Articles sélectionnés pour le thème : lettre de transport maritime non negociable
→ 27 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
LETTRE DE TRANSPORT MARITIME
LETTRE DE TRANSPORT MARITIME, n. f.
Domaine : transports / transport maritime.
Définition : document non négociable faisant preuve du contrat de transport...
Date: 2014-11-08 16:09:01
Site :
http://www.apfa.asso.fr
Thèmes liés : lettre de transport maritime non negociable / lettre de transport maritime definition / lettre de transport maritime et connaissement / lettre de transport maritime en anglais / lettre de transport maritime
définition de lettre de transport maritime (LTM)
La lettre de transport maritime est (en anglais sea way bill) est un document servant de preuve du contrat de transport. Ce document est la matérialisation du contrat de...
Site :
https://www.glossaire-international.com
Thèmes liés : lettre de transport maritime definition / lettre de transport maritime en anglais / lettre de transport maritime non negociable / lettre de transport maritime et connaissement / lettre de transport maritime
lettre de transport maritime - Définition - français
Une lettre de transport maritime approuvée («La présente lettre de transport maritime est émise compte tenu des Règles uniformes du CMI relatives aux lettres de transport maritime») permettra à toutes les parties d'invoquer les Règles de La Haye et de La Haye-Visby comme s'il s'agissait d'un connaissement négociable.
MultiUn
Mesures législatives que les gouvernements et les...
Site :
https://fr.glosbe.com
NON NEGOCIABLE – Marco Logistique
Un SWB (Sea Waybill) ou LTM (Lettre de Transport Maritime) est un document délivré par...
Site :
marcologistique.com
Thèmes liés : lettre de transport maritime non negociable / document de transport maritime / lettre de transport maritime / transport maritime et logistique / frais transport maritime
Lettre de voiture nationale-CMR-DUT-Déménagement sous ...
LETTRE DE VOITURE PARAVENT en CONTINU avec bande caroll
LETTRE DE VOITURE PARAVENT ou en CONTINU
Votre lettre de voiture paravent ou en continu, avec bandes caroll pour CMR et autres liasses, choisissez le produit le mieux adapté à votre utilisation : liasses autocopiantes ou carnets autocopiants. Et si votre choix se porte sur le continu, IMAP imprimera votre lettre de voiture ou de...
Site :
http://imprimerie-creation-routage.fr
Documents de la logistique internationale
<comment title=" Debut google adsence verticla long " xmlns="http://disruptive-innovations.com/zoo/nvu"><!-- Debut google adsence verticla long -->
<comment title=" Fin google adsence verticla long " xmlns="http://disruptive-innovations.com/zoo/nvu"><!-- Fin google adsence verticla long -->
Documents de la logistique internationale
Mise en garde :
Comme cela est le cas de nombreux...
Site :
http://logistiqueconseil.org
Documents de la logistique internationale
<comment title=" Debut google adsence verticla long " xmlns="http://disruptive-innovations.com/zoo/nvu"><!-- Debut google adsence verticla long -->
<comment title=" Fin google adsence verticla long " xmlns="http://disruptive-innovations.com/zoo/nvu"><!-- Fin google adsence verticla long -->
Documents de la logistique internationale
Mise en garde :
Comme cela est le cas de nombreux...
La lettre de transport aérien (AIR WAYBILL) - lantenne.com
Accueil > CENTRE DE RESSOURCES > LE FRET AÉRIEN PRATIQUE > 10. LES DOCUMENTS DE TRANSPORT AÉRIEN : DU PASSEPORT À LA FACTURE
La lettre de transport aérien (AIR WAYBILL)
Très souvent demandés dans le cadre d'un paiement, les titres de transport sont importants car ils apportent la preuve du transport. Deux catégories de documents se distinguent : les documents émis par les...
Site :
http://www.lantenne.com
Thèmes liés : transport maritime et aerien / lettre de transport maritime et connaissement / lettre de transport maritime non negociable / lettre de reserve transport maritime / lettre de transport maritime
La normalisation internationale des documents de transport ...
Citation : La normalisation internationale des documents de transport maritime non négociables, Eric A. Caprioli, http://www.caprioli-avocats.com
Première publication : Annuaire de Droit Maritime, tome XIII, 1995, p177 à 200
Date de la mise en ligne : juin 2005
La normalisation internationale des documents de transport maritime non négociables
Par Eric A. Caprioli
Cette adresse email est...
Date: 2017-08-13 02:27:28
Site :
http://www.caprioli-avocats.com
Dissertations gratuites sur Obligations Du Transitaire
les | | |droits et obligations du transitaire... | |Chambre disciplinaire des transitaires du Maroc |Après le passage de ce premier cap, le dossier est transmis à la | | |Chambre disciplinaire des transitaires du Maroc. Cette...
Site :
http://www.etudier.com
Glossaire transport - Organisateur de transport en import ...
