Articles sélectionnés pour le thème : reglementation du transport maritime
→ 131 articles
Voir également 2 Vidéos pour ce thème
Offres d'emploi | Transports
Sélectionner plusieurs
Transports
C'est dans les airs, sur la mer, mais aussi sur la terre que l'industrie du transport déploie son éventail d'opportunités.
L'industrie comprend cinq secteurs bien distincts : le transport routier, le transport maritime, le transport aérien, le transport ferroviaire et d'autres services de soutien logistique. Ils comprennent à la fois le transport de...
Site :
https://www.jobillico.com
Thèmes liés : transport maritime offres d'emploi / offres d emploi transport maritime / transport maritime aerien et routier / transport maritime et aerien / secteur transport maritime
Lexiques et annuaires - WK Transport Logistique
Accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route.
Affrètement
Activité de commission de transport consistant à faire exécuter, sans groupage préalable, le transport de marchandises par des transporteurs publics routiers.
Affrètement (maritime)
Contrat par lequel un propriétaire ou exploitant de navire (le fréteur)...
Site :
http://www.wk-transport-logistique.fr
Direction d'exploitation des transports routiers de ...
Direction d'exploitation des transports routiers de marchandises
Direction d'exploitation des transports routiers de marchandises
Définition du métier "Direction d'exploitation des transports routiers de marchandises"
Supervise et coordonne l'activité d'un site ou d'un service d'exploitation de transport routier de marchandises, dans ses dimensions techniques, commerciales, sociales et...
Site :
https://www.recrutement.io
Livres Transport, sélection d'ouvrages de référence
de Jean Belotti
Présentation de l'éditeur
Facteur de progrès et de développement économique, l activité de transport est en constante mutation. À la frontière du droit international, du commerce et de la logistique, elle mobilise des connaissances aussi variées que techniques. Cet ouvrage présente l essentiel des définitions et...
Date: 2017-07-24 08:49:52
Site :
http://www.faq-logistique.com
Le connaissement et la loi applicable au contrat de ...
LE CONNAISSEMENT ET LA LOI APPLICABLE AU CONTRAT DE TRANSPORT MARITIME INTERNATIONAL DE MARCHANDISES
Article juridique publié le 22/08/2010 à 17:53, vu 15193 fois, 3 commentaire(s) , Auteur : Docteur Karim ADYEL
L'incidence du lieu d'emission du connaissement sur la détermination de la loi applicable au contrat
Ce critère de lieu d'émission du connaissement présente un...
Site :
https://www.legavox.fr
Thèmes liés : contrat de transport maritime connaissement / l'execution du contrat de transport maritime / contrat transport maritime international / contrat transport maritime marchandise / transport international des marchandises par voie maritime
La voile dans le transport maritime à la une du « marin
La voile dans le transport maritime à la une du « marin »
Publié le 21/12/2017 15:12
Le marin du 21 décembre consacre son dossier de une au retour de la voile dans le transport maritime à l'heure de la nécessaire prise de conscience qu'il faut exploiter toutes les ressources de la technologie, même celles qui tendent à se tourner vers des techniques anciennes, pour diversifier les sources d'énergie et augmenter la part du renouvelable, tout en visant l'équilibre économique.
Dans le marin du 21 décembre, vous pourrez lire également :
Un reportage avec les analystes d'Ocean Mind, installés près d'Oxford, qui détectent...
Date: 2018-03-06 16:30:50
Site :
http://www.lemarin.fr
Thèmes liés : impact du transport maritime sur l'economie / impact du transport maritime sur l'environnement / transport maritime saint malo / transport maritime navire port conteneur / secteur transport maritime
Contrat-type « commission de transport ». Par Alain ...
- mercredi 18 décembre 2013
Le décret N° 2013-293 du 5 avril 2013 approuve le contrat-type « commission de Transport ».
Ce décret, attendu depuis de très longues années par les commissionnaires de transport, formalise les solutions dégagées par la jurisprudence, tout en apportant certaines innovations majeures, notamment quant à la mise en jeu de leur responsabilité...
N° 2392 - Rapport d'information de M. Pierre Morange ...
2 personnes dont au moins une titulaire du diplôme d'État d'ambulancier
2 personnes dont au moins une titulaire du diplôme d'État d'ambulancier ou sapeur-pompier
2 personnes dont au moins une titulaire du diplôme d'État d'ambulancier
1 personne titulaire du diplôme d'État d'ambulancier ou d'auxiliaire ambulancier
Prise en charge
Assurance maladie sur enveloppe dépenses...
