Articles sélectionnés pour le thème : droit de transport maritime
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Assurance Secteur maritime et logistique internationale ...
Secteur maritime et logistique internationale
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Secteurs économiques
Secteur maritime et logistique internationale
Le rythme effréné des affaires dans le secteur maritime et de la logistique exige que vous puissiez compter sur une approche intégrée de l'assurance reposant sur une parfaite compréhension technique des questions relatives à vos activités, des conseils spécialisés, quels que soient le risque et l'endroit dans le monde, auprès d'un guichet unique.
Chaque entreprise de ce secteur a ses besoins propres et est en droit de prétendre à des conseils avisés...
Site :
http://www.bflcanada.ca
Thèmes liés : transport maritime et logistique / gestion risque assurance transport maritime / secteur transport maritime / contrat assurance transport marchandise voie maritime / assurance transport maritime
Le lettre de garantie dans l'acte uniforme de l'ohada sur ...
Le lettre de garantie dans l'acte uniforme de l'ohada sur les sûretés
Disponible uniquement sur Etudier
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LA PRATIQUE MARITIME DE LA LETTRE DE GARANTIE A LA LIVRAISON FACE AUX DISPOSITIONS DE L'ACTE UNIFORME DE L'OHADA PORTANT ORGANISATION DES SURETES
Le contrat de transport maritime met à la charge de l'armateur émetteur...
Site :
http://www.etudier.com
Thèmes liés : lettre de garantie transport maritime / l'execution du contrat de transport maritime / lettre de transport maritime et connaissement / lettre de transport maritime definition / lettre de transport maritime
Transport de voitures vers la Guyane - ANC Maritime
Envoyez votre voiture à destination de la Guyane
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Vous retrouverez rapidement votre voiture au port autonome de Dégrad-Des-Cannes !
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Parce que vous n'avez pas forcément le temps de vous rendre directement sur le port, nous pouvons venir...
Site :
http://www.ancmaritime.com
Thèmes liés : transport maritime navire port conteneur / transport voiture vers guyane / frais de transport maritime voiture / transport maritime de voiture / transport maritime ports
Conditions générales - Air-calédonie
Les expressions mentionnées dans les présentes conditions générales de transport s'entendent dans le sens suivant :
Affrètement
désigne l´opération par laquelle le Transporteur contractant délègue à un autre la charge d´effectuer la totalité ou une partie du transport. Désigne également l´accord commercial par lequel tout autre contractant du Passager (par exemple un organisateur...
Date: 2017-10-07 18:28:52
Site :
air-caledonie.nc
Accueil Propeller Club Sète
Actualités
LE TRANSPORT MARITIME,UN PRINCIPE VITAL ...
Dans ce siècle de l'espace, la mer reste encore un élément de fascination. Les conquêtes, les aventures, les découvertes et les loisirs lui ont donné un attrait romantique. La mer, instrument de travail, est devenue mythique.
La mer, lieu d'échanges commerciaux, moyen de communication entre les hommes, lieu essentiel entre le monde développé et le Tiers-Monde, support fondamental de la diffusion de nos produits industriels, reste pourtant subsidiaire dans les préoccupations de notre pays. C'est qu'aujourd'hui le transport maritime...
Date: 2018-01-16 16:15:59
Site :
http://www.propellerclub-sete.com
Thèmes liés : transport maritime sete / transport maritime ports / developpement transport maritime mondial / transport maritime mondial / transport maritime dans le monde
Conditions generales - Compagnie maritime Marseille Corse
Lundi au samedi de 8h à 18h
Conditions Générales de Ventes et de Transport - La Méridionale
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE LA MÉRIDIONALE (CGV)
LA MERIDIONALE
S.A. au capital de 1.980.000EUR
4, Quai d'Arenc CS 62345 - 13213 MARSEILLE CEDEX 02
RCS Marseille B 057 801 730 - TVA FR 48 057801730
Art. 1 Définitions
"Le Transporteur" ou "la Compagnie" désigne la société LA MERIDIONALE.
