce maritime mondial et les navires qui transportent le pétrole brut et les produits pétroliers, les tankers, ont vu leur capacité augmenter de 73 % depuis l'an 2000. Ils sillonnent les grandes routes du monde, en passant par des lieux stratégiques, comme les détroits d'Ormuz, de...

Lire la suite

Date: 2017-08-12 20:56:40
Site : http://www.planete-energies.com

Thèmes liés : transport du petrole par voie maritime / l'evolution des moyens de transport maritime / transport maritime fret / transport maritime petrolier / transport maritime mondial 2013

Personnels navigants maritimes et fluviaux - IFM

Accueil > Métiers de la Mer > Transports maritimes et logistique > Personnels navigants maritimes et fluviaux

Personnels navigants maritimes et fluviaux

Création 2018

- La marine marchande a ouvert un site très complet de toutes les formations initiales, continues et tous les certificats. Leurs calendriers, la localisation des établissements dispensant et les modalités...

Lire la suite


Site : http://www.ifmer.org

Thèmes liés : transport maritime mondiale 2015 / developpement transport maritime mondial / transport maritime mondial / formation transport maritime logistique / transport maritime et logistique

Conteneur - Location de conteneurs - Conteneur maritime ...

Conteneur de chantier

la Solution logique

Vous avez besoin d'espace supplémentaire sur le chantier, au bureau, à la maison? Clément & Frère offre la location de conteneurs d'entreposage avec rangement accessible au niveau du sol, et ce, à court ou long terme et quels que soient vos besoins.

Louer un conteneur chez nous, c'est une solution avantageuse, sécuritaire et économique!

De plus,...

Lire la suite


Site : http://www.clementetfrere.com

Thèmes liés : transport maritime navire port conteneur / transport maritime conteneurs / direction du transport routier des marchandises / transport routier des marchandises / prix du transport routier de marchandises

SPF, Mobilité, Transports - Belgique

Paralysie du ciel belge ce samedi? - La DH

Les aéroports belges seront-ils paralysés ce week-end La réponse sera connue ce vendredi après-midi, après une réunion décisive entre syndicats et direction du SPF Mobilité et Transports, apprend-on via nos confrères de La Libre Belgique.  [...] Que se passe-t-il exactement dans le ciel belge En fait, la colère des syndicats se porte sur un...

Lire la suite


Site : http://actualite-generale.dhnet.be

Thèmes liés : transport maritime belge / direction du transport maritime / societe de transport maritime belgique / societe de transport belge / cout d un transport maritime

Armateurs de France - Lexique

Le transport maritime > Lexique

Lexique

Nom / Description

AFFRETEMENT (chartering) :

Location d'un navire pour transporter des marchandises. On distingue : l'affrètement « à temps » : location pour une période allant de quelques jours à plusieurs années ; l'affrètement « au voyage » : forfait pour une traversée déterminée ; l'affrètement « coque nue » : location d'un navire sans...

Lire la suite


Site : http://www.armateursdefrance.org

Thèmes liés : entreprise transport maritime france / armateur de france transport maritime / entreprise transport maritime / l'evolution du transport maritime / compagnie maritime de transport

Statistiques sur le transport de marchandises - Statistics ...

Principaux résultats statistiques

Répartition modale

Le transport intérieur de marchandises dans l' UE-28 a été estimé à près de 2 200 milliards de tonnes-kilomètres (tkm) en 2013. Environ trois quarts de ces marchandises ont été transportés par route (voir le graphique 1). Les données relatives au transport routier de marchandises utilisées aux fins de la présente analyse ont...

Lire la suite


Site : ec.europa.eu

Transport des marchandises dangereuses (TMD) - Aperçu ...

L'objet de la Loi sur le transport des marchandises dangereuses TMD) et de son Règlement est de promouvoir la sécurité publique lorsque des marchandises dangereuses sont manutentionnées, présentées au transport ou transportées par voie terrestre, ferroviaire, aérienne ou maritime. Cette loi établit également les exigences de sécurité.

