Articles sélectionnés pour le thème : droit international transport maritime responsabilite transitaire
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SGC Maritime | Société internationale de transport maritime
SGC Maritime transitaire maritime international
Transport pour déménagement international
Transitaire et commissionnaire en Transport International - Déménagement - Groupage Maritime
Déménagement International Afrique DOM TOM
La Société experte dans le transport maritime
Découvrez la SGC Maritime, société transport maritime et du déménagement international.
Notre société de...
Site :
http://www.sgcmaritime.com
Thèmes liés : societe de transport international maritime / societe transport maritime / droit international transport maritime responsabilite transitaire / transport maritime de voiture vers l'afrique / transport maritime de vehicule vers l'afrique
Master professionnel en Droit et gestion des activités ...
Cette formation universitaire est unique dans la région. Elle est centrée sur la préparation aux métiers liés au secteur maritime et portuaire, métiers qui se déclinent aux plans économique et commercial en trois volets : le commerce maritime (par le volume du fret transcontinental), la gestion des ports (par leur développement international constant) et la gestion environnementale (par...
Site :
http://www.usenghor-francophonie.org
Thèmes liés : droit international transport maritime responsabilite transitaire / entreprise transport maritime international / l'impact du transport maritime sur le commerce international / transport maritime ports / impact du transport maritime dans le commerce international
Institut Français de la Mer - Personnels sédentaires ...
Du 27 au 29 novembre 2015
Barcelone - Gênes - Barcelone
Un grand nombre des fonctions portuaires est assuré par du personnel ayant navigué auparavant ou ayant reçu une formation de navigant, notamment maintenant en sécurité-sureté.
La "sédentarité" n'exclut pas une certaine mobilité, voire un peu de navigation mais avec une présence quotidienne au domicile.
Nous avons rassemblé dans...
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http://www.ifmer.org
Lexique transport international Hesnault | Hesnault
Lexique transport international Hesnault
Bill Of Lading / Lettre de transport :
Document émis par le transporteur, décrivant la nature et la quantité des biens expédiés, mentionnant le nom de l'expéditeur, du destinataire, des ports de chargement et de déchargement. Ce document est un titre servant de contrat de transport et de reçu pour les biens.
Carrier haulage :
En français :...
Site :
http://www.hesnault.fr
Le transport maritime (Rapport d'exposé) - fr.slideshare.net
Le transport maritime (Rapport d'exposé)
1. Ecole Supérieure de Technologie -Berrechid- Université Hassan 1er -Settat- Réalisé par : Anwar NATIFI Amine SEMLALI Salma EL KAROUBI Ramzi EL IDRISSI Filiére : Genie Industriel & Energies Renouvelables S3 Année universitaire : 2013/2014
2. Groupe 5 Page 2 GIER S3...
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https://fr.slideshare.net
Dissertations gratuites sur Obligations Du Transitaire
les | | |droits et obligations du transitaire... | |Chambre disciplinaire des transitaires du Maroc |Après le passage de ce premier cap, le dossier est transmis à la | | |Chambre disciplinaire des transitaires du Maroc. Cette...
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http://www.etudier.com
Contrat de transport — Wikipédia
Le contrat de transport est généralement signé et approuvé par deux parties : d'une part le transporteur et d'autre part l'usager du moyen de transport. Cela dit, il arrive que pour aller d'un point de départ à un point d'arrivée un usager emprunte plusieurs moyens de transport appartenant à différents transporteurs avec un unique contrat de transport comme c'est le cas, par exemple, du...
Date: 2018-02-28 13:59:38
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
L'organisateur de transport : le commissionnaire ou ...
Accueil > CENTRE DE RESSOURCES > LE FRET MARITIME PRATIQUE > 2. LES MÉTIERS DU TRANSPORT MARITIME > Les intervenants du transport maritime
L'organisateur de transport : le commissionnaire ou transitaire
Le commissionnaire de transport est un intermédiaire de commerce. C'est la personne qui organise le transport de l'usine au magasin. Il est chargé de faire exécuter sous sa...
Site :
http://www.lantenne.com
Centrimex - Glossaire du transport et de la logistique
Administration Fédérale des Douanes.