Offres d'emploi transport maritime marseille, bouches-du ...
Fed Supply Marseille, Bouches-Du-Rhône
Rattaché au Responsable d'Exploitation, vos principales missions consistent à: Gérer intégralement des dossiers maritime import/export. Organiser le...
Il y a Plus de 30 jours sur Keljob
Voir l'offre de Travail
Agent de transit h/f
Page Personnel Marseille, Bouches-Du-Rhône
En tant qu'Agent de Transit, vous travaillez en binôme et prenez en charge les...
Site :
https://emploi.trovit.fr
Thèmes liés : offre d'emploi transport maritime bouches du rhone / offres d'emploi transport maritime marseille / transport maritime offres d'emploi / offres d emploi transport maritime / agence de transport maritime marseille
Transport ferroviaire de marchandises, fret ferroviaire en ...
Transport & Services
AsstrA offre à ses clients une gamme complète de services logistiques et de transport nécessaires à réalisation du fret ferroviaire international. La stabilité et la performance impressionnantes du marché sont expliquées par les possibilités universelles de transport ferroviaire de marchandises. Les trains de marchandises sont capables de transporter de grosses...
Site :
asstrafrance.fr
Ministère du Transport (Tunisie) — Wikipédia
Cet article est une ébauche concernant la politique en Tunisie .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .
Ministère du Transport
Le ministère du Transport ( arabe : ) est le ministère tunisien chargé de la politique en matière de transport .
Sommaire
Missions et attributions[ modifier | modifier le code...
Date: 2017-10-07 14:37:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : transport maritime aerien et terrestre / developpement des transport maritime / formation transport maritime logistique / commerce par transport maritime / transport maritime et logistique
Ministère du Transport (Tunisie) — Wikipédia
Cet article est une ébauche concernant la politique en Tunisie .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .
Ministère du Transport
Le ministère du Transport ( arabe : ) est le ministère tunisien chargé de la politique en matière de transport .
Sommaire
Missions et attributions Modifier
Conformément au...
Date: 2018-03-03 15:45:13
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Thèmes liés : transport maritime aerien et terrestre / developpement des transport maritime / formation transport maritime logistique / commerce par transport maritime / transport maritime et logistique
Affréteur — Wikipédia
Cet article est une ébauche concernant un métier .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) en vous référant au projet métiers .
Consultez la liste des tâches à accomplir en page de discussion .
Affréteur
modifier - modifier le code - modifier Wikidata
Un affréteur est une personne ou une société ( anglais : Disponent owner ou Charterer) qui loue un...
Date: 2017-08-12 23:32:24
Site :
https://fr.wikipedia.org
Conditions de ventes séjours : Condor Ferries, Duty Free
Conditions de ventes séjours Morvan Fils Voyages
CONDITIONS PARTICULIÈRES DE VENTE
Validité: du 1er janvier au 31 décembre 2017.
Sous réserve de dispositions légales postérieures au 31/12/2016, date d'élaboration de la brochure Week-ends et séjours 2017.
Organisateur: IM035100041 - Morvan Fils Voyages Saint-Malo.
S.A.S au capital de 132 500 EUR - R.C St-Malo 78 B 20 -
SIRET 312 213...
Site :
http://www.condorferries.fr
Convention collective Transport routier - Texte officiel ...
Gratuite en ligne
La convention collective 3085 et les entreprises, artisans, associations du secteur Transport routier:
Voici quelques rappels concernant les obligations de l'employeur pour être tranquille en cas de contrôle de l'inspection du travail :
Tenir un exemplaire de la convention collective Transport routier, (n° brochure 3085) à disposition des salariés au seing de...
Devis pour transport de palettes sur Devis-Transport.com
Le transport de marchandises sur palette permet de simplifier le transport et la prise en charge de colis. Notamment quand le poids unitaire des colis est supérieur à 30 kilos. Pour obtenir les meilleurs tarifs pour vos palettes, suivez les 3 étapes de Devis-Transport.com :
Recevez les meilleures cotations de transport routier en remplissant notre formulaire de devis
Adressez une...
Site :
http://www.devis-transport.com
Thèmes liés : tarif transport palette / devis transport marchandise / devis transport routier / devis transport colis / transport routier de marchandises cours
Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises ...
Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit arrêté ADR) (Abrogé)
(JO n° 150 du 30 juin 2001)
Texte abrogé par l'article 26 de l'arrêté du 29 mai 2009 depuis le 1er juillet 2009 (JO n° 147 du 27 juin 2009).
NOR : EQUT0100809A
Arrêté du 9 mai 2008 (JO n° 136 du 12 juin 2008)
Arrêté du 28 janvier 2008 (JO n° 37 du 13 février 2008)
Arrêté du...
Date: 2017-10-07 04:59:39
Site :
https://aida.ineris.fr
Transports de marchandises dangereuses | Ministère de la ...
Article R. 411-18 du code de la route relatif aux interdictions et restrictions de la circulation
Le transport ferroviaire
Le transport ferroviaire de marchandises dangereuses est régi par le règlement concernant le transport international ferroviaire des marchandises dangereuses, dit règlement RID , de l'Organisation intergouvernementale pour les transports internationaux ferroviaires...
Site :
https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr
Thèmes liés : transport de marchandises dangereuses par voie maritime / transport international des marchandises par voie maritime / transport maritime produit dangereux / entreprise de transport de marchandise en france / transport maritime marchandises
Transcausse Démimpex TDDEM Demenagement international
Chez TRANSCAUSSE déménagements, nous déménageons tous types d'effets pour tous types de clients, depuis 30 ans.
Transcausse Démimpex TDDEM Déménagement international
Transcausse Démimpex TDDEM Demenagement international
Le spécialiste du déménagement international depuis 30 ans
Transcausse Démimpex TDDEM est une société de déménagement international proposant des services de...
Site :
http://www.tddem.fr
Thèmes liés : transport de voiture a l'international / societe de transport international maritime / transport voiture a l'etranger / bon de transport voiture particuliere / reglementation internationale transport maritime
Matériel de sensibilisation et FAQ - Transports Canada
Matériel de sensibilisation et FAQ
Matériel de sensibilisation et FAQ
TMD
TMD FAQ générale
Question : Comment puis- je me procurer une copie du règlement sur le TMD en langage clair?
Réponse : Des versions électroniques de la Loi sur le TMD et du Règlement sur le TMD sont disponibles en ligne.
Transports Canada ne fait pas la distribution de copies de la loi ou du règlement. Voici une...
Date: 2017-06-27 15:50:40
Site :
tc.gc.ca
LOGTRANS SERVICES
Afin de vous aider dans vos démarches, vous trouverez ci-dessous un glossaire des principaux termes liés au transport de marchandises
Acconier: Manutentionnaire qui s'occupe du chargement et du déchargement des navires
Admission temporaire: Le régime de l'admission temporaire permet d'importer temporairement des marchandises tierces à l'Union européenne en exonération totale ou...
Convention collective Transport routier
Champ d'application de la convention collective transport routier
La convention collective des transports routiers est parfois désignée sous le nom de convention collective transport ou convention collective 3085 en référence au n° de brochure JO. Elle couvre le transport de voyageurs, le transport de marchandises, le déménagement, les ambulances, le transport de fonds et certaines...
Site :
convention-collective.fr
Thèmes liés : convention collective transport routier de marchandises / convention collective transport maritime / reglementation transport routier de marchandises pdf / transport routier marchandises reglementation / transport routier marchandise national
Convention collective Transport routier
Champ d'application de la convention collective transport routier
La convention collective des transports routiers est parfois désignée sous le nom de convention collective transport ou convention collective 3085 en référence au n° de brochure JO. Elle couvre le transport de voyageurs, le transport de marchandises, le déménagement, les ambulances, le transport de fonds et certaines...
Site :
http://www.conventions-collectives.com
Thèmes liés : convention collective transport routier de marchandises / convention collective transport maritime / reglementation transport routier de marchandises pdf / transport routier marchandises reglementation / transport routier marchandise national
Formation transport des marchandises dangereuses ...
Formation transport des marchandises dangereuses
Marchandises dangereuses - quelles sont les obligations ?
Formation transport des marchandises dangereuses - La Loi sur le transport des marchandises dangereuses (TMD) est une loi fédérale visant la sécurité publique du transport des marchandises dangereuses. Elle exige que les expéditeurs, transporteurs et manutentionnaires respectent des...
Date: 2018-01-14 20:45:20
Site :
http://www.marchandises-dangereuses.com
Thèmes liés : transport de marchandises dangereuses par voie maritime / transport international des marchandises par voie maritime / transport maritime marchandises / formation transport maritime / reglementation internationale transport maritime
Transport de conteneurs maritimes à Marseille et Lyon ...