Remarque : Les renseignements qui suivent ne...

Lire la suite


Site : https://www.cchst.ca

Transport auto & véhicule Québec, Ontario et Maritimes

Transport de véhicule commercial

Pour Driver Can Transport, il est nécessaire de maintenir une communication avec nos clients, et ce, le plus régulièrement possible. Nous sommes donc en constant contact avec vous durant le transport de vos véhicules et nous vous renseignons lorsque les véhicules sont ramassés ou livrés.

Territoires...

Lire la suite


Site : http://drivercantransport.com

Thèmes liés : transport vehicule quebec / transport maritime de vehicule / transport d un vehicule par camion / vehicule de transport en commun / transport vehicule par camion

Aranui | À propos de nous - Aranui

À propos de nous

 

La Compagnie Polynésienne de Transport Maritime, communément appelée C.P.T.M. est une compagnie maritime de troisième génération qui gère, en Polynésie Française, l'Aranui, un navire mixte de passagers et de fret. Fondée en 1954 par le patriarche de la famille Wong, issue de Tahiti, d'abord connue sous le nom de Wing Man Hing et ensuite de C.P.T.M., ses navires naviguent dans les eaux de la Polynésie Française depuis plus de 60 ans. A l'origine, les bateaux faisaient la liaison maritime entre les Tuamotu et l'archipel des Gambier, assurant et maîtrisant le commerce entre ces...

Lire la suite


Site : aranui.com

Thèmes liés : compagnie polynesienne de transport maritime aranui / compagnie polynesienne transport maritime / compagnie maritime de transport / transport en commun maritime / transport maritime de passagers

Loi sur la sûreté du transport maritime

Loi sur la sûreté du transport maritime

L.C. 1994, ch. 40

Sanctionnée 1994-12-15

Loi concernant la sûreté du transport maritime

Sa Majesté, sur l'avis et avec le consentement du Sénat et de la Chambre des communes du Canada, édicte :

Titre abrégé

2   (1)  Les définitions qui suivent s'appliquent à la présente loi.

agent de contrôle

 

agent de contrôle

Toute personne désignée...

Lire la suite


Site : http://laws-lois.justice.gc.ca

Thèmes liés : reglement canadien sur la surete du transport maritime / loi sur la surete du transport maritime / reglement sur surete transport maritime / surete du transport maritime / transport de personnes seine maritime

Loi sur la sûreté du transport maritime

Loi sur la sûreté du transport maritime

L.C. 1994, ch. 40

Sanctionnée 1994-12-15

Loi concernant la sûreté du transport maritime

Sa Majesté, sur l'avis et avec le consentement du Sénat et de la Chambre des communes du Canada, édicte :

Titre abrégé

2   (1)  Les définitions qui suivent s'appliquent à la présente loi.

agent de contrôle

 

agent de contrôle

Toute personne désignée...

Lire la suite


Site : http://lois-laws.justice.gc.ca

Thèmes liés : reglement canadien sur la surete du transport maritime / loi sur la surete du transport maritime / reglement sur surete transport maritime / surete du transport maritime / transport de personnes seine maritime

Logistique : Réduire ses coûts de transport quand tout ...

Email

Ça monte et ça baisse... Les prix du transport routier de marchandises sont très volatils. Le carburant constitue à lui seul 20 à 30% du coût total. Or le gazole a grimpé de plus de 90% entre janvier 2009 et janvier 2013. Le salaire du chauffeur pèse également fortement, sa part représentant entre 30 et 40% de la facture. Mais, suite à des accords salariaux, les rémunérations...

Lire la suite


Site : usinenouvelle.com

Le transport en commun Abidjan : pour tout comprendre ...

En effet le secteur de transport en commun abidjan en plus d'être complexe est très dynamique, il ne survivrait pas sans une bonne organisation préalable et une répartition efficace des différentes taches quasi quotidiennes de ses composants.Les différents acteurs regroupés dans le transport abidjanais se composent de personnes physiques et morales. D'abord nous avons l'Etat ivoirien...