Affréteur
Personne physique ou morale qui loue un navire ou un avion pour une opération ou un temps déterminé.
Agent habilité
Entreprise ayant reçu un agrément par l'Etat pour pouvoir sécuriser une expédition par voie aérienne.
Agent de handling ou Handleur
Assure le conditionnement de la marchandise et son convoyage à bord de...
Date: 2013-02-28 11:47:25
Site :
http://www.centrimex.com
Contrat de transport - Wikimonde
Le contrat de transport est généralement signé et approuvé par deux parties : d'une part le transporteur et d'autre part l'usager du moyen de transport. Cela dit, il arrive que pour aller d'un point de départ à un point d'arrivée un usager emprunte plusieurs moyens de transport appartenant à différents transporteurs avec un unique contrat de transport comme c'est le cas, par exemple, du...
Site :
https://wikimonde.com
Affréteur - Meteojob
Affréteur
Comprendre le métier
La mission de l'affréteur est d'organiser et de prendre en charge l'acheminement de marchandises par des transporteurs pour le compte des ses clients. En tant qu'intermédiaire, il choisit les moyens de transport (routier, ferroviaire, maritime, fluvial et aérien) le plus adéquat pour les expéditeurs et les destinataires. L'affrètement peut être national ou...
Date: 2018-01-16 14:18:12
Site :
https://www.meteojob.com
exemple d'étude de cas - [Gandi] Successful HTTP server ...
Dispositions tarifaires particulières : 5801 : taxation au volume
Préférence tarifaire : 300 : accord préférentiel
Documents : C014 (VI1) N954 (EUR1) N380 (Facture) N714 + N730 (Connaissement+CMR) 2002 (DSA)
Lors du dédouanement sur Prodouane, on devra préciser, en plus de la valeur (marchandise+transport), de l'origine, et de la nomenclature :
Le régime : IM4 : importation...
Date: 2017-01-17 19:52:08
Site :
http://www.douanexport.fr
Transport — Wikipédia
Modes de transport[ modifier | modifier le code ]
Les modes de transport sont généralement classifiés selon les voies de communication utilisées: transports terrestres ( routier et ferroviaire ou guidés), les transports maritime et fluvial , le transport aérien . Le choix d'un mode de transport peut être effectué en fonction de la disponibilité du moyen de transport, de ses qualités...
Date: 2017-08-10 06:51:45
Site :
https://fr.wikipedia.org
TVA - Champ d'application et territorialité - Transports ...
TVA - Champ d'application et territorialité - Transports internationaux de marchandises
1
Les règles de territorialité applicables aux transports internationaux de biens sont différentes selon la qualité du preneur.
Ces prestations relèvent du 1° de l' article 259 du code général des impôts (CGI) lorsque le preneur est un assujetti ( BOI-TVA-CHAMP-20-50-10 au I-D § 80 à 90 ).
Lorsque...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
La normalisation internationale des documents de transport ...
Citation : La normalisation internationale des documents de transport maritime non négociables, Eric A. Caprioli, http://www.caprioli-avocats.com
Première publication : Annuaire de Droit Maritime, tome XIII, 1995, p177 à 200
Date de la mise en ligne : juin 2005
La normalisation internationale des documents de transport maritime non négociables
Par Eric A. Caprioli
Cette adresse email est...
Date: 2017-08-13 02:27:28
Site :
http://www.caprioli-avocats.com
Transport — Wikipédia
Le choix d'un mode de transport peut être effectué en fonction de la disponibilité du moyen de transport, de ses qualités (capacité, rapidité, sécurité, conformité au réglementations applicables aux marchandises, au commerce ...), et de son coût, par exemple. Pour le transport de marchandises dangereuses ou sensibles, la notion de sûreté est aussi prise en compte.
Articles...
Date: 2018-01-12 03:03:14
Site :
https://fr.wikipedia.org
Maghreb Solutions – Spécialiste Transport Maghreb
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Acconier/Stevedore
Acconier : docker assurant le chargement ou le déchargement des navires. Terme utilisé surtout en Méditerranée, dans les ports de la Manche et d'Europe du Nord, on utilise le terme stevedore.
