Articles sélectionnés pour le thème : affretement transport routier definition
→ 14 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
Transport routier au Maroc. Etat des lieux et perspectives ...
ROYAUME DU MAROC Ministère de l Equipement, du Transport et de la Logistique Transport routier au Maroc Etat des lieux et perspectives Par Lalla Bahija BOUCETTA : Chef de division des transports routiers Genève, 9 septembre
2 ORDRE DU JOUR Transport routier de marchandises Transport interurbain en commun de personnes Sécurité routière 2
3 Transport routier de marchandises Situation du...
Site :
http://docplayer.fr
Thèmes liés : contrat de transport routier de marchandises au maroc / tarif transport routier de marchandises au maroc / transport routier de marchandises au maroc / contrat de transport routier de marchandises / transport routier marchandise national
Convention collective des transports routiers marchandises ...
il y a 2 ans
Total affichages :
Transcription
1 8 e édition Convention collective des transports routiers marchandises & voyageurs en 31 fiches simplifiées
2 Les informations contenues dans cette brochure n engagent en aucun cas la responsabilité de la société éditrice (S.E.J.T.) pour l interprétation qui pourrait en être faite. SEJT - 21 rue Martissot, Clichy ISBN Impression blg...
Site :
http://docplayer.fr
Convention collective des transports routiers marchandises ...
il y a 1 ans
Total affichages :
Transcription
1 7 ème édition Convention collective des transports routiers marchandises & voyageurs en 33 fiches simplifiées
2 Convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport (Annexe 1) Analyse en 33 fiches alphabétiques simplifiées Sélectionnées par Jacques Chastel Consultant en droit social. Avertissement...
Site :
http://docplayer.fr
Transport international de marchandises et cabotage ...
Cabotage routier : réglementation générale
Un transporteur de marchandises venant dépanner un collègue, peut-il caboter à la suite de son dépannage ?
Le véhicule dépanneur devra justifier d'une opération de transport international au préalable avant de pouvoir caboter.
Le droit de demande d'information au donneur d'ordre ne peut-il pas être étendu à toute la chaîne des autres...
Documents de la logistique internationale
<comment title=" Debut google adsence verticla long " xmlns="http://disruptive-innovations.com/zoo/nvu"><!-- Debut google adsence verticla long -->
<comment title=" Fin google adsence verticla long " xmlns="http://disruptive-innovations.com/zoo/nvu"><!-- Fin google adsence verticla long -->
Documents de la logistique internationale
Mise en garde :
Comme cela est le cas de nombreux...
Documents de la logistique internationale
<comment title=" Debut google adsence verticla long " xmlns="http://disruptive-innovations.com/zoo/nvu"><!-- Debut google adsence verticla long -->
<comment title=" Fin google adsence verticla long " xmlns="http://disruptive-innovations.com/zoo/nvu"><!-- Fin google adsence verticla long -->
Documents de la logistique internationale
Mise en garde :
Comme cela est le cas de nombreux...
Site :
http://logistiqueconseil.org
LA DUREE DU TRAVAIL DANS LES ENTREPRISES DE TRANSPORT ...
LA DUREE DU TRAVAIL DANS LES ENTREPRISES DE TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES.
8 Février 2016 , Rédigé par berthet eric
Le 8 février 2016
DECRET
Décret n°83-40 du 26 janvier 1983 RELATIF AUX MODALITES D'APPLICATION DES DISPOSITIONS DU CODE DU TRAVAIL CONCERNANT LA DUREE DU TRAVAIL DANS LES ENTREPRISES DE TRANSPORT ROUTIER DE...
Site :
http://cfdtuesjacquetdesavoie.over-blog.com
Thèmes liés : convention collective transport routier de marchandises travail de nuit / duree du travail dans les entreprises de transport routier de marchandises / temps de travail transport routier de marchandises / code du travail transport routier de marchandises / duree du travail dans le transport routier de marchandises
Dissertations gratuites sur Contrat De Transport Au Maroc
SCIENCES JURIDIQUES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES TANGER Mémoire fin d'étude Transport maritime dans le développement du Maroc Préparé par Mr : ALAMI HASSAN. Encadré par : Prof. ABDRRAHMAN SEDDIKI. CNE : 1027710329. Année scolaire : 2012/2013 Module : Projet de Fin d'Etude ...
Site :
http://www.etudier.com
Commissionnaire de transport - Wikimonde
Le commissionnaire de transport, est un intermédiaire de commerce, organisateur de transport de marchandises . Il s'agit d'une profession réglementée.
Selon la fiche de la Chambre de commerce et d'industrie de Strasbourg [1] , l'activité de commissionnaire de transport est une opération commerciale par laquelle le commissionnaire organise et fait exécuter sous sa responsabilité et en son...
Site :
https://wikimonde.com
La circulation des mégacamions et le fret routier européen ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 10 juin 2013
RAPPORT D'INFORMATION
FAIT
au nom de la commission des affaires européennes (1) sur la circulation des mégacamions et le fret routier européen (texte E8284),
Par Mme Fabienne KELLER,
Sénateur.
(1) Cette commission est composée de : M. Simon Sutour, président ; MM. Alain Bertrand, Michel Billout, Jean Bizet, Mme Bernadette Bourzai,...
Date: 2013-06-10 12:33:57
Site :
senat.fr
L'organisateur de transport : le commissionnaire ou ...
Accueil > CENTRE DE RESSOURCES > LE FRET MARITIME PRATIQUE > 2. LES MÉTIERS DU TRANSPORT MARITIME > Les intervenants du transport maritime
L'organisateur de transport : le commissionnaire ou transitaire
Le commissionnaire de transport est un intermédiaire de commerce. C'est la personne qui organise le transport de l'usine au magasin. Il est chargé de faire exécuter sous sa...
Site :
http://www.lantenne.com
La normalisation internationale des documents de transport ...
Citation : La normalisation internationale des documents de transport maritime non négociables, Eric A. Caprioli, http://www.caprioli-avocats.com
Première publication : Annuaire de Droit Maritime, tome XIII, 1995, p177 à 200
Date de la mise en ligne : juin 2005
La normalisation internationale des documents de transport maritime non négociables
Par Eric A. Caprioli
Cette adresse email est...
Date: 2017-08-13 02:27:28
Site :
http://www.caprioli-avocats.com
TVA - Champ d'application et territorialité - Transports ...
TVA - Champ d'application et territorialité - Transports internationaux de marchandises
1
Les règles de territorialité applicables aux transports internationaux de biens sont différentes selon la qualité du preneur.
Ces prestations relèvent du 1° de l' article 259 du code général des impôts (CGI) lorsque le preneur est un assujetti ( BOI-TVA-CHAMP-20-50-10 au I-D § 80 à 90 ).
Lorsque...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Logistique à Casablanca au Maroc - casainvest.ma
Le transport maritime est donc logiquement le premier moyen de transport des marchandises et des hommes. En effet, Les flux de passagers et de marchandises ont augmenté considérablement au cours des dernières années, en partie en conséquence du développement du commerce international et de la création progressive d'une zone de libre-échange euro méditerranéenne prévue à l'horizon de...
Site :
http://www.casainvest.ma
14 Ressources