Lire la suite


Site : http://www.tripafrique.com

» Couts du Transport Maritime lors d’Achat en Chine | le ...

Nous arrivons à ce stade à ce que l'on appelle communement le prix CIF .

+ Déchargement du moyen de transport principal

+ Passage éventuel en magasin sous douane ou non

+ Post acheminement

Nous sommes ici en presence du prix DAP de la marchandise.

= Marchandise HT rendues domicile - Valeur des marchandises EXW = Coût logistique complet

Comme vous pouvez le remarquer, le transport maritime ne...

Lire la suite


Site : gcbsourcing.com

Thèmes liés : cout d un transport maritime / prix transport de marchandise maritime / cout transport maritime / transport maritime ports / transport maritime chine europe

» Couts du Transport Maritime lors d’Achat en Chine | le ...

Nous arrivons à ce stade à ce que l'on appelle communement le prix CIF .

+ Déchargement du moyen de transport principal

+ Passage éventuel en magasin sous douane ou non

+ Post acheminement

Nous sommes ici en presence du prix DAP de la marchandise.

= Marchandise HT rendues domicile - Valeur des marchandises EXW = Coût logistique complet

Comme vous pouvez le remarquer, le transport maritime ne...

Lire la suite


Site : gcbsourcing.com

Thèmes liés : cout d un transport maritime / prix transport de marchandise maritime / cout transport maritime / transport maritime ports / transport maritime chine europe

Transports à Los Angeles — Wikipédia

La Long Beach (710) freeway .

El Toro Y, situé dans le comté d'Orange à Irvine est l'un des échangeurs les plus utilisés au monde : entre 1975 et 2002 , il était utilisé par 102 000 à 356 000 véhicules par jour [4] . C'est aussi aujourd'hui l'un des plus embouteillés, du fait de la croissance rapide du comté. Il relie l'Interstate 405 à l'Interstate 5. Actuellement, le East Los...

Lire la suite

Date: 2017-08-12 23:49:53
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : grand vehicule automobile de transport en commun / grand vehicule automobile de transport en commun routier / code du travail transport routier de marchandises / transport en commun maritime / vehicule de transport en commun

Affréteur (Charterer) : définition - FAQ Logistique

Glossaire > Définition Affréteur

Affréteur

(Charterer): Celui qui prend en location un moyen de transport.

Articles connexes

Les prestataires logistiques...

Lire la suite

Date: 2018-02-07 15:58:07
Site : http://www.faq-logistique.com

Thèmes liés : acteurs du transport maritime international / acteurs du transport maritime / contrat type de transport maritime de marchandises / les differents moyens de transport maritime / transport maritime et logistique

Transport maritime : Partenariat entre Cnan Med, Grupo ...

11 février 2017 / 11 :26

131

Après Renault, Cnan Med vient de signer, un protocole d'accord avec le transitaire Grupo Sesé, pour le compte du constructeur automobile espagnol Seat, « portant sur les opérations d'exportation vers l'Algérie, pour le développement du projet d'assemblage de véhicules du constructeur et son représentant en Algérie. », indique un communiqué de presse de...

Lire la suite


Site : algerie-eco.com

Thèmes liés : transport maritime marchandise espagne / transport marchandise italie france / transport international des marchandises par voie maritime / transport maritime marchandises / transport maritime vers l'algerie

LA NOUVELLE ROUTE DU LITTORAL – CBCours

Uncategorized

Dans le cadre des études de cas concernant les territoires de proximité, j'avais demandé à toute la classe de PS5 d'étudier la future route du littoral et de réaliser une présentation sous forme de diaporama. Le dossier devait être argumenté, illustré et devait comporter deux schémas et un sondage personnel.

De très beaux diaporamas ont été présentés, faisant la...

Lire la suite


Site : http://www.cbcours.com

Thèmes liés : impact du transport maritime sur l'economie / impact du transport maritime sur l'environnement / transport en commun maritime / vehicule de transport en commun / societe de transport en commun

Site officiel de l'Association Marocaine de Droit Maritime ...

