Articles sélectionnés pour le thème : transport maritime de personnes
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Transport et CO2 : quelle part des émissions
Dans le monde, le transport des personnes et des marchandises est responsable de 23% des émissions de CO2 dues à la combustion de carburant en 2005 ( OCDE ).
En France, les émissions du transport représentaient 34% des émissions de CO2 de 2007. 93,6% de ces émissions sont le fait du transport routier, tandis que les missions des autres modes de transport sont négligeables en comparaison. Ainsi, le trafic...
Site :
futura-sciences.com
Thèmes liés : secteur transport maritime / transport maritime aerien et routier / developpement des transport maritime / transport maritime dans le monde / transport maritime et aerien
WO1993004919A1 - Engin de transport aerien, terrestre et ...
Connect public, paid and private patent data with Google Patents Public Datasets
Engin de transport aerien, terrestre et maritime
Info
Original Assignee
Jean Occhini
Priority date (The priority date is an assumption and is not a legal conclusion. Google has not performed a legal analysis and makes no representation as to the accuracy of the date listed.)
1991-09-05
B60F--VEHICLES FOR USE BOTH ON...
Site :
https://patents.google.com
Thèmes liés : transport maritime aerien et terrestre / transport maritime et aerien / engin transport maritime / vehicule de transport d'equipement / transport maritime de personnes
L'actualisation du Règlement sur la sûreté du transport ...
L'actualisation du Règlement sur la sûreté du transport maritime harmonise le régime canadien avec les exigences internationales
Communiqué de presse
Le 2 juillet 2014 - Ottawa - Transports Canada
Les modifications apportées au Règlement sur la sûreté du transport maritime vont accroître la sûreté maritime et rendre la règlementation plus claire et uniforme pour les exploitants...
Site :
https://www.canada.ca
Thèmes liés : reglement canadien sur la surete du transport maritime / reglement sur surete transport maritime / loi sur la surete du transport maritime / surete du transport maritime / reglementation internationale transport maritime
Maghreb Solutions – Spécialiste Transport Maghreb
W
Acconier/Stevedore
Acconier : docker assurant le chargement ou le déchargement des navires. Terme utilisé surtout en Méditerranée, dans les ports de la Manche et d'Europe du Nord, on utilise le terme stevedore.
Acheminement par le transporteur maritime
Désigne l'opération de pré- et post-acheminement terrestre effectuée avant ou après une opération de transports maritimes, lorsqu'elle...
Site :
maghrebsolutions.fr
Maghreb Solutions – Expert du transport Algérie, Tunisie ...
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Acconier/Stevedore
Acconier : docker assurant le chargement ou le déchargement des navires. Terme utilisé surtout en Méditerranée, dans les ports de la Manche et d'Europe du Nord, on utilise le terme stevedore.
Acheminement par le transporteur maritime
Désigne l'opération de pré- et post-acheminement terrestre effectuée avant ou après une opération de transports maritimes, lorsqu'elle...
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toutes societe de transport international a tanger
Atteindre la nouvelle altitude . une base plus de 100000 mètres carrés, Liming vous fournit les machines de concassage et criblage de meilleur rapport qualité prix. De concasseur à mâchoires à concasseur à cônes, de concassage gros à broyage fin, Kefid offre les bons concasseurs et broyeurs, ainsi que les pièces d'usure pour répondre à vos...
Site :
http://www.giprohealth.org
Institut Français de la Mer - Personnels sédentaires ...
Du 27 au 29 novembre 2015
Barcelone - Gênes - Barcelone
Un grand nombre des fonctions portuaires est assuré par du personnel ayant navigué auparavant ou ayant reçu une formation de navigant, notamment maintenant en sécurité-sureté.
La "sédentarité" n'exclut pas une certaine mobilité, voire un peu de navigation mais avec une présence quotidienne au domicile.
Nous avons rassemblé dans...
Site :
http://www.ifmer.org
Loi sur la sûreté du transport maritime
Loi sur la sûreté du transport maritime
L.C. 1994, ch. 40
Sanctionnée 1994-12-15
Loi concernant la sûreté du transport maritime
Sa Majesté, sur l'avis et avec le consentement du Sénat et de la Chambre des communes du Canada, édicte :
Titre abrégé
2 (1) Les définitions qui suivent s'appliquent à la présente loi.
agent de contrôle
agent de contrôle
Toute personne désignée...