"Le...
Site :
lameridionale.fr
Thèmes liés : l'execution du contrat de transport maritime / vehicule de transport d'equipement / achat d un vehicule de transport / societe de transport d animaux / l'evolution du transport maritime
TVA - Taux réduit - Prestations de services - Transports ...
TVA - Taux réduit - Prestations de services - Transports de voyageurs
I. Principe : application du taux réduit aux transports de voyageurs
1
Le b quater de l' article 279 du code général des impôts (CGI) prévoit que le taux réduit de la TVA s'applique aux transports de voyageurs quel que soit le mode de transport utilisé.
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Ainsi, outre les transports en commun effectués par la route,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Institut Supérieur de Transport Et de la Logistique ...
Découvrez nos formations du Bac+2 au Bac+5
BAC+2 Transports Terrestres
Devenir un(e)expert(e) de la gestion des flux de marchandises en transports terrestres
Reconnue par l'Etat par un titre certifié de niveau III (Bac+2 équivalent au BTS ou DUT), la formation TSTTM, par son contenu très professionnel permet une intégration rapide en entreprise.
2 statuts possibles :
- temps plein...
Site :
aftral.com
Thèmes liés : transport maritime aerien et routier / l'evolution des moyens de transport maritime / formation transport maritime logistique / cout d un transport maritime / entreprise transport maritime international
Permis - CTQ - Commission des transports du Québec
Maintien de la qualification de l'équipage
Maintien de la qualité du navire
Maintien de la police d'assurance
Affichage du permis en vue du public lors de l'embarquement
Changement dans les navires
Le détenteur doit, s'il survient un changement dans les navires servant au transport, transmettre une demande de modification de permis à la Commission avant de poursuivre ses activités. Pour ce...
Site :
ctq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : permis transport maritime de passagers / transport maritime de passagers / tarifs transport maritime / transport maritime quebec / transport par voie maritime
Permis - CTQ - Commission des transports du Québec
Maintien de la qualification de l'équipage
Maintien de la qualité du navire
Maintien de la police d'assurance
Affichage du permis en vue du public lors de l'embarquement
Changement dans les navires
Le détenteur doit, s'il survient un changement dans les navires servant au transport, transmettre une demande de modification de permis à la Commission avant de poursuivre ses activités. Pour ce...
Site :
ctq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : permis transport maritime de passagers / transport maritime de passagers / tarifs transport maritime / transport maritime quebec / transport par voie maritime
Les pièges des « INCOTERMS - Logistique conseil
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Les pièges des « INCOTERMS »
Par Didier Coccolo, professeur d'économie et gestion au lycée Lapérouse à Nouméa (Nouvelle-Calédonie)
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Avertissement : La lecture de cet article suppose, comme pré-requis, la connaissance même...
Site :
http://www.logistiqueconseil.org
Thèmes liés : contrat transport maritime international / contrat assurance transport marchandise voie maritime / contrat transport maritime marchandise / contrat de transport maritime definition / contrat de transport maritime connaissement
Que couvrent les assurances de transport? - Ecotra Logistics
Que couvrent les assurances de transport?
Comme il est d'usage, vous êtes couverts par notre assurance professionnelle de Commissionnaire.
Néanmoins, au cas par cas, nous pourrons vous conseiller des assurances complémentaires, et ce jusqu'à l'assurance "ad valorem".
Des barèmes « officiels» déterminent les responsabilités et les montants des indemnités éventuellement dues. ...
Site :
http://www.ecotra.eu
Thèmes liés : contrat assurance transport marchandise voie maritime / contrat type de transport maritime de marchandises / limite transport d'alcool en france / contrat transport maritime marchandise / assurance transport maritime
cotation transport maritime Shanghai FOS | Forum Bonjour Chine
Artemus68 a dit: ^
Bonjour,
Pour les cotations de transport maritimes depuis la Chine, est-qu'il y'a une grosse différence de prix en fonction du port où on souhaiterais réceptionner (transiter) la marchandises comme par exemple :
Port du Havre ou Port d'Anvers ou Port de Rotterdam ou même Port d'Hamburg
On 4 grands ports dans différents pays qui sont tous presque à égales distances de la...