Vous êtes ici : Accueil

L'association marocaine de droit maritime et aérien

L'AMDMA a pour objet l'étude des questions relatives au droit maritime et au droit aérien. Ces études portent notamment sur le droit des activités maritimes et aériennes en général sous tous ses aspects (interne et international, privé et public).

Elle s'inscrit dans le cadre de l'initiative nationale pour le développement humain (INDH), initiative résolument engagée par SM Le Roi...

Lire la suite


Site : http://maritime-aerien.com

Thèmes liés : droit de transport maritime / transport maritime et aerien / societe de transport aerien au maroc / societe de transport international maritime / transport maritime marocain

Économie maritime — Wikipédia

Enjeux[ modifier | modifier le code ]

L' économie présentielle joue un rôle socioéconomique croissant, mais tout en étant consommatrice d'espaces littoraux et de milieux naturels souvent fragiles, sur des littoraux par ailleurs en partie menacés par la montée des océans et concernés par l'acidification des océans, ainsi que par le risque de surexploitation de ressources naturelles...

Lire la suite

Date: 2017-10-04 07:30:53
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : transport maritime de passagers en france / l'evolution du transport maritime / transport maritime et cotier de passagers / conjoncture economique transport maritime / secteur transport maritime

Transport maritime: CMA-CGM lance une liaison directe ...

Accueil > Actualité > Transport maritime: CMA-CGM lance une liaison directe entre la mer Noire et l'Algérie

Transport maritime: CMA-CGM lance une liaison directe entre la mer Noire et l'Algérie

Dans Actualité , Algérie , Ennahar Online 1 août 2017 31 Vues

Le leader français du transport maritime de marchandise, CMA-CGM, a annoncé ce mardi 1er août le lancement du service Black Sea Med...

Lire la suite


Site : https://www.toutdz.com

Thèmes liés : direction du transport maritime / transport maritime france algerie / marche du transport maritime en france / transport maritime marchandises / france transport maritime

Carte unique de transport : la Haute-Normandie en avance ...

Carte unique de transport : la Haute-Normandie en avance

D'ici 2014, les usagers pourront se servir de la carte Atoumod pour prendre tous les transports en commun gérés par une quinzaine d'autorités organisatrices de transports.

Publié le 3 Avr 13 à 18:39

Voir les commentaires

 

La carte Atoumod va devenir un panier unique de titre de transports dans toute la région Haute-Normandie d'ici...

Lire la suite


Site : https://actu.fr

Thèmes liés : transport en commun region ile de france / vice president transport region ile de france / carte de transport seine maritime / carte transport train ile de france / deplacer transport ile france carte

Chapitre VII. Réglementation internationale du transport ...

Ceci constitue la différence entre un contrat de transport multimodal et un autre contrat de transport, de transport maritime par exemple. Nous avons vu dans le chapitre précédent que le transporteur contractuel peut s'exonérer de sa responsabilité pour la partie de transport effectuée par un autre transporteur substitué ; dans ce cas, le réclamant doit faire un recours contre ce...

Lire la suite


Site : http://books.openedition.org

TVA - Champ d'application et territorialité - Transports ...

TVA - Champ d'application et territorialité - Transports internationaux de marchandises

1

Les règles de territorialité applicables aux transports internationaux de biens sont différentes selon la qualité du preneur.

Ces prestations relèvent du 1° de l' article 259 du code général des impôts (CGI) lorsque le preneur est un assujetti ( BOI-TVA-CHAMP-20-50-10 au I-D § 80 à 90 ).

Lorsque...

Lire la suite


Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Transport scolaire - Département des Alpes-Maritimes

Vous déplacer en bus

Transport scolaire

Le Département des Alpes-Maritimes assume la responsabilité d'organiser et de financer le transport interurbain scolaire des élèves du département, de la maternelle à la terminale.

Il permet ainsi à 4700 jeunes de pouvoir fréquenter leur établissement scolaire. En plus des lignes régulières du réseau départemental de transport Lignes d'Azur,...