Site :
http://lois-laws.justice.gc.ca
Thèmes liés : reglement canadien sur la surete du transport maritime / loi sur la surete du transport maritime / reglement sur surete transport maritime / surete du transport maritime / transport de personnes seine maritime
Loi sur la sûreté du transport maritime
Loi sur la sûreté du transport maritime
L.C. 1994, ch. 40
Sanctionnée 1994-12-15
Loi concernant la sûreté du transport maritime
Sa Majesté, sur l'avis et avec le consentement du Sénat et de la Chambre des communes du Canada, édicte :
Titre abrégé
2 (1) Les définitions qui suivent s'appliquent à la présente loi.
agent de contrôle
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Toute personne désignée...
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http://laws-lois.justice.gc.ca
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CONTRATS SPECIAUX DU COMMERCE MARITIME : un contrat proche ...
CONTRATS SPECIAUX DU COMMERCE MARITIME : un contrat proche de la commission de transport : le contrat de NON-VESSEL-OPERATING COMMON CARRIER (N.V.O.C.C.)
Avertissements :
- Les développements qui suivent sont issus de notre Thèse de Doctorat.
- Les notes de bas de page sont regroupées à la fin du document.
1242. La pratique américaine de l'organisation des...
Site :
http://cedricbernat.fr
Qu'est-ce qu'une lettre de transport maritime? - Laisseterre
La raison en est que le nom du destinataire sur la lettre de transport maritime verrouillé et ne peut être modifié après qu'il a été délivré par le propriétaire de la cargaison. Au contraire, le propriétaire de la cargaison ou la...
Site :
http://laisseterre.com
Thèmes liés : lettre de transport maritime et connaissement / lettre de transport maritime / transport international des marchandises par voie maritime / transport maritime international / transport maritime marchandises
Les métiers du transport aérien - lesmetiers.net
Liens utiles
Les métiers du transport aérien
Le transport aérien régulier regroupe le transport des personnes, de marchandises et de courrier sur des lignes régulières et selon des horaires déterminés. Quand il est non régulier, il concerne le transport des personnes et des marchandises via des charters, des avions-taxis, des locations d'avion avec pilote ou encore les excursions...
Site :
http://www.lesmetiers.net
Transporteur de personnes à Toulon DNS TRANSPORT
DNS TRANSPORT
Transporteur de personnes à Toulon DNS TRANSPORT
Découvrez les différents services proposés par DNSTRANSPORT : VTC, transport de personnes, transport vtc, navette aéroport , gare et port de croisiere. Alternative aux taxis. vtc pas cher, reservation vtc, vehicule avec chauffeur.
Tous vos déplacements dans le Var et en PACA par DNSTRANSPORT : VTC 7j/7 et 24h/24, aéroport Toulon-Hyères, port de Toulon et la gare ferroviaire de Toulon
Établie à Toulon, la société DNSTRANSPORT (VTC) intervient dans tout le Var (83), les Bouches du...
Date: 2017-10-06 23:39:57
Site :
http://www.transport-personnes-var.fr
Thèmes liés : assurance vehicule transport personne / vehicule de transport de personnes / transport maritime de personnes / societe transport de personnes / vehicule de transport avec chauffeur
L'histoire du transport maritime - Site de EnergieS4
Partie 1: Le transport maritime d'autrefois: un trafic dangereux et coûteux
Au début de l'ère du transport maritime, les marchandises étaient extrêmement convoitées d'où l'existence des pirates mais aussi de corsaires.
Les corsaires étaient engagés par le roi pour piller les marchandises de bateaux étrangers.
L'un des plus connus n'est autre que Jean Bart, corsaire de Dunkerque...
Site :
https://energies4.jimdo.com
Thèmes liés : transport de marchandises dangereuses par voie maritime / cout d un transport maritime / transport maritime produit dangereux / histoire des moyens de transport maritime / histoire du transport maritime
E-business - imo.org
Contenu de la page
Échange électronique de renseignements
La Convention FAL encourage l'utilisation de technologies de l'information et des communications modernes et, en particulier, l'échange électronique de renseignements, dont le transfert électronique de données (EDI), pour la transmission des renseignements liés aux transports maritimes. Afin d'atteindre cet objectif, les...
