Articles sélectionnés pour le thème : lettre de transport maritime et connaissement
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LETTRE DE TRANSPORT MARITIME
LETTRE DE TRANSPORT MARITIME, n. f.
Domaine : transports / transport maritime.
Définition : document non négociable faisant preuve du contrat de transport...
Date: 2014-11-08 16:09:01
Site :
http://www.apfa.asso.fr
Thèmes liés : lettre de transport maritime non negociable / lettre de transport maritime definition / lettre de transport maritime et connaissement / lettre de transport maritime en anglais / lettre de transport maritime
définition de lettre de transport maritime (LTM)
La lettre de transport maritime est (en anglais sea way bill) est un document servant de preuve du contrat de transport. Ce document est la matérialisation du contrat de...
Site :
https://www.glossaire-international.com
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Lettre de Transport Maritime – Marco Logistique
Un BL (Bill of Lading) ou Connaissement maritime est un document délivré par un agent maritime à ses clients après le paiement de tous les frais et la transmission...
Site :
marcologistique.com
Thèmes liés : lettre de transport maritime et connaissement / document de transport maritime / lettre de transport maritime / transport maritime et logistique / frais transport maritime
Lettre de Transport Maritime – Marco Logistique
Un BL (Bill of Lading) ou Connaissement maritime est un document délivré par un agent maritime à ses clients après le paiement de tous les frais et la transmission...
Site :
marcologistique.com
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Qu'est-ce qu'une lettre de transport maritime? - Laisseterre
La raison en est que le nom du destinataire sur la lettre de transport maritime verrouillé et ne peut être modifié après qu'il a été délivré par le propriétaire de la cargaison. Au contraire, le propriétaire de la cargaison ou la...
Site :
http://laisseterre.com
Thèmes liés : lettre de transport maritime et connaissement / lettre de transport maritime / transport international des marchandises par voie maritime / transport maritime international / transport maritime marchandises
lettre de transport maritime - Définition - français
Une lettre de transport maritime approuvée («La présente lettre de transport maritime est émise compte tenu des Règles uniformes du CMI relatives aux lettres de transport maritime») permettra à toutes les parties d'invoquer les Règles de La Haye et de La Haye-Visby comme s'il s'agissait d'un connaissement négociable.
MultiUn
Mesures législatives que les gouvernements et les...
Site :
https://fr.glosbe.com
Carnet CMR, lettre de voiture personnalisé ou vierge ...
Carnet de 25 ou 50 liasses numérotés Personnalisé à votre enseigne Format 15x21cm - impression une couleur recto en noir Toutes les liasses sont détachables sauf le dernier feuillet fixe.
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La lettre de voiture, un document professionnel obligatoire
La lettre de voiture pour le transport de marchandises, est obligatoire depuis 1 999 pour les livraisons à...
Site :
https://www.imprime.com
Lettre de voiture nationale-CMR-DUT-Déménagement sous ...
LETTRE DE VOITURE PARAVENT en CONTINU avec bande caroll
LETTRE DE VOITURE PARAVENT ou en CONTINU
Votre lettre de voiture paravent ou en continu, avec bandes caroll pour CMR et autres liasses, choisissez le produit le mieux adapté à votre utilisation : liasses autocopiantes ou carnets autocopiants. Et si votre choix se porte sur le continu, IMAP imprimera votre lettre de voiture ou de...
Site :
http://imprimerie-creation-routage.fr
Les différents modes de transport international
Toutefois en transport maritime on peut distinguer divers contrats type: la lettre de transport maritime et le contrat d'affrètement, mais le connaissement reste le seul document attestant la propriété de la marchandise. C'est donc la preuve du contrat de transport passé entre le chargeur et l'armateur.
En effet, le transport maritime utilise souvent les navires spécialisés dans un type de...
Site :
blog.wikimemoires.com
Transport de marchandises — Wikipédia
Le transport de marchandises fut à l'origine même du commerce , lui-même progressivement un facteur important de l'évolution des grandes civilisations.
Il joue depuis lors un rôle économique dont l'importance continue de croître. Par exemple au XXe siècle, le développement de l'aviation, celui du camionnage et des autoroutes et l'invention du container et de la palette de manutention...