Lire la suite


Site : https://www.departement06.fr

Thèmes liés : transport alpes maritime / cout d un transport maritime / organisation de transport maritime / voyage transport maritime / cours transport maritime

Le prix des assurances transport - Assurances marchandises

Le fonctionnement de l'assurance marchandises

Les différentes assurances transporteur

Les limites de responsabilité du transporteur

L'assurance Ad Valorem ou Assurance dommage des marchandises

Les différentes sortes d'assurances de transport

Le marché de l'assurance transport de marchandises

Comprendre

L'assurance fret selon le mode de transport

L'assurance stockage, un complément logique...

Lire la suite


Site : assurance-marchandise.fr

Thèmes liés : contrat assurance transport marchandise voie maritime / assurance transport maritime / prix transport de marchandise maritime / contrat type de transport maritime de marchandises / contrat transport maritime marchandise

Conditions de ventes séjours : Condor Ferries, Duty Free

Conditions de ventes séjours Morvan Fils Voyages

 

CONDITIONS PARTICULIÈRES DE VENTE

Validité: du 1er janvier au 31 décembre 2017.

Sous réserve de dispositions légales postérieures au 31/12/2016, date d'élaboration de la brochure Week-ends et séjours 2017.

Organisateur: IM035100041 - Morvan Fils Voyages Saint-Malo.

S.A.S au capital de 132 500 EUR - R.C St-Malo 78 B 20 -

SIRET 312 213...

Lire la suite


Site : http://www.condorferries.fr

Règlement sur la sûreté du transport maritime

205   (1)  L'exploitant d'un bâtiment :

a)  établit la structure administrative et organisationnelle visant la sûreté du bâtiment;

b)  fournit à chaque personne ayant des responsabilités qui lui sont imposées par la présente partie le soutien nécessaire pour s'acquitter de celles-ci;

c)  désigne par écrit un agent de sûreté de la compagnie et un agent de sûreté du bâtiment,...

Lire la suite


Site : http://lois.justice.gc.ca

Thèmes liés : reglement canadien sur la surete du transport maritime / reglement sur surete transport maritime / transport maritime navire port conteneur / surete du transport maritime / transport en commun maritime

Secteur Du Transport - Mémoire - lmystik - ladissertation.com

sous-secteurs que sont : le transport routier, le transport ferroviaire, le transport

maritime et fluvio-maritime, le transport aérien ;

o l'amélioration de la compétitivité globale de l'économie sénégalaise et de

l'environnement des activités productives par des actions visant à assurer

qualitativement et quantitativement, et de manière durable une meilleure disponibilité

des infrastructures de communication et de transport.

La réalisation de ces...

Lire la suite


Site : https://www.ladissertation.com

Thèmes liés : transport maritime aerien et routier / secteur transport maritime / transport maritime et aerien / transport en commun maritime / transport maritime senegal

Bateau Taxi, navette, transport et liaisons maritimes

Transport Maritime de Passagers (Morbihan)

Atmos'Air  Marine

1, route de Bangor 56360 LE PALAIS

(Belle-Ile-en-Mer, France)

E-mail : atmos-air.marine@wanadoo.fr

                             

  Louez nos services (affrètement) pour toutes liaisons maritimes aux heures qui vous conviennent entre Quiberon, Belle-Ile-en-Mer, Houat, Hoëdic, Groix, Lorient,...

Lire la suite

Date: 2015-12-09 16:52:10
Site : http://www.belle-ile-marine.com

Thèmes liés : cout d un transport maritime / transport maritime de passagers en france / reglement sur le transport maritime de passagers / transport maritime de passagers / temps de trajet transport en commun ile de france

Motos taxis Nice Provence Alpes Côte d'Azur|

Réservation moto taxi : 07 82 42.94.28

Cab-Express N°1 transport de personnes en taxi-moto à Nice 

Vous devez vous déplacer à titre privé ou professionnel et souhaitez rejoindre votre destination rapidement ? Réservez votre taxi moto Cab-Express et économisez votre temps par rapport aux autres moyens de transports : voiture transports en commun. 