Date: 2018-03-06 16:52:29
Site :
http://www.imo.org
Thèmes liés : gestion risque assurance transport maritime / secteur transport maritime / edi dans le transport maritime / transport international maritime particulier / commerce par transport maritime
Transport médical express taxi, avion (organes, sang ...
L'entreprise de déménagement Ravarino (groupe Demeco) est située à Nice dans le 06 PACA. Notre société de déménageurs déménage particuliers et professionnels et loue des garde-meuble et monte meuble.
Nom officiel : Déménagement Ravarino Demeco, déménageur Nice - Site pro (SARL). En ligne depuis 2 ans (2015).
Nice (France)
Débarras appartement, maison, villas, cave, grenier, rachat...
Site :
webrankinfo.com
Euro-Méditerranée: Transport maritime des marchandises ...
Le transport maritime des marchandises en méditerranée concerne essentiellement l'échange de produits manufacturés entre l'Europe et l'Asie d'une part, et l'approvisionnement de l'Europe en ressources énergétiques provenant des pays du Maghreb et du Moyen-Orient, d'autre part.
Le trafic maritime en méditerranée
Une croissance du trafic passager
Les croisières, les voyages par bateau en...
Date: 2017-08-11 17:54:54
Site :
http://euro-mediterranee.blogspot.com
Thèmes liés : transport maritime mediterranee / transport maritime vers l afrique / transport international des marchandises par voie maritime / transport maritime marchandises / transport maritime corse sardaigne
Tarifs des transports départementaux - Département de la ...
Pour inciter les habitants de la Seine-Maritime à se tourner vers les transports en communs, le Département de Seine-Maritime innove dans le cadre d'un nouveau schéma départemental des transports. Les transports en Seine-Maritime en autocar sont pour tous pour 2EUR.
Chacun peut acheter son billet à 2EUR quel que soit son trajet (déplacements interdépartementaux entre la Seine-Maritime et...
Site :
seinemaritime.fr
Thèmes liés : transport scolaire seine maritime / transport de personnes seine maritime / transport seine maritime / transport en commun maritime / tarifs transport maritime
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Pour inciter les habitants de la Seine-Maritime à se tourner vers les transports en communs, le Département de Seine-Maritime innove dans le cadre d'un nouveau schéma départemental des transports. Les transports en Seine-Maritime en autocar sont pour tous pour 2EUR.
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Lexique transport international Hesnault | Hesnault
Lexique transport international Hesnault
Bill Of Lading / Lettre de transport :
Document émis par le transporteur, décrivant la nature et la quantité des biens expédiés, mentionnant le nom de l'expéditeur, du destinataire, des ports de chargement et de déchargement. Ce document est un titre servant de contrat de transport et de reçu pour les biens.
Carrier haulage :
En français :...
Site :
http://www.hesnault.fr
Le véhicule sanitaire léger - RAI TAHITI Le Transport ...
Société de transport VSL à Moorea
Service, rapidité, disponibilité, confiance
Le véhicule sanitaire léger
Véhicule de tourisme, il permet de transporter de une à trois personnes et dispose d'un équipement de secours.
Le transport en VSL est défini par la convention nationale qui lie chaque entreprise avec l'assurance maladie.
Ainsi la prestation comporte :
La mise à...
Site :
http://raitahiti.com
Thèmes liés : transport vehicule sanitaire leger / vehicule de transport sanitaire / vehicule de transport d'equipement / societe de transport sanitaire / vehicule de transport de personne a mobilite reduite
Groupage en transport maritime vers Alger - algerie-dz.com
Groupage en transport maritime vers Alger
saidgrd
04/11/2011, 16h14
Salam alikom,
J'ai besoin d'un produit pour ma société présente en Algérie. Ce produit, je dois l'importer de France. quelqu'un pourrait-il me dire comment ça se passe pour l'import d'un lot d'environ 4 tonnes en Groupage / LCL ?
Transport routier en France, payement de la marchandise (lettre de crédit apparemment c'est le...