Vous êtes ici : Challenge International » Glossaire transport
Glossaire transport
BAE : «bon à enlever». Le BAE est un document émis par la douane et permet à l'importateur de disposer de sa marchandise.
BAF : Bunker Adjustment Factor : surcharge de tarif en transport maritime en cas de montée du prix des carburants.
CAD : Cash against Document (Paiement contre document) : Les...
Site :
http://www.challenge-int.fr
Thèmes liés : l'evolution du transport maritime / transport international des marchandises par voie maritime / evolution du transport maritime international / contrat transport maritime international / glossaire des termes du transport maritime
Quelle est la différence entre un BL (Bill of Lading) et ...
Partager via Viadeo
Un BL (Bill of Lading) ou Connaissement maritime est un document délivré par un agent maritime à ses clients après le paiement de tous les frais et la transmission des documents douaniers et portuaires y relatifs, par ce dernier.
Un SWB (Sea Waybill) ou LTM (Lettre de Transport Maritime) est un document délivré par un agent maritime à ses clients après le paiement de...
Site :
marcologistique.com
Thèmes liés : contrat assurance transport marchandise voie maritime / document de transport maritime / contrat type de transport maritime de marchandises / lettre de transport maritime et connaissement / contrat transport maritime marchandise
Maghreb Solutions – Spécialiste Transport Maghreb
W
Acconier/Stevedore
Acconier : docker assurant le chargement ou le déchargement des navires. Terme utilisé surtout en Méditerranée, dans les ports de la Manche et d'Europe du Nord, on utilise le terme stevedore.
Acheminement par le transporteur maritime
Désigne l'opération de pré- et post-acheminement terrestre effectuée avant ou après une opération de transports maritimes, lorsqu'elle...
Site :
maghrebsolutions.fr
Maghreb Solutions – Expert du transport Algérie, Tunisie ...
W
Acconier/Stevedore
Acconier : docker assurant le chargement ou le déchargement des navires. Terme utilisé surtout en Méditerranée, dans les ports de la Manche et d'Europe du Nord, on utilise le terme stevedore.
Acheminement par le transporteur maritime
Désigne l'opération de pré- et post-acheminement terrestre effectuée avant ou après une opération de transports maritimes, lorsqu'elle...
Site :
maghrebsolutions.fr
Lexique transport maritime | Transport maritime formation
Ce lexique, qui sera appelé à être étoffé, est mis à la disposition des utilisateurs de transport maritime, aux acteurs portuaires, aux enseignants et étudiants qui ont à connaître ce mode de transport et mieux en comprendre les termes.
La reproduction est autorisée à condition de citer l'auteur du lexique. Tout usage commercial est interdit et constitue un délit au regard de la loi...
EUR-Lex - 52005PC0593 - EN - EUR-Lex
|
52005PC0593
Proposition de Directive du Parlement européen et du Conseil relative à la responsabilité civile et aux garanties financières des propriétaires de navires {SEC(2005) 1517} /* COM/2005/0593 final - COD 2005/0242 */
[pic] | COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES |
Bruxelles, le 23.11.2005
DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL
relative à la responsabilité civile et...
Site :
http://eur-lex.europa.eu
Centrimex - Glossaire du transport et de la logistique
Administration Fédérale des Douanes.
Affréteur
Personne physique ou morale qui loue un navire ou un avion pour une opération ou un temps déterminé.
Agent habilité
Entreprise ayant reçu un agrément par l'Etat pour pouvoir sécuriser une expédition par voie aérienne.
Agent de handling ou Handleur
Assure le conditionnement de la marchandise et son convoyage à bord de...
Date: 2013-02-28 11:47:25
Site :
http://www.centrimex.com
CONTRATS SPECIAUX DU COMMERCE MARITIME : un contrat proche ...
CONTRATS SPECIAUX DU COMMERCE MARITIME : un contrat proche de la commission de transport : le contrat de NON-VESSEL-OPERATING COMMON CARRIER (N.V.O.C.C.)
Avertissements :
- Les développements qui suivent sont issus de notre Thèse de Doctorat.
- Les notes de bas de page sont regroupées à la fin du document.
1242. La pratique américaine de l'organisation des...
Site :
http://cedricbernat.fr
Revue du commerce international - Crédoc/Crédit documentaire
Écrit par Olivier Genin économiste
Définition :
La lettre de crédit est un engagement écrit pris par une banque de régler ou d'accepter un effet sur présentation de certains documents. Plus connue sous le nom de Crédit Documentaire parfois désignée par L/C, abréviation de Letter of Credit, ou encore dénommé Crédoc.
Le "crédit documentaire" est la convention à caractère...
Revue du commerce international - Crédoc/Crédit documentaire
Écrit par Olivier Genin économiste
Définition :
La lettre de crédit est un engagement écrit pris par une banque de régler ou d'accepter un effet sur présentation de certains documents. Plus connue sous le nom de Crédit Documentaire parfois désignée par L/C, abréviation de Letter of Credit, ou encore dénommé Crédoc.