Un pilote professionnel...

Lire la suite


Site : https://www.cab-express.com

Thèmes liés : taxi moto nice cannes / centrale de reservation moto taxi / moto taxi nice / reservation taxi moto / prix moto taxi

Sous-marin : définition et explications

Vue d'artiste d'un sous-marin nucléaire d'attaque américain de classe Virginia, des années 2000.

Le U-660, U-boot allemand en surface, en 1942.

Un sous-marin (Un sous-marin est un navire capable de se déplacer dans les trois dimensions, sous la surface de l'eau ; il se distingue ainsi des autres bateaux et navires qui se déplacent dans deux dimensions et uniquement à la...) est un navire...

Lire la suite


Site : http://www.techno-science.net

50.10Z Transports maritimes et côtiers de passagers

50.10Z Transports maritimes et côtiers de passagers

 

Les 3 dernières offres tarifaires (09/08/2017) :

Petite Entreprise, 81.30Z Services d'aménagement paysager, 52210 Cour l'eveque

Entreprise Individuelle Impôt sur le revenu, 0 salarié, 150 factures fournisseurs / an + Notes de Frais, 150 factures de ventes / an

Honoraires :55 EUR H.T. / mensuel + 1er mois gratuit

COMPTABILITE (Compte...

Lire la suite

Date: 2017-08-09 15:28:23
Site : https://expert-comptable-en-ligne.fr

Thèmes liés : transport maritime et cotier de passagers / tva transport maritime de passagers / transport maritime cotier / reglement sur le transport maritime de passagers / transport maritime de passagers en france

Rapport de stage chez Comanav-Ferry (transport maritime ...

Cadres référentiels

Extraits du rapport de stage

[...] Par conséquent, l'agent consignataire doit préparer tout ce qui est nécessaire pour l'escale d'un navire : Il est question à ce niveau de : Déclarer le navire aux autorités portuaires; Réserver le poste à quai. Il faut établir la demande d'Affectation de Poste (DAP) qui sera déposée chez MARSA MAROC avant l'arrivée d'un tel...

Lire la suite


Site : https://docs.school

Thèmes liés : l'historique du transport maritime / stage transport maritime / transport maritime ferry / compagnie maritime de transport / entreprise transport maritime

LES PLANS POLMAR - La pollution des mers

 

LES PLANS POLMAR

Les plans POLMAR constituent des plans d’intervention en cas de pollution accidentelle des milieux marins, permettant la mobilisation et la coordination des moyens de lutte préalablement identifiés.

La circulaire du Premier Ministre du 17 décembre 1997 a confirmé deux types d’intervention, institués dans une première circulaire de 1978, qui...

Lire la suite

Date: 2001-01-20 21:10:04
Site : http://www.polmar.com

Thèmes liés : transport fluvial port maritime / direction du transport maritime / transport maritime port de marseille / transport maritime ports / l'evolution des moyens de transport maritime

Transport scolaire sur réseau férroviaire ou de transport ...

Transport scolaire sur réseau férroviaire ou de transport en commun routier non départemental

Mise à jour : 15 septembre 2014 Nature et objectif de l'aide

Prise en charge par le Département des dépenses engagées par les élèves empruntant le réseau ferroviaire ou routier non départemental.

Bénéficiaires

Élèves internes résidant dans le Département de la Seine-Maritime et...

Lire la suite


Site : seinemaritime.fr

Thèmes liés : transport scolaire seine maritime / cout d un transport maritime / cout transport routier / transport en commun maritime / transport routier national

Portail sur le développement du Burkina Faso - faso-dev.net

Transports

Routier

Pays sans façade maritime, le Burkina Faso est relié aux capitales des pays voisins par des voies bitumées. Il dispose de plus 2500 km de voies bitumées sur total de plus de 15 000 km de route. Les principales villes du pays sont reliées à la capitale politique par des voies bitumées. Plusieurs compagnies de transport en commun relient les différentes villes du pays. Il s'agit entre autre de la compagnie STMB, TVC, Liza Transport International, SOGEBAF, Rakieta, STAF... La Société de Transport en Commun de Ouagadougou (SOTRACO) assure le transport...