Date: 2018-01-15 21:14:57
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Transport de marchandises — Wikipédia
Historique et importance[ modifier | modifier le code ]
Le transport de marchandises fut à l'origine même du commerce , lui-même progressivement un facteur important de l'évolution des grandes civilisations.
Il joue depuis lors un rôle économique dont l'importance continue de croître. Par exemple au XXe siècle, le développement de l'aviation, celui du camionnage et des autoroutes et...
Date: 2017-08-09 20:56:02
Site :
https://fr.wikipedia.org
Section 1 : Les différents modes de transport de marchandises
Le transport de marchandises s'effectue à travers les modes de transport suivants :
- Transport terrestre : transport routier et transport ferroviaire
- Transport maritime
- Transport par voie d'eau intérieure : transport fluvial ou par canaux
- Transport aérospatial : transport aérien et transport spatial
- Transport combiné : transport multimodal ou transport plurimodal
Il faut signaler...
Site :
http://www.institut-numerique.org
Documents de la logistique internationale
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Documents de la logistique internationale
Mise en garde :
Comme cela est le cas de nombreux...
Site :
http://logistiqueconseil.org
Documents de la logistique internationale
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Documents de la logistique internationale
Mise en garde :
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Lamy Formation - Formation transport et commerce ...
2. Identifier les acteurs, les modes et les règles essentielles du transport international
Les acteurs du transport terrestre, maritime et aérien
Les règles du cabotage routier : réglementation générale et justificatifs
Le marché et les auxiliaires du transport maritime et multimodal
Les modes opératoires des transporteurs maritimes ; outils du transport maritime, différents types de...
Site :
https://www.wk-formation.fr
Thèmes liés : acteurs du transport maritime international / contrat transport maritime international / reglementation internationale transport maritime / contrat type de transport maritime de marchandises / contrat type transport maritime
CONTRATS SPECIAUX DU COMMERCE MARITIME : un contrat proche ...
CONTRATS SPECIAUX DU COMMERCE MARITIME : un contrat proche de la commission de transport : le contrat de NON-VESSEL-OPERATING COMMON CARRIER (N.V.O.C.C.)
Avertissements :
- Les développements qui suivent sont issus de notre Thèse de Doctorat.
- Les notes de bas de page sont regroupées à la fin du document.
1242. La pratique américaine de l'organisation des...
Site :
http://cedricbernat.fr
La lettre de transport aérien (AIR WAYBILL) - lantenne.com
Accueil > CENTRE DE RESSOURCES > LE FRET AÉRIEN PRATIQUE > 10. LES DOCUMENTS DE TRANSPORT AÉRIEN : DU PASSEPORT À LA FACTURE
La lettre de transport aérien (AIR WAYBILL)
Très souvent demandés dans le cadre d'un paiement, les titres de transport sont importants car ils apportent la preuve du transport. Deux catégories de documents se distinguent : les documents émis par les...
Site :
http://www.lantenne.com
Thèmes liés : transport maritime et aerien / lettre de transport maritime et connaissement / lettre de transport maritime non negociable / lettre de reserve transport maritime / lettre de transport maritime
La normalisation internationale des documents de transport ...
Citation : La normalisation internationale des documents de transport maritime non négociables, Eric A. Caprioli, http://www.caprioli-avocats.com
Première publication : Annuaire de Droit Maritime, tome XIII, 1995, p177 à 200
Date de la mise en ligne : juin 2005
La normalisation internationale des documents de transport maritime non négociables
Par Eric A. Caprioli
Cette adresse email est...
Date: 2017-08-13 02:27:28
Site :
http://www.caprioli-avocats.com
LE CONNAISSEMENT: PIERRE ANGULAIRE DU TRANSPORT MARITIME ...
TRANSPORT
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Le connaissement est avant tout un récépissé le transporteur reconnaît que la marchandise a été réceptionnée pour être expédiée mais il atteste aussi du contrat de transport. Le contrat commence à courir dès lors que le transport est réservé. L'établissement du connaissement le confirme et constitue une preuve du contrat, bien qu'il soit signé par une seule...
