Articles sélectionnés pour le thème : vehicule de transport de personnes
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ABS voyage - Societe de transport de personne Bas Rhin : Transport de personne, bus, chauffeur vl sur Alsace
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Transports intérieurs.
1er-1. Titres administratifs de transport.
I. -- Tout véhicule effectuant un service de transport public routier de personnes en France doit être accompagné, selon le service réalisé et sans préjudice des dispositions correspondant à la réglementation spécifique de certains types de transports, des documents suivants :
-- la copie certifiée...
Date: 2016-12-23 09:00:58
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Le transport
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Les Transports Bard, situés à Couvains dans la Manche, effectuent le transport et le transfert de personnes depuis 1988. La société est également spécialisée dans le transport et le transfert de personnes à mobilité réduite.
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Location de camion et d'utilitaire avec chauffeur
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Transport de personnes à mobilité réduite - véhicule ...
Transport PMR
Un service de transports en véhicules adaptés
Nos minibus sont accessibles aux PMR afin de leur permettre, à un tarif démocratique, de se déplacer pour des motifs divers (médical, socio-culturel, administratif, travail ...).
Une équipe dynamique et...
Date: 2017-10-17 15:22:57
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Voiture Occasion Tpmr - Anderson Sheryl Blog
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Date: 2018-02-14 22:55:27
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TVA - Taux réduit - Prestations de services - Transports ...
TVA - Taux réduit - Prestations de services - Transports de voyageurs
I. Principe : application du taux réduit aux transports de voyageurs
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Le b quater de l' article 279 du code général des impôts (CGI) prévoit que le taux réduit de la TVA s'applique aux transports de voyageurs quel que soit le mode de transport utilisé.
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Ainsi, outre les transports en commun effectués par la route,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Véhicules aménagés TPMR pour le transport de personne à ...
Véhicules aménagés TPMR d'occasion
Attention, cette liste est non exhaustive. Nous avons volontairement choisis de ne présenter que les modèles que nous commercialisons le plus fréquemment. Il existe de multiples solutions d'aménagements, qui s'adaptent à chacune de vos contraintes professionnelles.
Handynamic étant multimarques, n'hésitez pas à nous consulter pour toute autre demande concernant un modèle où une marque que vous n'auriez pas trouvé sur notre site, ou demandez votre devis personnalisé .
Notre...
Site :
https://www.handynamic.fr
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Transport TPMR Île de France : handicapé – Noël Transports ...
votre course !
Le transport de PMR en Île-de-France
Noël Transports Loisirs est spécialisée depuis 1989 dans le transport des personnes à mobilité réduite TPMR en Île-de-France. Vous êtes handicapé et recherchez un moyen de transport adapté pour circuler en Île-de-France, ou vous souhaitez réserver un véhicule monospace avec chauffeur pour le transport de personnes handicapées ?...
Site :
http://www.noel-transports-loisirs.com
Thèmes liés : transport de personne a mobilite reduite ile de france / entreprise transport personne ile france / transport personne handicapee ile france / transport personne ile france / transport handicape ile france
Transport personnes à mobilité réduite: fauteuils, handicapés
Transport de personnes à mobilité réduite
Personnes à mobilité réduite
Ce qui distingue Eden Transports des autres services d'accompagnement de personnes à mobilité réduite n'est pas juste le confort assuré des déplacements.
La société dispose de véhicules spécifiques et d'un personnel formé au transport pour personnes handicapées.
Cela représente un véritable plus dans le...
Site :
http://www.eden-transports.fr
Thèmes liés : societe de transport de personne a mobilite reduite ile de france / vehicule de transport de personne a mobilite reduite / transport de personne a mobilite reduite ile de france / societe de transport de personne ile de france / transport personne handicapee ile france
Quel est le tarif du transport de personnes handicapées
1
Guide des tarifs du transport de personnes handicapées
Se rendre chez le médecin, ou tout simplement faire ses courses : se déplacer peut être un vrai casse-tête au quotidien pour les personnes en situation de handicap. Afin que le handicap ne soit pas un obstacle à la mobilité, il existe des services de transports adaptés aux personnes à la mobilité réduite, dont le prix peut être...
Site :
https://services.mondevis.com
Thèmes liés : transport personne handicapee ile france / vehicule de transport de personne a mobilite reduite / societe de transport de personne a mobilite reduite ile de france / transport de personne a mobilite reduite ile de france / ouvrir une societe de transport de personne
Immatriculer un véhicule de transport d'équipement - SAAQ
Un véhicule de transport d'équipement doit être immatriculé à un point de service de la SAAQ.