Date: 2018-03-06 16:51:18
Site :
https://www.bonjourchine.com
Thèmes liés : transport maritime port d'anvers / transport maritime chine belgique / transport maritime chine france prix / cout d un transport maritime / transport maritime chine europe
Les Reseaux De Transport Et L Organisation Du Territoire ...
|[pic] |Planification et financement |[pic] | | |des infrastructures de transport | | | |Etude TDIE / DEXIA Crédit Local | | | |Pays-Bas ...
Site :
http://www.etudier.com
Incoterms, pour une meilleure performance
Vous êtes ici : Services > Professionnel > Déclaration en douane - Fondamentaux
Incoterms, pour une meilleure performance
Publié le : jeudi 27 novembre 2014 |
English version
Définition
InCoTerms. Il s'agit d'une abréviation anglo-saxonne de l'expression «International Commercial Terms», signifiant «termes du commerce international» et traduite en français par «C.I.V.» ou...
Date: 2017-08-12 23:46:30
Site :
http://www.douane.gouv.fr
Thèmes liés : cout d un transport maritime / transport maritime navire port conteneur / frais de douane transport maritime / frais transport maritime / transport maritime ports
Vous voyagez aux Antilles - Douane.gouv.fr
Vous voyagez aux Antilles
Marigot - Saint Martin (Antilles Françaises) | © j bg | Douane
Vous voyagez aux Antilles, la douane vous informe de vos droits et des formalités à accomplir.
Généralités
Les Antilles (Martinique, Guadeloupe), si elles font partie du territoire douanier de l'Union européenne, sont considérées sur le plan fiscal comme des territoires tiers, y compris dans leurs...
Site :
http://www.douane.gouv.fr
Thèmes liés : transport maritime guadeloupe saint martin / transport maritime guadeloupe vers martinique / transport maritime guadeloupe martinique / transport maritime guadeloupe les saintes / transport maritime marchandises
Livres Transport, sélection d'ouvrages de référence
de Jean Belotti
Présentation de l'éditeur
Facteur de progrès et de développement économique, l activité de transport est en constante mutation. À la frontière du droit international, du commerce et de la logistique, elle mobilise des connaissances aussi variées que techniques. Cet ouvrage présente l essentiel des définitions et...
Date: 2017-07-24 08:49:52
Site :
http://www.faq-logistique.com
TRANSPORT : Routes maritimes internationales
Source : FRANCE 2 20H (03/09/2013). Tous droits...
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Thèmes liés : transport maritime international / france transport maritime / transport international france / droit de transport maritime
Procédure d'importation pour un véhicule acheté aux USA
Procédure d'importation d'une voiture américaine
Vous avez repéré un véhicule américain aux Etats-Unis ou au Canada et vous souhaiteriez l'importer en France ?
Voici quelques éléments importants que vous ne devez pas négliger :
1 - Le prix de la voiture américaine en dollars affiché aux Canada ou aux USA est un prix Hors Taxes, vous devrez donc vous acquitter des taxes locales afin de...
Site :
http://www.americancarcity.fr
Thèmes liés : prix transport vehicule usa france / prix transport container maritime usa france / achat d un vehicule de transport / cout transport vehicule usa france / transport maritime usa vers france
Connaissement maritime | Fednav
Veuillez cliquer sur le lien plus bas pour visionner un spécimen de connaissement maritime de Fednav, présenté ici uniquement à titre indicatif et d'aucune manière considéré comme un document légal.
Traduction libre
La version française du Connaissement de Fednav International Limitée ne saurait en aucun cas remplacer la version anglaise, seule à avoir valeur de...
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http://www.fednav.com
Thèmes liés : contrat de transport maritime connaissement / contrat assurance transport marchandise voie maritime / contrat transport maritime marchandise / transport maritime port d'anvers / l'execution du contrat de transport maritime