Site :
http://transplusinternational.com
Thèmes liés : contrat de transport maritime connaissement / lettre de transport maritime et connaissement / transport maritime navire port conteneur / contrat type de transport maritime de marchandises / contrat assurance transport marchandise voie maritime
Contrat de transport — Wikipédia
Le contrat de transport est généralement signé et approuvé par deux parties : d'une part le transporteur et d'autre part l'usager du moyen de transport. Cela dit, il arrive que pour aller d'un point de départ à un point d'arrivée un usager emprunte plusieurs moyens de transport appartenant à différents transporteurs avec un unique contrat de transport comme c'est le cas, par exemple, du...
Date: 2018-02-28 13:59:38
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Quelle est la différence entre un BL (Bill of Lading) et ...
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Un BL (Bill of Lading) ou Connaissement maritime est un document délivré par un agent maritime à ses clients après le paiement de tous les frais et la transmission des documents douaniers et portuaires y relatifs, par ce dernier.
Un SWB (Sea Waybill) ou LTM (Lettre de Transport Maritime) est un document délivré par un agent maritime à ses clients après le paiement de...
Site :
marcologistique.com
Thèmes liés : contrat assurance transport marchandise voie maritime / document de transport maritime / contrat type de transport maritime de marchandises / lettre de transport maritime et connaissement / contrat transport maritime marchandise
Contrat de transport — Wikipédia
Le contrat de transport n'est quasiment jamais imprimé sur du simple papier mais sur un support protégé et sécurisé.
Les billets d'avion sont imprimés sur des coupons BSP cartonnés agréés par l'IATA. Chacun de ces coupons est doté d'un numéro de contrôle à 14 chiffres (13 chiffres + 1 clé) ainsi que de protections secrètes (pour la plupart) comme des filigranes et autres procédés...
Date: 2017-08-09 08:57:49
Site :
https://fr.wikipedia.org
Droit maritime - La livraison sans connaissement - CROCE ...
Le connaissement constitue la pièce maîtresse du contrat de transport maritime. Toutefois, au vu de l'accélération des échanges, il est considéré aujourd'hui comme un instrument lourd et inadapté à certaines situations. En particulier, la règle de présentation qui stipule que le transporteur ne doit livrer la marchandise que sur remise du connaissement paraît difficile à respecter. Certes, la pratique a imaginé diverses solutions pour pallier à ce problème comme par l'émission d'une lettre de garantie au déchargement ou d'une lettre de transport...
Site :
http://www.croce-associes.ch
Thèmes liés : contrat de transport maritime connaissement / lettre de transport maritime et connaissement / lettre de garantie transport maritime / lettre de transport maritime / contrat de transport maritime
Revue du commerce international - Crédoc/Crédit documentaire
Écrit par Olivier Genin économiste
Définition :
La lettre de crédit est un engagement écrit pris par une banque de régler ou d'accepter un effet sur présentation de certains documents. Plus connue sous le nom de Crédit Documentaire parfois désignée par L/C, abréviation de Letter of Credit, ou encore dénommé Crédoc.
Le "crédit documentaire" est la convention à caractère...
Revue du commerce international - Crédoc/Crédit documentaire
Écrit par Olivier Genin économiste
Définition :
La lettre de crédit est un engagement écrit pris par une banque de régler ou d'accepter un effet sur présentation de certains documents. Plus connue sous le nom de Crédit Documentaire parfois désignée par L/C, abréviation de Letter of Credit, ou encore dénommé Crédoc.
Le "crédit documentaire" est la convention à caractère...
Dissertations gratuites sur Obligations Du Transitaire
les | | |droits et obligations du transitaire... | |Chambre disciplinaire des transitaires du Maroc |Après le passage de ce premier cap, le dossier est transmis à la | | |Chambre disciplinaire des transitaires du Maroc. Cette...
Site :
http://www.etudier.com
Contrat de transport - Wikimonde
Le contrat de transport est généralement signé et approuvé par deux parties : d'une part le transporteur et d'autre part l'usager du moyen de transport. Cela dit, il arrive que pour aller d'un point de départ à un point d'arrivée un usager emprunte plusieurs moyens de transport appartenant à différents transporteurs avec un unique contrat de transport comme c'est le cas, par exemple, du...