Acheminement par le transporteur maritime
Désigne l'opération de pré- et post-acheminement terrestre effectuée avant ou après une opération de transports maritimes, lorsqu'elle...
Site :
maghrebsolutions.fr
Maghreb Solutions – Expert du transport Algérie, Tunisie ...
W
Acconier/Stevedore
Acconier : docker assurant le chargement ou le déchargement des navires. Terme utilisé surtout en Méditerranée, dans les ports de la Manche et d'Europe du Nord, on utilise le terme stevedore.
Acheminement par le transporteur maritime
Désigne l'opération de pré- et post-acheminement terrestre effectuée avant ou après une opération de transports maritimes, lorsqu'elle...
Site :
maghrebsolutions.fr
CONTRATS SPECIAUX DU COMMERCE MARITIME : un contrat proche ...
CONTRATS SPECIAUX DU COMMERCE MARITIME : un contrat proche de la commission de transport : le contrat de NON-VESSEL-OPERATING COMMON CARRIER (N.V.O.C.C.)
Avertissements :
- Les développements qui suivent sont issus de notre Thèse de Doctorat.
- Les notes de bas de page sont regroupées à la fin du document.
1242. La pratique américaine de l'organisation des...
Site :
http://cedricbernat.fr
Lexique transport maritime | Transport maritime formation
Ce lexique, qui sera appelé à être étoffé, est mis à la disposition des utilisateurs de transport maritime, aux acteurs portuaires, aux enseignants et étudiants qui ont à connaître ce mode de transport et mieux en comprendre les termes.
La reproduction est autorisée à condition de citer l'auteur du lexique. Tout usage commercial est interdit et constitue un délit au regard de la loi...
1/ Choisir une règle Incoterms 2010 - Le Moci - Actualité ...
Quand on vient de se mettre d'accord avec un vendeur « sur la chose et sur le prix », sur le moyen de paiement, sur la garantie, sur la loi applicable (voir étapes précédentes) il ne reste, en général, plus qu'un point à régler : le transport.
Qui va s'en occuper, qui va payer, qui va supporter le risque pendant le transport ?
Un certain nombre de questions qui, si elles ne sont pas...
Site :
http://www.lemoci.com
Thèmes liés : transport international des marchandises par voie maritime / contrat assurance transport marchandise voie maritime / commissionnaire transport maritime / commissionnaire de transport en france / contrat transport maritime marchandise
Transport aérien de marchandises à l’international ...
Transport & Services
AsstrA offre à ses clients une gamme complète de services logistiques et de transport nécessaires à la réalisation du fret aérien international. Ces dernières années, le segment du trafic des passagers connaît une baisse de la demande, alors que le volume de marchandises transportées augmente. Grâce à une livraison rapide, une destination variée et un risque...
Site :
asstrafrance.fr
Thèmes liés : assurer transport maritime marchandise dangereuse / societe de transport aerien international / transport international des marchandises par voie maritime / contrat assurance transport marchandise voie maritime / contrat type de transport routier de marchandises
Livres Transport, sélection d'ouvrages de référence
de Jean Belotti
Présentation de l'éditeur
Facteur de progrès et de développement économique, l activité de transport est en constante mutation. À la frontière du droit international, du commerce et de la logistique, elle mobilise des connaissances aussi variées que techniques. Cet ouvrage présente l essentiel des définitions et...
Date: 2017-07-24 08:49:52
Site :
http://www.faq-logistique.com
Le Commissionnaire de Transport - transport-export.net
NOUS VOUS ACCOMPAGNONS A L'INTERNATIONAL !
Le Commissionnaire de transport
Depuis le début de la conteneurisation jusqu'à ce jour, la conception des transports a connu plusieurs mutations ce qui a rendu cruciale et stratégique l'organisation de l'expédition d'une marchandise. En effet, avec l'accroissement du volume des échanges internationaux, le transport ne peut plus constituer un...