Lire la suite

Date: 2017-08-13 06:01:19
Site : http://www.faso-dev.net

Thèmes liés : societe de transport en commun de la capitale / societe de transport en commun france / societe de transport aerien international / societe de transport urbain abidjan / societe de transport en commun

Transports scolaires et frais de déplacement - carte d ...

Rappel général

Circulaire n° 2016-117 du 8 août 2016. 5.1 Le transport scolaire

Les élèves qui ne peuvent, en raison de leur handicap, emprunter les transports en commun peuvent bénéficier d'une prise en charge de leur transport dans les conditions prévues dans le code de l'éducation aux articles R. 213-13 à R. 213-16, ou, en région Ile-de-France, aux articles D. 213-22 à D....

Lire la suite

Date: 2018-01-09 15:38:25
Site : http://scolaritepartenariat.chez-alice.fr

Thèmes liés : transport d'ile de france / transport d ile de france / transport scolaire ile de france / transport handicape ile france / vehicule de transport d'equipement

5.1.4-Logistique et assurance-Fret maritime et surcharges ...

Les blogs de l'ITC

Fret maritime et surcharges ou surfrets

Le fret maritime est pour la plupart calculé en tant que somme forfaitaire par conteneur, indépendamment de la charge marchande. Les conteneurs pour le vrac sont habituellement expédiés FCL/FCL (coûts de chargement et de déchargement non inclus dans le taux de fret), alors que le café en sacs en conteneurs est embarqué...

Lire la suite


Site : http://www.intracen.org

Thèmes liés : cout d un transport maritime / l'evolution du transport maritime / transport maritime fret / compagnie maritime de transport / organisation de transport maritime

Types de police d’assurance marchandise selon Transport

Types de police d'assurance marchandise selon Transport

By 19 March 2011

B- Les différents types de police d'assurance marchandise selon les modes de transport

Les polices d'assurance se diffèrent selon le mode de transport car tous ces modes ne présentent pas toujours les mêmes caractéristiques des risques. Ainsi nous pouvons classer les différentes polices d'assurance d'après le...

Lire la suite


Site : blog.wikimemoires.com

Thèmes liés : contrat assurance transport marchandise voie maritime / gestion risque assurance transport maritime / contrat type de transport maritime de marchandises / assurance transport maritime / contrat type de transport routier de marchandises

Cours 1ère géographie : Les réseaux de communication en ...

B. En quoi la France est-elle un carrefour européen ? (échelle nationale)

 

Carte page 236 Les grandes infrastructures de transport en France à l'horizon 2025

Carte 12 page 245 : transports et organisation de l'espace en France

 

A l'aide des cartes page 236 et 12 page 245, élaborer un schéma graphique sur le sujet : la dimension européenne des réseaux de transport...

Lire la suite


Site : http://museclio.over-blog.com

Thèmes liés : carte des infrastructures de transport en france / reseau de transport en france / principaux reseaux de transport en france / l'historique du transport maritime / transport fluvial en france carte

Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises ...

Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit arrêté ADR) (Abrogé)

(JO n° 150 du 30 juin 2001)

Texte abrogé par l'article 26 de l'arrêté du 29 mai 2009 depuis le 1er juillet 2009 (JO n° 147 du 27 juin 2009).

NOR : EQUT0100809A

Arrêté du 9 mai 2008 (JO n° 136 du 12 juin 2008)

Arrêté du 28 janvier 2008 (JO n° 37 du 13 février 2008)

Arrêté du...

Lire la suite

Date: 2017-10-07 04:59:39
Site : https://aida.ineris.fr

FAQ | Douanes Madagascar

1.1.Que dois-je faire si je veux déménager à Madagascar ?