Ce qu'on entend par véhicule de transport d'équipement
Un véhicule de transport d'équipement est un véhicule routier, dont la masse nette est de plus de 3 000 kg, utilisé uniquement pour le transport d'un équipement qui y est fixé en permanence et de ses accessoires de fonctionnement.
Les...
Site :
https://saaq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : vehicule de transport d'equipement / achat d un vehicule de transport / transport quebec vehicule lourd / transport vehicule quebec / vehicule de transport routier
Location de véhicule aménagé TPMR en Auvergne Rhone-Alpes
Accueil > Véhicules aménagés à louer > Location de véhicule aménagé pour TPMR
Location de véhicule aménagé pour TPMR
Vehicule de transport de personnes
Hayon arrière automatisé supportant 350 kg
Kit attaches pour fauteuil et ceintures 3 points.
Nous vous proposons un Renault Master L1H1 DCI 100cv boite de vitesses automatique.
Ce véhicule dispose d'un hayon automatique et portes arrière pilotée par télécommande. Par simple...
Site :
http://www.handiautoconcept.com
Thèmes liés : vehicule de transport de personne a mobilite reduite / location vehicule transport de personnes / vehicule de transport de personnes / location vehicule de transport
Société de transport, transport de personnes près de Lille ...
Transport du Hainaut, entreprise spécialisée dans le transport de biens (transport de colis et transport de marchandises) et le transport de personnes (V.I.P. - navettes aéroports), située à Bon-Secours près de Tournai, Mons et Péruwelz dans la province du Hainaut en Belgique; et de Lille et Lesquin dans le Nord de la France.
Art Style Diffusion - Transport du Hainaut est une coopérative...
Site :
http://www.transport-du-hainaut.be
Thèmes liés : societe de transport de personnes nord / entreprise de transport de marchandise en france / societe transport de personnes / transport colis particulier france / assurance vehicule transport personne
Offre spéciale Voiture TPMR | Loc Eco
Location de véhicules pour personnes handicapées ou à mobilité réduite
Besoin de transporter une personne en fauteuil roulant ?
Loc Eco innove avec la location de véhicules adaptés au transport de personnes handicapées ou à mobilité réduite (TPMR). Une nouvelle offre qui vise à apporter autonomie et confort aux personnes accidentées ou porteuses d'un handicap dans tous leurs déplacements.
La sélection Loc Eco : le minibus Renault Master L1H1
Disponible à la location avec un simple permis B voiture, le minibus Renault Master...
Site :
https://www.loceco.com
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IMT S’informer sur un métier Fiche métier - pole-emploi.fr
Intervenir sur un moteur à biocarburant (diester, ...)
Intervenir sur un moteur diesel
Intervenir sur un moteur électrique
Intervenir sur un moteur essence
Intervenir sur un moteur à Gaz de Pétrole Liquéfié (GPL)
Intervenir sur un moteur à gaz naturel
Principes de fonctionnement d'un moteur diesel
Principes de fonctionnement d'un moteur à gaz
Utiliser un engin nécessitant une...
Date: 2017-08-12 04:39:49
Site :
candidat.pole-emploi.fr
Thèmes liés : transport de vehicule particulier / vehicule de transport d'equipement / vehicule de transport de personnes / delai de livraison d un vehicule / convoyage de vehicule par particulier
Règlementation et réservation de votre scooter taxi moto ...
Sur le rapport du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales,
Vu le code pénal ;
Vu le code de procédure pénale, notamment son article R. 48-1 ;
Vu le code de la route, notamment ses articles R. 221-10 et R. 221-11 ;
Vu le code du tourisme, notamment ses articles R. 211-26, R. 231-13 et R. 231-14 ;
Vu la loi n° 95-66 du 20 janvier 1995 modifiée relative à...
Site :
http://www.reservation-moto-taxi-orly.com
Thèmes liés : carte professionnelle transport de personnes a moto / vehicule de transport de personnes / emploi chauffeur transport de personnes / legislation transport de personnes a moto / transport de personnes a moto reglementation
Mobilité réduite | Véhicules | Renault FR
Pour faciliter le transport des personnes à mobilité réduite, Renault adapte son offre et développe les solutions de mobilité pour tous. Découvrez la gamme de véhicules adaptés : KANGOO, Grand KANGOO, TRAFIC, MASTER Combi et MASTER Fourgon sont disponibles !