Site :
https://wikimonde.com
Lettre de crédit — Wikipédia
Transférable ou non-transférable[ modifier | modifier le code ]
Si un crédit est transférable, tout ou partie du montant du crédit peut être transféré à un ou plusieurs seconds bénéficiaires, sans que l'accord du donneur d'ordre ne soit requis. C'est notamment le cas lorsque le vendeur n'est pas le fabricant des marchandises et qu'il fait appel à un sous-traitant. Ainsi le paiement...
Date: 2017-08-04 20:56:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : contrat assurance transport marchandise voie maritime / lettre de transport maritime et connaissement / l'execution du contrat de transport maritime / lettre de voiture transport de marchandise / contrat de transport maritime connaissement
Le lettre de garantie dans l'acte uniforme de l'ohada sur ...
Le lettre de garantie dans l'acte uniforme de l'ohada sur les sûretés
Disponible uniquement sur Etudier
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LA PRATIQUE MARITIME DE LA LETTRE DE GARANTIE A LA LIVRAISON FACE AUX DISPOSITIONS DE L'ACTE UNIFORME DE L'OHADA PORTANT ORGANISATION DES SURETES
Le contrat de transport maritime met à la charge de l'armateur émetteur...
Site :
http://www.etudier.com
Thèmes liés : lettre de garantie transport maritime / l'execution du contrat de transport maritime / lettre de transport maritime et connaissement / lettre de transport maritime definition / lettre de transport maritime
Lettre de crédit ou accréditif - Définition
LETTRE DE CREDIT OU ACCREDITIF DEFINITION
Définition de Lettre de crédit ou accréditif
La "lettre de crédit" dit aussi "accréditif" est un document émis par une banque invitant une de ses succursales, ou une autre banque, de remettre en une ou plusieurs fois et sous certaines conditions, une somme d'argent à une personne dénommée ou à son ordre, d'un montant déterminé dont elle...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : lettre de transport maritime et connaissement / lettre de transport maritime definition / lettre de garantie transport maritime / lettre de transport maritime / transport international des marchandises par voie maritime
Revue du commerce international - Transport maritime: les ...
Transport maritime: les règles de Rotterdam
Détails
Écrit par A.Villefayaud et E.Rodet
Après La Haye, Hambourg, une nouvelle ère commence ... celle de Rotterdam
Aujourd'hui encore, La plupart des transports maritimes sont régis par une convention signée en 1924 à Bruxelles, amendée en 1968 et en 1979, appelée :
Règles de la Haye -- Hague Visby Rules
Les règles de La Haye...
Site :
http://www.revue-du-commerce-international.info
Thèmes liés : convention bruxelles transport maritime / convention transport maritime / transport international des marchandises par voie maritime / contrat type de transport maritime de marchandises / contrat transport maritime marchandise
Revue du commerce international - Transport maritime: les ...
Transport maritime: les règles de Rotterdam
Détails
Écrit par A.Villefayaud et E.Rodet
Après La Haye, Hambourg, une nouvelle ère commence ... celle de Rotterdam
Aujourd'hui encore, La plupart des transports maritimes sont régis par une convention signée en 1924 à Bruxelles, amendée en 1968 et en 1979, appelée :
Règles de la Haye -- Hague Visby Rules
Les règles de La Haye...
Site :
http://www.revue-du-commerce-international.info
Thèmes liés : convention bruxelles transport maritime / convention transport maritime / transport international des marchandises par voie maritime / contrat type de transport maritime de marchandises / contrat transport maritime marchandise
LOGTRANS SERVICES
Afin de vous aider dans vos démarches, vous trouverez ci-dessous un glossaire des principaux termes liés au transport de marchandises
Acconier: Manutentionnaire qui s'occupe du chargement et du déchargement des navires
Admission temporaire: Le régime de l'admission temporaire permet d'importer temporairement des marchandises tierces à l'Union européenne en exonération totale ou...
Glossaire transport - Organisateur de transport en import ...
Vous êtes ici : Challenge International » Glossaire transport
Glossaire transport
BAE : «bon à enlever». Le BAE est un document émis par la douane et permet à l'importateur de disposer de sa marchandise.
BAF : Bunker Adjustment Factor : surcharge de tarif en transport maritime en cas de montée du prix des carburants.
CAD : Cash against Document (Paiement contre document) : Les...