Le "crédit documentaire" est la convention à caractère...
Transport maritime des déchets des îles du Sud (Marie ...
Transport maritime des déchets de Marie-Galante vers la Guadeloupe -Lot 2. Transport maritime des déchets des Saintes vers la Guadeloupe Le présent marché est conclu pour une durée de trois (3) ans à compter de sa notification (hors reconduction). Le démarrage de la prestation sera ordonné par ordre de service. Le marché pourra être reconduit deux fois pour une durée d'un an, soit 24...
Site :
https://centraledesmarches.com
Thèmes liés : transport maritime guadeloupe vers marie galante / transport maritime guadeloupe marie galante / transport maritime guadeloupe les saintes / transport maritime france guadeloupe / transport maritime guadeloupe
Douane au Maroc: Les procedures d'import et d ... - Transport
Honoraires de Transit (afin de dédouaner votre marchandise)
Honoraires de Transport (afin de transporter votre marchandise jusqu'à sa destination finale)
Frais de Magasinage (si votre marchandise est entreposée au delà de la période de franchise octroyée)
Surestarie (applicable seulement pour les marchandises provenant par conteneurs)
Frais de laboratoires (si applicable) - variable...
Site :
http://www.jettransit.ma
Thèmes liés : contrat type de transport maritime de marchandises / contrat assurance transport marchandise voie maritime / contrat transport maritime marchandise / transport maritime aerien et terrestre / lettre de voiture transport de marchandise
Lettre de crédit — Wikipédia
Transférable ou non-transférable[ modifier | modifier le code ]
Si un crédit est transférable, tout ou partie du montant du crédit peut être transféré à un ou plusieurs seconds bénéficiaires, sans que l'accord du donneur d'ordre ne soit requis. C'est notamment le cas lorsque le vendeur n'est pas le fabricant des marchandises et qu'il fait appel à un sous-traitant. Ainsi le paiement...
Date: 2017-08-04 20:56:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : contrat assurance transport marchandise voie maritime / lettre de transport maritime et connaissement / l'execution du contrat de transport maritime / lettre de voiture transport de marchandise / contrat de transport maritime connaissement
Le contrat de transport maritime - Cours - Alexandre EtAnne
Le contrat de transport maritime
Cours : Le contrat de transport maritime. Recherche parmi 193 000+ dissertations
Par Alexandre EtAnne o 8 Janvier 2018 o Cours o 8 163 Mots (33 Pages) o 13 Vues
Page 1 sur 33
Chapitre 7 - Le contrat de transport maritime
La formation du contrat
Le connaissement
Le transport par mer fait l'objet d'un contrat ; pour matérialiser...
Site :
https://www.ladissertation.com
Thèmes liés : l'execution du contrat de transport maritime / contrat de transport maritime connaissement / execution du contrat de transport maritime / contrat type de transport maritime de marchandises / contrat transport maritime marchandise
LE CONNAISSEMENT: PIERRE ANGULAIRE DU TRANSPORT MARITIME ...
TRANSPORT
Tags
Le connaissement est avant tout un récépissé le transporteur reconnaît que la marchandise a été réceptionnée pour être expédiée mais il atteste aussi du contrat de transport. Le contrat commence à courir dès lors que le transport est réservé. L'établissement du connaissement le confirme et constitue une preuve du contrat, bien qu'il soit signé par une seule...
Site :
http://transplusinternational.com
Thèmes liés : contrat de transport maritime connaissement / lettre de transport maritime et connaissement / transport maritime navire port conteneur / contrat type de transport maritime de marchandises / contrat assurance transport marchandise voie maritime
Incoterms — Wikipédia
Le rôle de l'Incoterms[ modifier | modifier le code ]
Première fonction : dans le cadre de contrats de commerce internationaux et nationaux, ces termes définissent les responsabilités et les obligations d'un vendeur et d'un acheteur, notamment en matière de chargement, de transport, de type de transport, des assurances et de la livraison. Il s'agit donc aussi d'une répartition des frais de...
Date: 2017-08-12 22:46:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : l'execution du contrat de transport maritime / contrat assurance transport marchandise voie maritime / l'evolution du transport maritime / contrat type de transport maritime de marchandises / assurance transport maritime
Incoterms — Wikipédia
Le rôle de l'Incoterms[ modifier | modifier le code ]
Première fonction : dans le cadre de contrats de commerce internationaux et nationaux, ces termes définissent les responsabilités et les obligations d'un vendeur et d'un acheteur, notamment en matière de chargement, de transport, de type de transport, des assurances et de la livraison. Il s'agit donc aussi d'une répartition des frais de...
Date: 2017-08-12 22:46:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : l'execution du contrat de transport maritime / contrat assurance transport marchandise voie maritime / l'evolution du transport maritime / contrat type de transport maritime de marchandises / assurance transport maritime
27 Ressources