KANGOO
KANGOO aménage le voyage sans limite
Disponible en version 4 et 5 places, avec KANGOO, Renault met à votre disposition tout...
Site :
https://www.renault.fr
Thèmes liés : vehicule de transport de personne a mobilite reduite / vehicule de transport d'equipement / assurance vehicule transport personne / vehicule de transport de personnes / grand vehicule automobile de transport
Ambulances taxi, transport vsl bourg en bresse ...
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Ambulances des Pays de l'Ain
C'est 4 agences sur le département de l'Ain, à Hauteville Lompnes, Oyonnax, Coligny et Ambérieu en Bugey
Créées en 1990, les Ambulances des Pays de l'Ain disposent de 4 agences situées sur les communes d'Hauteville Lompnes, d'Ambérieu en Bugey, de Coligny et...
Site :
http://www.ambulances-pays-ain.fr
Thèmes liés : transport vehicule sanitaire leger / vehicule de transport d'equipement / vehicule de transport sanitaire / vehicule utilitaire transport personne / location vehicule transport de personnes
Pneu d'hiver pour moto. - MotoClubQuebec
27 Novembre 2008
"fouchou" wrote:
Afin de déterminer ce qu'est un véhicule de promenade au sens du Code de la sécurité routière, il faut d'abord respecter la définition du Code de la sécurité routière, soit un véhicule automobile aménagé pour le transport d'au plus 9 occupants, lorsque ce transport ne nécessite aucun permis de la Commission des transports du Québec.
[/color]
La...
Site :
https://www.motoclubquebec.com
Thèmes liés : transport d un vehicule par camion / vehicule de transport d'equipement / vehicule utilitaire transport personne / transport routier vehicule leger / assurance vehicule transport personne
Transport personnes à mobilité réduite / handicapées Var ...
Transport de personnes handicapées En savoir plus
Accompagnements au bras
Si votre état de santé le permet, nos intervenants peuvent vous accompagner au bras sur des activités extérieures, sur des rendez-vous personnels, pour des démarches administratives ou pour faire des balades.
Ce type d'accompagnement permet de vous sécuriser et de prévenir les risques de chutes.
Si vous êtes en fauteuil roulant manuel, nos professionnels peuvent également vous aider dans vos sorties en poussant votre fauteuil sur des trajets le permettant.
Accompagnements véhiculés
La majorité de nos...
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Thèmes liés : vehicule de transport de personne a mobilite reduite / assurance vehicule transport personne / vehicule de transport de personnes
TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations ...
TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services - Véhicules ou engins de transport de personnes
I. Règle générale
1
Selon le 6° du 2 du IV de l' article 206 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) , sont exclus du droit à déduction les véhicules ou engins, quelle que soit leur nature, conçus pour transporter des personnes ou à...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations ...
TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services - Véhicules ou engins de transport de personnes
I. Règle générale
1
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Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Law Document French View | Ontario.ca
2016, chap. 5, annexe 25, art. 1 - 19/04/2016
Permis d'exploitation obligatoire
2. (1) Malgré les dispositions d'une loi d'intérêt privé, nul ne peut exploiter un véhicule de transport en commun :
a) s'il n'est pas titulaire d'un permis d'exploitation;
b) s'il contrevient aux conditions du permis. L.R.O. 1990, chap. P.54, par. 2 (1).
Organisation d'un transport
(2) Nul ne doit organiser ou...
Site :
https://www.ontario.ca
Thèmes liés : vehicule de transport d'equipement / vehicule de transport en commun / assurance vehicule transport personne / vehicule de transport de personne a mobilite reduite / vehicule de transport de personnes
Transervice - Transport de personnes, colis, mobilité réduite
Des véhicules spécifiquement équipés pour le transport de personnes à mobilité réduite viennent compléter notre parc automobile. Une attention toute particulière à été mise en place pour le choix des véhicules...
TranService vous garantie des solutions de transport adaptées et sur mesure quelque soit votre besoin. Nos services s'appliquent à tous : particuliers,...
Site :
http://www.transervice.fr
Thèmes liés : vehicule de transport de personne a mobilite reduite / vehicule de transport de personnes / vehicule de transport d'equipement / transport de vehicule particulier / vehicule de transport en commun
Transports | ameli.fr
Les frais de transport sont pris en charge par l'Assurance Maladie, sur prescription médicale, dans les situations suivantes :
transports liés à une hospitalisation (entrée et/ou sortie de l'hôpital), quelle que soit la durée de l'hospitalisation (complète, partielle, ou ambulatoire) ;
transports liés aux traitements ou examens pour les patients reconnus atteints d'une affection de...