Date: 2018-03-06 16:35:01
Site :
http://www.transport-export.net
Thèmes liés : commissionnaire transport maritime / l'execution du contrat de transport maritime / commissionnaire de transport en france / transport de voiture a l'international / cout d un transport maritime
Vocabulaire du transport et de la logistique - areatime.com
Vocabulaire du transport et de la logistique
ADR
L'ADR est l'Accord européen relatif au transport international des marchandises Dangereuses par Route. Il contient plusieurs directives concernant le transport par route, le conditionnement, l'arrimage de la cargaison et le repérage des marchandises dangereuses. Les transports « ADR » sont des transports impliquant des marchandises...
Date: 2016-10-06 11:09:32
Site :
https://www.areatime.com
Connaissement maritime | Fednav
Veuillez cliquer sur le lien plus bas pour visionner un spécimen de connaissement maritime de Fednav, présenté ici uniquement à titre indicatif et d'aucune manière considéré comme un document légal.
Traduction libre
La version française du Connaissement de Fednav International Limitée ne saurait en aucun cas remplacer la version anglaise, seule à avoir valeur de...
Site :
http://www.fednav.com
Thèmes liés : contrat de transport maritime connaissement / contrat assurance transport marchandise voie maritime / contrat transport maritime marchandise / transport maritime port d'anvers / l'execution du contrat de transport maritime
Transport international de marchandises, transitaire ...
Télécharger (Pdf)
Article 1 - OBJET ET DOMAINE D'APPLICATION
Les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités d'exécution par un "Opérateur de transport et/ ou de logistique", ci-après dénommé l'O.T.L., à quelque titre que ce soit (agent de fret aérien, agent maritime, commissionnaire de transport, courtier de fret, entrepositaire, mandataire, manutentionnaire,...
Site :
http://www.fauveder.com
Thèmes liés : l'execution du contrat de transport maritime / reglementation transport routier de marchandises pdf / transport routier marchandises reglementation / calcul prix transport routier marchandises / vehicule de transport de marchandise
Union Maritime
Le commissionnaire de transport est un organisateur de transports. Il procède, en son nom, au transport des marchandises qui lui sont confiées par un chargeur en choisissant lui-même les différents transporteurs dont il a besoin. Il a une obligation de résultat envers son client ce qui le différencie du transitaire qui lui n'a qu'une responsabilité de moyens (ce dernier utilise les voies et moyens que lui...
Site :
http://www.uniport-bordeaux.fr
Thèmes liés : commissionnaire transport maritime / organisation de transport maritime / transport international des marchandises par voie maritime / droit international transport maritime responsabilite transitaire / transport maritime aerien et terrestre
Les pièges des « INCOTERMS - Logistique conseil
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Les pièges des « INCOTERMS »
Par Didier Coccolo, professeur d'économie et gestion au lycée Lapérouse à Nouméa (Nouvelle-Calédonie)
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Avertissement : La lecture de cet article suppose, comme pré-requis, la connaissance même...
Site :
http://www.logistiqueconseil.org
Thèmes liés : contrat transport maritime international / contrat assurance transport marchandise voie maritime / contrat transport maritime marchandise / contrat de transport maritime definition / contrat de transport maritime connaissement
La lettre de transport aérien (AIR WAYBILL) - lantenne.com
Accueil > CENTRE DE RESSOURCES > LE FRET AÉRIEN PRATIQUE > 10. LES DOCUMENTS DE TRANSPORT AÉRIEN : DU PASSEPORT À LA FACTURE
La lettre de transport aérien (AIR WAYBILL)
Très souvent demandés dans le cadre d'un paiement, les titres de transport sont importants car ils apportent la preuve du transport. Deux catégories de documents se distinguent : les documents émis par les...
Site :
http://www.lantenne.com
Thèmes liés : transport maritime et aerien / lettre de transport maritime et connaissement / lettre de transport maritime non negociable / lettre de reserve transport maritime / lettre de transport maritime
Conditions Générales de Transport de DHL EXPRESS - France
Conditions de Vente
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE DHL EXPRESS
Ces Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités d'exécution, par DHL International Express (France) SAS ci-après dénommée « DHL », à quelque titre que ce soit (commissionnaire de transport, entrepositaire, mandataire, manutentionnaire, prestataire ou commissionnaire en douane ou non, transitaire,...
Date: 2017-08-12 09:39:28
Site :
http://www.dhl.fr
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