Demande et pièces justificatives:

Certificat de changement de résidence délivré par la mairie visé par l'Ambassade de Madagascar ou consulat au lieu de départ;

Formalité de déménagement définitif visé par l'Ambassade de Madagascar ou consulat du lieu de départ;

Liste des marchandises visées par l'Ambassade de Madagascar ou...

Lire la suite

Date: 2017-10-07 11:44:14
Site : http://www.douanes.gov.mg

Thèmes liés : vehicule de transport d'occasion / transport de vehicule d occasion / vehicule de transport de marchandise / vehicule de transport en commun / voiture de transport d'occasion

L’assurance Ad Valorem ou Assurance dommage des ...

Le fonctionnement de l'assurance marchandises

Les différentes assurances transporteur

Les limites de responsabilité du transporteur

L'assurance Ad Valorem ou Assurance dommage des marchandises

Les différentes sortes d'assurances de transport

Le marché de l'assurance transport de marchandises

Comprendre

L'assurance fret selon le mode de transport

L'assurance stockage, un complément logique...

Lire la suite


Site : assurance-marchandise.fr

Thèmes liés : contrat assurance transport marchandise voie maritime / assurance transport maritime / contrat type de transport maritime de marchandises / transport international des marchandises par voie maritime / contrat transport maritime marchandise

L’assurance Ad Valorem ou Assurance dommage des ...

Le fonctionnement de l'assurance marchandises

Les différentes assurances transporteur

Les limites de responsabilité du transporteur

L'assurance Ad Valorem ou Assurance dommage des marchandises

Les différentes sortes d'assurances de transport

Le marché de l'assurance transport de marchandises

Comprendre

L'assurance fret selon le mode de transport

L'assurance stockage, un complément logique...

Lire la suite


Site : assurance-marchandise.fr

Thèmes liés : contrat assurance transport marchandise voie maritime / assurance transport maritime / contrat type de transport maritime de marchandises / transport international des marchandises par voie maritime / contrat transport maritime marchandise

L’évolution du régime de responsabilité du transporteur ...

Contrairement au Prof. DIALLO qui milite en faveur des RR sa collègue du Maroc H.CHERKAOUI estime que « les Règles de Rotterdam sont contraires à l'intérêt économiques des Etats africains dans la mesure où elles créent un déséquilibre économique significatif entre pays armateurs et pays chargeurs ». Pour sa part, Me G.NGAMKAN soutient que la Convention de Rotterdam « ne paraît pas...

Lire la suite


Site : https://lexafrika.com

Thèmes liés : contrat assurance transport marchandise voie maritime / contrat transport maritime marchandise / transport international des marchandises par voie maritime / transport maritime marchandises / transport maritime marchandise espagne

L’évolution du régime de responsabilité du transporteur ...

Contrairement au Prof. DIALLO qui milite en faveur des RR sa collègue du Maroc H.CHERKAOUI estime que « les Règles de Rotterdam sont contraires à l'intérêt économiques des Etats africains dans la mesure où elles créent un déséquilibre économique significatif entre pays armateurs et pays chargeurs ». Pour sa part, Me G.NGAMKAN soutient que la Convention de Rotterdam « ne paraît pas...

Lire la suite


Site : https://lex4.com

Thèmes liés : contrat assurance transport marchandise voie maritime / contrat transport maritime marchandise / transport international des marchandises par voie maritime / transport maritime marchandises / transport maritime marchandise espagne

Règlement modifiant le Règlement sur la sûreté du ...

(ii) le Service canadien du renseignement de sécurité,

(iii) les Forces canadiennes au sens de la partie II de la Loi sur la défense nationale,

(iv) l'Agence des services frontaliers du Canada;

e) un fournisseur de services d'urgence qui a besoin d'avoir accès à la zone réglementée pour la protection et la préservation de la vie ou des biens.

(2) Il est interdit à toute personne de...

Lire la suite


Site : http://www.gazette.gc.ca

Thèmes liés : reglement canadien sur la surete du transport maritime / reglement sur surete transport maritime / loi sur la surete du transport maritime / surete du transport maritime / gestion risque assurance transport maritime