Date: 2018-01-16 10:19:43
Site :
ameli.fr
Thèmes liés : prescription medicale de transport voiture particuliere / remboursement frais de transport vehicule personnel / frais de transport vehicule personnel / cout de transport d'une voiture par train / transport d enfant en voiture
Voir la fiche RNCP n°17163 - Commission nationale de la ...
Le conducteur accompagnateur accompagne les personnes à mobilité réduite du fait d'un handicap physique, mental, sensoriel ou intellectuel ou d'une forme de dépendance quelle qu'elle soit qui rend impossibles les déplacements sans accompagnement. Il accompagne une ou plusieurs personnes (huit maximum) en véhicule léger de moins de 10 places, spécialement équipé ou non, en transport en...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Thèmes liés : vehicule de transport de personne a mobilite reduite / assurance vehicule transport personne / vehicule de transport de personnes / emploi chauffeur transport de personnes / vehicule de transport d'equipement
Permis de conduire pour le transport de chevaux ...
> Catégorie BE ( ex catégorie E (B) )
Conduite des véhicules de catégorie B attelés d'une remorque ou semi remorque lorsque :
le poids total autorisé en charge (PTAC) de la remorque est supérieur à 750 kg et inférieur à 3500 kg
et que la somme des PTAC du véhicule tracteur et de la remorque est supérieure à 4250 kg.
Exemple: 4*4 + Van 3 places
Les droits acquis des détenteurs...
Site :
http://www.haras-nationaux.fr
Thèmes liés : transport d un vehicule par camion / vehicule de transport d'equipement / vehicule de transport de chevaux / camion transport chevaux 2 places / camion transport 2 chevaux
Comment créer une entreprise de transport de personnes ...
Si vous souhaitez vous lancer dans la création d'une entreprise de transport de personnes, il faudra respecter des étapes bien précises. Il existe plusieurs sortes d'entreprises de transport de personnes. Cet article vous donnera tous les conseils pratiques pour créer votre société de transport de personnes, pas à pas.
Les obligations du transporteur
Déterminer la spécialité de votre...
Site :
https://www.over-blog.com
Thèmes liés : creation d une societe de transport / societe transport de personnes / gestion d une societe de transport / creer sa societe de transport / creation societe de transport
Transport et accompagnement - Mutualité chrétienne (MC)
Les frais de transport d'une personne malade ou en perte d'autonomie sont, bien souvent, une lourde charge financière pour le patient et sa famille.
La Mutualité chrétienne Hainaut Picardie offre à ses affiliés un service de transport avantageux, organisé avec l'aide de très nombreux volontaires et de quelques sociétés d'ambulances.
Pour bénéficier d'un transport non-urgent, appelez le...
Site :
mc.be
Thèmes liés : vehicule de transport de personne a mobilite reduite / vehicule de transport de personnes / societe transport de personnes / frais de transport vehicule / societe de transport de vehicule
Article 35. Ceintures de sécurité et dispositifs de ...
Début Règlementation Par niveau Arrêtés royaux Règlement de la circulation
1er DECEMBRE 1975. - Arrêté royal portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique.
[MB 09.12.1975]
Titre II. Règles d'usage de la voie publique
Article 35. Ceintures de sécurité et dispositifs de retenue pour enfants
35.1.1. Le conducteur et les passagers...
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https://www.code-de-la-route.be
Thèmes liés : vehicule de transport d'equipement / vehicule de transport de personnes / vehicule de transport de marchandise / vehicule de transport
Exercice de la profession de transporteur routier de ...
Les entreprises de transport routier de marchandises (TRM) doivent exercer leur activité en se conformant à une réglementation exigeant l'obtention d'une autorisation d'exercice et une inscription sur le registre des transports routiers.
Tout replier
Tout déplier
Entreprises concernées et exclues
Toutes les entreprises de transport routier pour compte d'autrui, personnes physiques ou...
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https://www.service-public.fr
Thèmes liés : entreprise de transport routier en france / entreprise de transport de marchandise en france / transport routier marchandises reglementation / transport public routier de marchandises / conducteur du transport routier de marchandises
Location voiture avec chauffeur Paris - SETA
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Transport d'enfants en association - MAIF
Organiser le transport des enfants
Partage : �� �� ��
Organiser le transport d'enfant peut paraître simple, mais dans la réalité les risques d'accident ne sont pas négligeables. Qu'il fasse appelle à un transporteur professionnel, aux parents, ou qu'il soit en charge lui-même du transport, l'organisateur devra rester vigilant, respecter la législation en vigueur ainsi qu'un...