Par mail
ECOTRA Logistics effectue le transport de tous les types de containers maritimes (dont les 20' et 40'), chargés de marchandises sèches, de marchandises sous température dirigée, ou encore de marchandises dangereuses (sauf classe 7).
Nos équipes sont à votre écoute afin de prendre en compte vos demandes et mettre en oeuvre les transports, les positionnements et les retours de...
Site :
http://www.ecotra.eu
Thèmes liés : transport maritime port de marseille / transport belgique vers france / transport maritime conteneur le havre / transport maritime conteneurs / transport maritime le havre fort de france
Transport international de marchandises, transitaire ...
Télécharger (Pdf)
Article 1 - OBJET ET DOMAINE D'APPLICATION
Les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités d'exécution par un "Opérateur de transport et/ ou de logistique", ci-après dénommé l'O.T.L., à quelque titre que ce soit (agent de fret aérien, agent maritime, commissionnaire de transport, courtier de fret, entrepositaire, mandataire, manutentionnaire,...
Site :
http://www.fauveder.com
Thèmes liés : l'execution du contrat de transport maritime / reglementation transport routier de marchandises pdf / transport routier marchandises reglementation / calcul prix transport routier marchandises / vehicule de transport de marchandise
Transport Europe Floride - Atlantic Marine Services - Miami
Atlantic Marine Services (AMS) est un des leaders du transport international de marchandises entre l'Europe et la Floride par voie aérienne et maritime, de domicile à domicile.
Vos transports de marchandises avec AMS
Atlantic Marine Services (AMS) est un des leaders du transport international de marchandises entre l'Europe et la Floride par voie aérienne et maritime, de domicile à...
Site :
frenchdistrict.com
Thèmes liés : transport international des marchandises par voie maritime / societe de transport international maritime / societe de transport aerien international / transport maritime aerien et routier / transport routier marchandises europe
la réglementation du transport des animaux de compagnie ...
la réglementation du transport des animaux de compagnie
Quand on acquière un animal de compagnie, que ce soit un chien, un chat ou bien un NAC*, on se pose rarement la question du transport avant de devoir soi-même le transporter.Je ne parle pas du premier voyage (de chez l'éleveur/l'animalerie à chez vous)bien qu'il soit très important, mais des voyages plus fréquents comme le transport...
Site :
http://biendanssespattes.over-blog.fr
Thèmes liés : transport animaux voiture / cage transport grand chien voiture / cage transport voiture chien / transport d une voiture en train / transport de chien en voiture reglementation
Transport voiture Guyane - M2R
/
Transport voiture Guyane
Le transport de votre véhicule pour le Grand Port Maritime de Guyane est parfaitement maîtrisé par les équipes de M2R Maritime. Nous avons deux solutions à vous proposer.
Fréquence : 1 départ / semaine
Durée du transport : 2 semaines
Ports de départ : Le Havre / Montoir de Bretagne
Ports d'arrivée : Degrad des Cannes
Comment ça marche ?
Transport depuis le...
Site :
https://m2rmaritime.com
Thèmes liés : transport maritime navire port conteneur / transport vehicule ver guyane / transport voiture vers guyane / transport vehicule par conteneur / transport voiture guyane
Texte de loi sur la longueur des convois forains - Alloforain
48 000 < M <= 72 000
> 72 000
L'autorisation individuelle peut être :
- au voyage sur un itinéraire précis (délivrée pour un nombre de voyages et une période définis) ;
- permanente sur un itinéraire précis (délivrée pour un nombre de voyages illimité effectués dans le cadre du transport d'une même nature de chargement ou de la circulation d'engins de même nature et pour...
Site :
http://www.alloforain.com
Calcul des droits et taxes sur les achats à l'étranger
Vous êtes ici : Services > Particulier > Vous voyagez - Franchises
Calcul des droits et taxes sur les achats à l'étranger
Publié le : jeudi 29 décembre 2016 |
Mots clés : taxe , voyage
Calcul des droits et taxes sur les achats à l'étranger | © Fotolia
Au-delà des seuils de franchises, vos achats sont soumis à taxation, soit forfaitaire soit au cas par cas sur la base du Tarif Douanier...
Site :
http://www.douane.gouv.fr
Thèmes liés : transport maritime guadeloupe saint martin / achat d un vehicule de transport / plan des transport en commun de l ile de france / transport maritime et aerien / transport colis entre particulier