Site :
http://www.challenge-int.fr
Thèmes liés : l'evolution du transport maritime / transport international des marchandises par voie maritime / evolution du transport maritime international / contrat transport maritime international / glossaire des termes du transport maritime
Glossaire / Lexique des termes de la douane - akanea.com
Droits (ou contributions) indirect(e)s de consommation frappant certaines catégories de produits. Ces droits sont codifiés et ... [lire la suite]
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Le régime de l'admission temporaire en exonération totale permet à une entreprise d'importer temporairement ... [lire la suite]
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Il s'agit d'un document de transport maritime. Le connaissement maritime est considéré comme la preuve du...
Site :
akanea.com
Thèmes liés : contrat de transport maritime connaissement / lettre de transport maritime et connaissement / contrat transport maritime international / transport international des marchandises par voie maritime / entreprise transport maritime international
Lexique transport maritime | Transport maritime formation
Ce lexique, qui sera appelé à être étoffé, est mis à la disposition des utilisateurs de transport maritime, aux acteurs portuaires, aux enseignants et étudiants qui ont à connaître ce mode de transport et mieux en comprendre les termes.
La reproduction est autorisée à condition de citer l'auteur du lexique. Tout usage commercial est interdit et constitue un délit au regard de la loi...
Formation logistique internationale - Cegos
Le programme de la formation
1/ L'environnement du secteur du transport
Les acteurs du secteur.
Les prestations proposées par les prestataires.
Les critères de choix d'une solution transport Air ou Mer.
Le compromis Sea - Air : le ratio coût / délai.
2/ Comprendre les aspects techniques et contractuels
La convention de Montréal (transport/air).
La convention de Bruxelles (transport/mer).
La...
Site :
https://www.cegos.fr
Thèmes liés : convention bruxelles transport maritime / lettre de transport maritime et connaissement / convention transport maritime / contrat assurance transport marchandise voie maritime / cout d un transport maritime
Transport international de marchandises et cabotage ...
Cabotage routier : réglementation générale
Un transporteur de marchandises venant dépanner un collègue, peut-il caboter à la suite de son dépannage ?
Le véhicule dépanneur devra justifier d'une opération de transport international au préalable avant de pouvoir caboter.
Le droit de demande d'information au donneur d'ordre ne peut-il pas être étendu à toute la chaîne des autres...
Connaissement maritime | Fednav
Veuillez cliquer sur le lien plus bas pour visionner un spécimen de connaissement maritime de Fednav, présenté ici uniquement à titre indicatif et d'aucune manière considéré comme un document légal.
Traduction libre
La version française du Connaissement de Fednav International Limitée ne saurait en aucun cas remplacer la version anglaise, seule à avoir valeur de...
Site :
http://www.fednav.com
Thèmes liés : contrat de transport maritime connaissement / contrat assurance transport marchandise voie maritime / contrat transport maritime marchandise / transport maritime port d'anvers / l'execution du contrat de transport maritime
Centrimex - Glossaire du transport et de la logistique
Administration Fédérale des Douanes.
Affréteur
Personne physique ou morale qui loue un navire ou un avion pour une opération ou un temps déterminé.
Agent habilité
Entreprise ayant reçu un agrément par l'Etat pour pouvoir sécuriser une expédition par voie aérienne.
Agent de handling ou Handleur
Assure le conditionnement de la marchandise et son convoyage à bord de...
Date: 2013-02-28 11:47:25
Site :
http://www.centrimex.com
Transport — Wikipédia
Modes de transport[ modifier | modifier le code ]
Les modes de transport sont généralement classifiés selon les voies de communication utilisées: transports terrestres ( routier et ferroviaire ou guidés), les transports maritime et fluvial , le transport aérien . Le choix d'un mode de transport peut être effectué en fonction de la disponibilité du moyen de transport, de ses qualités...
Date: 2017-08-10 06:51:45
Site :
https://fr.wikipedia.org
TVA - Champ d'application et territorialité - Livraisons ...
TVA - Champ d'application et territorialité - Livraisons intracommunautaires de biens exonérées
1
L' article 262 ter-I du code général des impôts (CGI) exonère :
- les livraisons de biens expédiés ou transportés par le vendeur, par l'acquéreur ou pour leur compte, dans un autre État membre de l'Union européenne, à destination d'un assujetti ou d'une personne morale non assujettie...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
TVA - Champ d'application et territorialité - Livraisons ...