Site :
http://www.algerie-dz.com
Thèmes liés : transport maritime vers l'algerie / transport maritime vers l algerie / transport maritime vers algerie / transport maritime france algerie / prix de transport maritime en algerie
Centrimex - Glossaire du transport et de la logistique
Administration Fédérale des Douanes.
Affréteur
Personne physique ou morale qui loue un navire ou un avion pour une opération ou un temps déterminé.
Agent habilité
Entreprise ayant reçu un agrément par l'Etat pour pouvoir sécuriser une expédition par voie aérienne.
Agent de handling ou Handleur
Assure le conditionnement de la marchandise et son convoyage à bord de...
Date: 2013-02-28 11:47:25
Site :
http://www.centrimex.com
CAMEROUN :: Transport maritime - Cameroun,Cameroon Camer ...
CAMEROUN :: Transport maritime : Un bateau de marchandises chavire avec des clandestins :: CAMEROON
CAMEROUN :: Transport maritime : Un bateau de marchandises chavire avec des clandestins :: CAMEROON
Des sources officielles affirment que treize passagers ont embarqué dans ce navire de cabotage. Quatre survivants dont un Camerounais, un Gabonais et deux Ghanéens sauvés par des pêcheurs sont à...
Site :
http://www.camer.be
Thèmes liés : entreprise de transport maritime au cameroun / societe de transport maritime au cameroun / transport maritime au cameroun / transport maritime marchandises / transport maritime bateau
Maroc transport. Le site qui traite du transport et ...
Le plus grand taux de trafic et d'échange de marchandises au Maroc s'effectue principalement par voie maritime. De ce fait, le secteur du transport en mer se lie trop étroitement à l'infrastructure portuaire, à l'importance et l'état de la flotte nationale, et à l'administration qui régit les personnes servant ce secteur crucial en économie.
Déjà adopté depuis l'aube du siècle...
Site :
http://www.maroctransports.com
Thèmes liés : offre d'emploi transport maritime maroc / l'evolution du transport maritime au maroc / maroc libre echange transport maritime / transport routier de marchandises au maroc / transport maritime maroc
Le vrai prix : la mode et le transport maritime sous la ...
Le vrai prix : la mode et le transport maritime sous la loupe
Le vrai prix : la mode et le transport maritime sous la loupe
Le vrai prix ...
Grâce à internet et à la mondialisation, il est possible de commander des marchandises partout et à tout moment à des prix imbattables. Mais qu'est-ce que cela implique pour les personnes qui fabriquent ces produits bon marché ? Et quelles sont les conséquences de l'augmentation des flux de marchandises pour...
Site :
http://www.education21.ch
Thèmes liés : prix transport de marchandise maritime / prix de transport maritime / cout transport maritime / cout d un transport maritime / transport maritime mondialisation
Transport voiture Martinique - M2R
Transport voiture Martinique
Nous assurons le transport maritime de tous les véhicules vers la Martinique. Celui de votre voiture également. Profitez de notre expertise pour l'organisation d'un transport serein.
Fréquence : 1 départ / semaine
Durée du transport : 2 semaines
Ports de départ : Le Havre / Montoir de Bretagne
Ports d'arrivée : Fort de France
Comment ça marche ?
Transport...
Site :
https://m2rmaritime.com
Sous-marin : définition et explications
Vue d'artiste d'un sous-marin nucléaire d'attaque américain de classe Virginia, des années 2000.
Le U-660, U-boot allemand en surface, en 1942.
Un sous-marin (Un sous-marin est un navire capable de se déplacer dans les trois dimensions, sous la surface de l'eau ; il se distingue ainsi des autres bateaux et navires qui se déplacent dans deux dimensions et uniquement à la...) est un navire...
Groupe Hasnaoui
Siège social : 6 Boulevard Colonel Amirouche Alger 16 000 - Algérie
Direction générale : Palais des expositions Pins Maritimes El Mohammadia Alger - Algérie
Tél : +213 (0)21 21 04 00 - +213 (0)21 21 05 00 - Fax : +213 (0)21 21 05 35
Présent sur tout le territoire national : Oran - Alger - Annaba - Hassi Messaoud
www.groupehasnaoui.com
CONSTRUISONS ENSEMBLE L'ALGERIE DE DEMAIN
Le...