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Nos véhicules utilitaires transformés ... - renault.fr
Nos véhicules utilitaires transformés Renault Pro+
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Capacité de transport: 5 étapes essentielles - Legalstart.fr
Source : Chaîne youtube.com Legalstart.fr , par Ombeline @ legalstart.fr, diplômée de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Obtenir sa capacité professionnelle de transport
L'attestation de capacité de transport est un document obligatoire pour toute personne souhaitant devenir capacitaire.
Pour savoir quelles sont les démarches pour obtenir votre capacité, il faut faire la...
Date: 2017-10-07 11:47:13
Site :
https://www.legalstart.fr
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
SG Autres véhicules à usage spécial
SH Véhicule accessible en fauteuil roulant] 2
Aux fins du présent arrêté royal, sauf dispositions contraires, on entend par :
1. "Communauté" : la Communauté Européenne
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Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : vehicule de transport d'equipement / transport d un vehicule par camion / vehicule utilitaire transport personne / assurance vehicule transport personne / vehicule de transport de personnes
Créer une entreprise de transport en 5 étapes
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Mis à jour le 27/10/2015
Créer une entreprise de transport nécessite des démarches spécifiques que nous aborderons dans cet article. Ces démarches varient selon la nature de l'exploitation : transport de personnes, transport de marchandises en express (transport de colis) ou par transport...
Date: 2017-10-07 17:08:18
Site :
https://www.l-expert-comptable.com
Thèmes liés : transport colis express appel / creer sa societe de transport / transport colis express / tarif transport de colis express / capacite transport vehicule leger
Manuel de sécurité des utilisateurs de véhicules utilitaires
Autobus servant au transport de passagers ayant un handicap exploité par un conseil scolaire ou une autre autorité responsable d'une école aux fins du transport d'adultes atteints de troubles du développement ou d'enfants, ou exploité en vertu d'un contrat avec une telle entité.
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Autobus :
peint en jaune de chrome et
qui porte, à l'avant et à l'arrière, les mots « school...
Site :
http://www.mto.gov.on.ca
Thèmes liés : vehicule de transport d'equipement / transport d un vehicule par camion / vehicule utilitaire transport personne / transporteur vehicule utilitaire / assurance vehicule utilitaire transport
Qui sommes nous - HandiAzur Location Voiture TPMR Cote d'Azur
PERMIS ET FOMATION CONDUITE ADAPTEE PMR
Location de voiture pour la formation à la conduite manuelle, ( permis de conduire pour personne à mobilité réduite ).
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http://www.handiazur.com
Thèmes liés : vehicule de transport de personne a mobilite reduite / location vehicule transport de personnes / location vehicule transport de voiture / vehicule de transport de personnes / transport maritime de personnes
VCD Transport - Taxis - Les Écrennes
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Transport de personnes à mobilité réduite Mons.
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Le véhicule sanitaire léger - RAI TAHITI Le Transport ...
Société de transport VSL à Moorea
Service, rapidité, disponibilité, confiance
Le véhicule sanitaire léger
Véhicule de tourisme, il permet de transporter de une à trois personnes et dispose d'un équipement de secours.
Le transport en VSL est défini par la convention nationale qui lie chaque entreprise avec l'assurance maladie.
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Article 1. Définitions - code-de-la-route.be
Début Règlementation Par niveau Arrêtés royaux AR 15-03-1968
15 MARS 1968. - Arrêté royal portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques, leurs élements ainsi que les accessoires de sécurité.
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Chapitre I. Définitions et champ d'application
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Location de voiture avec chauffeur Lyon | VIP Limousine France
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Date: 2017-04-06 16:10:38
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Transport de personnes – Santa Azur, votre société de ...
Vous recherchez une société de transport de personnes ? Découvrez les services de votre autocariste Santa Azur : la plus grande flotte de la Côte d'Azur.
Découvrez nos services de transport de personnes avec chauffeur
Nous vous proposons nos services de transport de personnes aussi bien pour du tourisme de loisirs que d'affaires. Que vous souhaitiez vous rendre à un événement professionnel, bénéficier d'un transfert vers l'aéroport ou découvrir les lieux touristiques de la Côte d'Azur, nous serons ainsi en mesure de répondre à vos besoins.
Avec près de 60 véhicules, Santa Azur possède la plus large flotte de la Côte d'Azur. Nous...
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http://www.santa-azur.com
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