TVA - Champ d'application et territorialité - Livraisons intracommunautaires de biens exonérées
1
L' article 262 ter-I du code général des impôts (CGI) exonère :
- les livraisons de biens expédiés ou transportés par le vendeur, par l'acquéreur ou pour leur compte, dans un autre État membre de l'Union européenne, à destination d'un assujetti ou d'une personne morale non assujettie...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Le transport de marchandises à l'international, comment ça ...
Le fret international
Pour toute opération, la question du choix du mode de transport s'impose. Si la route, le rail, l'air et les voies fluviales prévalent pour le fret continental, c'est le transport maritime de marchandises ainsi que le fret aérien qui dominent pour les transports intercontinentaux.
Le contrat de transport de marchandises mentionne laquelle des 4 possibilités suivantes a...
Site :
assurance-marchandise.fr
exemple d'étude de cas - [Gandi] Successful HTTP server ...
Dispositions tarifaires particulières : 5801 : taxation au volume
Préférence tarifaire : 300 : accord préférentiel
Documents : C014 (VI1) N954 (EUR1) N380 (Facture) N714 + N730 (Connaissement+CMR) 2002 (DSA)
Lors du dédouanement sur Prodouane, on devra préciser, en plus de la valeur (marchandise+transport), de l'origine, et de la nomenclature :
Le régime : IM4 : importation...
Date: 2017-01-17 19:52:08
Site :
http://www.douanexport.fr
Maghreb Solutions – Spécialiste Transport Maghreb
W
Acconier/Stevedore
Acconier : docker assurant le chargement ou le déchargement des navires. Terme utilisé surtout en Méditerranée, dans les ports de la Manche et d'Europe du Nord, on utilise le terme stevedore.
Acheminement par le transporteur maritime
Désigne l'opération de pré- et post-acheminement terrestre effectuée avant ou après une opération de transports maritimes, lorsqu'elle...
Site :
maghrebsolutions.fr
Maghreb Solutions – Expert du transport Algérie, Tunisie ...
W
Acconier/Stevedore
Acconier : docker assurant le chargement ou le déchargement des navires. Terme utilisé surtout en Méditerranée, dans les ports de la Manche et d'Europe du Nord, on utilise le terme stevedore.
Acheminement par le transporteur maritime
Désigne l'opération de pré- et post-acheminement terrestre effectuée avant ou après une opération de transports maritimes, lorsqu'elle...
Site :
maghrebsolutions.fr
connaissement - définition - C'est quoi
Le connaissement (en anglais bill of lading : bon de chargement, de fret, abrégé B/L) est le document matérialisant le contrat de transport maritime conclu entre le chargeur et le transporteur maritime. Il est également un titre représentatif des marchandises. C'est un titre de propriété endossable (chambre de commerce internationale). ==Présentation== Le connaissement est le titre qui...
Site :
https://c-est-quoi.com
Thèmes liés : contrat transport maritime international / transport international des marchandises par voie maritime / contrat transport maritime marchandise / contrat de transport maritime connaissement / commerce par transport maritime
Entreprise : l’assurance du transport de marchandises ...
Le contrat d'assurance est régi par les mêmes dispositions que les autres assurances de transport de marchandises, mais la garantie cesse à l'expiration d'un délai de quinze jours à compter de la date d'arrivée de l'avion à l'aéroport de destination. Ce délai peut être prolongé, moyennant convention et surprime spéciales, jusqu'à l'entrée des marchandises dans les magasins du...
Date: 2017-10-07 14:57:02
Site :
ffa-assurance.fr
Douane au Maroc: Les procedures d'import et d ... - Transport
Honoraires de Transit (afin de dédouaner votre marchandise)
Honoraires de Transport (afin de transporter votre marchandise jusqu'à sa destination finale)
Frais de Magasinage (si votre marchandise est entreposée au delà de la période de franchise octroyée)
Surestarie (applicable seulement pour les marchandises provenant par conteneurs)
Frais de laboratoires (si applicable) - variable...
Site :
http://www.jettransit.ma
Thèmes liés : contrat type de transport maritime de marchandises / contrat assurance transport marchandise voie maritime / contrat transport maritime marchandise / transport maritime aerien et terrestre / lettre de voiture transport de marchandise