Date: 2016-06-15 15:20:08
Site :
http://www.groupehasnaoui.com
Thèmes liés : vehicule utilitaire transport personne / societe nationale de transport maritime algerie / assurance vehicule utilitaire transport / creation d une societe de transport / vehicule utilitaire transport
OPCA Transports - cpformation.com
Contactez-nous
OPCA Transports
Créé par l'accord du 28 décembre 1994, OPCA Transports est l'OPCA (Organisme Paritaire Collecteur Agréé) du secteur des transports routiers et activités auxiliaires du transport, du transport fluvial de fret et de passagers, des agences de voyage et de tourisme, des guides accompagnateurs, des transports maritimes, des réseaux de transport urbain de...
Site :
http://www.cpformation.com
Thèmes liés : direction du transport routier des marchandises / entreprise nationale de transport maritime de voyageurs / transport routier marchandise national / transport routier des marchandises / transport fluvial port maritime
N° 2392 - Rapport d'information de M. Pierre Morange ...
2 personnes dont au moins une titulaire du diplôme d'État d'ambulancier
2 personnes dont au moins une titulaire du diplôme d'État d'ambulancier ou sapeur-pompier
2 personnes dont au moins une titulaire du diplôme d'État d'ambulancier
1 personne titulaire du diplôme d'État d'ambulancier ou d'auxiliaire ambulancier
Prise en charge
Assurance maladie sur enveloppe dépenses...
Esprit Partenaire - Transport de personnes (59 - Nord)
TWA est un service de transport de personnes individuel ou de groupe (de 1 à 14 personnes maximum) valides ou à mobilité réduite pour tout...
Site :
http://www.esprit-partenaire.fr
Thèmes liés : transport maritime de personnes
Bateau Taxi, navette, transport et liaisons maritimes
Transport Maritime de Passagers (Morbihan)
Atmos'Air Marine
1, route de Bangor 56360 LE PALAIS
(Belle-Ile-en-Mer, France)
E-mail : atmos-air.marine@wanadoo.fr
Louez nos services (affrètement) pour toutes liaisons maritimes aux heures qui vous conviennent entre Quiberon, Belle-Ile-en-Mer, Houat, Hoëdic, Groix, Lorient,...
Date: 2015-12-09 16:52:10
Site :
http://www.belle-ile-marine.com
Thèmes liés : cout d un transport maritime / transport maritime de passagers en france / reglement sur le transport maritime de passagers / transport maritime de passagers / temps de trajet transport en commun ile de france
Transport scolaire et handicap | Charente-Maritime - 17
Le transport scolaire pour les élèves handicapés
Élèves et étudiants en situation de handicap, vous pouvez bénéficier d'un transport scolaire gratuit.
Pour quoi ?
Le Département de la Charente-Maritime a pour mission d'organiser et de financer le transport du domicile de l'élève ou de l'étudiant vers son établissement scolaire ou universitaire.
La prise en charge du transport...
Date: 2017-08-13 03:16:40
Site :
https://la.charente-maritime.fr
Thèmes liés : transport scolaire charente maritime / charente maritime transport handicape / charente maritime transport / transport maritime de vehicule / transport en commun maritime
Lignes d'Azur — Wikipédia
Dans les Alpes-Maritimes , les réseaux de transport en commun sont gérés par sept autorités organisatrices de transports (AOT) , ce qui complique l'utilisation des transports en commun dans la mesure où il n'existe pas de coordination d'itinéraires, d'horaires ou de tarifs entre les différents réseaux.
Le 16 mai 2005 est créé le syndicat mixte des transports des Alpes-Maritimes (SYMITAM...
Date: 2018-01-15 22:05:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : carte de transport alpes maritimes / transport alpes maritime / creation d une societe de transport / transport en commun maritime / organisation de transport maritime
Transport propre et développement durable - vedura.fr
Article publié dans Transports et développement durable
Les termes "mobilité durable" ainsi que "transport durable" sont de plus en plus utilisés : la définition du transport durable par l'OCDE est " un transport qui ne met pas en danger la santé publique et les écosystèmes, respecte les besoins de mobilité tout en étant compatible avec une utilisation des ressources renouvelables à un...
Site :
http://www.vedura.fr
Thèmes liés : l'evolution du transport maritime / transport routier de marchandises definition / cout transport routier marchandise / politique sur le transport routier des marchandises / developpement des transport maritime
Connaissement Maritime BL (Bill of Lading) - Prêt à remplir
Voir exemple de document de transport et commerce international
Description du document
Le Connaissement Maritime BL (Bill of Lading) est un document émis par l'agent ou la compagnie de transports qui réalise le transport maritime et est signé par le commandant du navire ; il prouve la réception de la marchandise à bord, les conditions dans lesquelles se réalise le transport (contrat de transport) et l'engagement de la remise des...
Site :
globalnegotiator.com
Thèmes liés : contrat type de transport maritime de marchandises / contrat de transport maritime connaissement / contrat transport maritime marchandise / contrat type transport maritime / transport international des marchandises par voie maritime
Accueil - CTMA
Régie publicitaire
Destination Îles de la Madeleine
Depuis près de 70 ans, la CTMA évolue en tant que transporteur maritime exclusif qui dessert les Îles de la Madeleine, archipel situé...
Date: 2017-08-13 02:54:10
Site :
http://www.ctma.ca
Thèmes liés : transport maritime offres d'emploi / offres d emploi transport maritime / transport routier des marchandises / l'evolution du transport maritime / transport maritime marchandises
Transport maritime « Transit Petrelluzzi | Transitaire ...
Agence Transit Petrelluzzi / Transport maritime
Transport maritime
A proximité du Port Autonome de Jarry, l'un des principaux ports de la Caraïbe, le service maritime de l'Agence Petrelluzzi Transit vous garantit les meilleures prestations en enlevant et en...
Site :
http://transitpetrelluzzi.com
Thèmes liés : transport maritime transit / agence transport maritime / transitaire transport maritime / transport maritime ports / transport maritime marchandises
Direction d'exploitation des transports routiers de ...
Direction d'exploitation des transports routiers de marchandises
Direction d'exploitation des transports routiers de marchandises
Définition du métier "Direction d'exploitation des transports routiers de marchandises"
Supervise et coordonne l'activité d'un site ou d'un service d'exploitation de transport routier de marchandises, dans ses dimensions techniques, commerciales, sociales et...
Site :
https://www.recrutement.io
Conditions de ventes séjours : Condor Ferries, Duty Free
Conditions de ventes séjours Morvan Fils Voyages
CONDITIONS PARTICULIÈRES DE VENTE
Validité: du 1er janvier au 31 décembre 2017.
Sous réserve de dispositions légales postérieures au 31/12/2016, date d'élaboration de la brochure Week-ends et séjours 2017.
Organisateur: IM035100041 - Morvan Fils Voyages Saint-Malo.
S.A.S au capital de 132 500 EUR - R.C St-Malo 78 B 20 -
SIRET 312 213...
Site :
http://www.condorferries.fr
Transport international de marchandises et cabotage ...
Cabotage routier : réglementation générale
Un transporteur de marchandises venant dépanner un collègue, peut-il caboter à la suite de son dépannage ?
Le véhicule dépanneur devra justifier d'une opération de transport international au préalable avant de pouvoir caboter.
Le droit de demande d'information au donneur d'ordre ne peut-il pas être étendu à toute la chaîne des autres...
ARCHIVÉE - Règlement sur la sûreté du transport maritime
Règlement sur la sûreté du transport maritime
Version de l'article 346 du 2006-03-22 au 2014-06-18 :
Version suivantede l'article
346 Pour chaque niveau MARSEC, le plan de sûreté de l'installation maritime comprend, compte tenu des opérations de l'installation maritime, des procédures de sûreté destinées à l'agent de sûreté de l'installation maritime et aux personnes ayant des responsabilités en matière de sûreté à l'égard de l'installation en ce qui concerne :
a) l'intervention à la suite de menaces contre la sûreté, d'infractions à la sûreté et d'incidents de sûreté...
Site :
http://laws.justice.gc.ca
Thèmes liés : reglement sur surete transport maritime / surete du transport maritime / transport maritime de personnes
Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises ...
Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit arrêté ADR) (Abrogé)
(JO n° 150 du 30 juin 2001)
Texte abrogé par l'article 26 de l'arrêté du 29 mai 2009 depuis le 1er juillet 2009 (JO n° 147 du 27 juin 2009).
NOR : EQUT0100809A
Arrêté du 9 mai 2008 (JO n° 136 du 12 juin 2008)
Arrêté du 28 janvier 2008 (JO n° 37 du 13 février 2008)
Arrêté du...
Date: 2017-10-07 04:59:39
Site :
https://aida.ineris.fr
Droit Maritime Au Maroc - Rapports de Stage - Caresse
d- Droit pénale maritime
a- Droit international maritime :
Conflit maritime survenu entre les états au sujet de la délimitation de la souveraineté étatique au niveau maritime dans les cas de paix ou de guerre dans le cadre de convention international.
Le droit international public concerne aussi l'organisation du transport maritime et la liberté de la navigation au respect de la...
Site :
https://www.dissertationsenligne.com
Thèmes liés : droit de transport maritime / l'execution du contrat de transport maritime / reglementation internationale transport maritime / contrat transport maritime international / entreprise transport maritime international
Loi sur la sûreté du transport maritime - Site Web de la ...
Note marginale :Avis et signification ou notification de documents
6 Le gouverneur en conseil peut, par règlement :
a) régir les avis prévus par la présente loi;
b) régir, notamment par l'établissement de présomptions et de règles de preuve, la signification ou la notification de documents autorisée ou exigée par la présente loi.
1994, ch. 40, art. 6;
2001, ch. 29, art....
Site :
http://lois-laws.justice.gc.ca
Thèmes liés : reglement sur surete transport maritime / loi sur la surete du transport maritime / surete du transport maritime / transport maritime de personnes / transport maritime ordre public
Convention de Varsovie — Wikipédia
La Convention de Varsovie est une convention internationale qui régit tout transport international de personnes, bagages ou marchandises, effectué par aéronef contre rémunération. La Convention de Montréal, Convention pour l'unification de certaines règles relatives au transport aérien international a été mise en place dans le but de la remplacer, cependant de nombreux états n'ont pas...
Date: 2017-08-12 22:30:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : l'execution du contrat de transport maritime / transport maritime aerien et terrestre / transport international des marchandises par voie maritime / contrat transport maritime international / transport maritime et aerien
Historique du transport maritime - Serge Bill Conseil
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Historique du transport maritime
Au début de l'ère du transport maritime, les marchandises étaient extrêmement convoitées d'où l'existence des pirates mais aussi de corsaires.
Les corsaires étaient engagés par le roi pour piller les marchandises de bateaux étrangers.
L'un des plus connus n'est autre que Jean Bart, corsaire de Dunkerque travaillant pour le roi de France...
Site :
http://billsergeconseil.com
Thèmes liés : l'historique du transport maritime / cout d un transport maritime / transport maritime navire port conteneur / transport de marchandises dangereuses par voie maritime / transport maritime marchandises
Le secteur maritime en Irlande - export.businessfrance.fr
Le secteur maritime en Irlande
Fiche marché
Auteur : Bureau Business France de Dublin
2016 - 4 pages
Le fichier au format PDF
Résumé
En Irlande, le transport maritime et les infrastructures portuaires...
Site :
http://export.businessfrance.fr
Thèmes liés : transport maritime france irlande / secteur transport maritime / formation transport maritime / agence transport maritime / transport maritime de personnes
Philippines : un ferry transportant 251 personnes fait ...
Un ferry transportant 251 personnes a chaviré jeudi au large des Philippines, faisant un nombre indéterminé de "victimes", ont annoncé les garde-côtes de l'archipel.
Au moins quatre morts. L'accident s'est produit au large de Real vers midi (4h en France), alors que le ferry avait quitté ce port à 70 km à l'est de Manille et faisait route par mauvais temps vers l'île de Polillo, a...
Site :
http://www.europe1.fr
Thèmes liés : transport de l ile de france / capacite de transport de personne ile de france / transport personne agee ile france / transport personne ile france / transport maritime de personnes