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Procuration pour transfert de véhicule de compagnie ...
Procuration pour transfert de véhicule de compagnie
Started by L0G1K , Oct 23 2016 05:01 PM
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Posted 23 October 2016 - 05:01 PM
Ma blonde m'a mandaté pour vendre un véhicule de sa compagnie incorporée (à numéro).
Je me demande si c'est...
Site :
http://forum.clubcivicquebec.com
Thèmes liés : transfert vehicule procuration / transfert vehicule saaq / transfert vehicule
Acheter et vendre un véhicule d'occasion en Ontario
En vertu de la loi de l'Ontario, les particuliers désireux de vendre un véhicule motorisé, y compris une motocyclette, doivent remettre une Trousse d'information sur les véhicules d'occasion aux acheteurs éventuels. Cette trousse constitue un guide sur le processus d'achat ou de vente. Elle facilite la compréhension des droits et des responsabilités du particulier.
Responsabilités du...
Site :
http://www.mto.gov.on.ca
Thèmes liés : recherche remorque d'occasion pour moto / recherche remorque porte moto d'occasion / ou acheter une remorque porte moto d'occasion / vehicule de transport d'occasion / vehicule de transport d'equipement
Procuration pour transférer un véhicule à moteur dans l ...
Procuration pour transférer un véhicule à moteur dans l'État de l'Arkansas
Procuration pour transférer un véhicule à moteur dans l'État de l'Arkansas
2013-01-16 | Juridique
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Pas tout le monde est un vendeur-né, alors quand vient le temps de vendre un véhicule dans l'Arkansas, certains optent pour enrôler un agent à agir pour eux. Une façon de donner à votre agent de...
Site :
http://www.iabridal.com
Thèmes liés : transfert vehicule procuration / transfert vehicule
Voitures particulières | Particulier
Voitures particulières - Transfert
Transfert d'un véhicule avec plaque européenne
Il est possible d'effectuer le transfert d'un véhicule et de sa plaque, entre époux ou cohabitants légaux, ou d'un parent vers son enfant. Pour cela, nous vous invitons à prendre rendez-vous chez votre assureur muni des documents suivants (éventuellement disponible auprès de votre administration...
Date: 2017-10-07 19:33:14
Site :
https://autosecurite.be
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Forum DANGEL • Afficher le sujet - Partner Dangel ...
Véhicule : Partner 1.6 HDI Dangel Perfomance de septembre 2007
n° série : VF3GJ9HXC95281941
Type : gj9hxc
102 000 Km
Je constate depuis 2 jours un sifflement aigu, croissant en fréquence et en intensité avec la vitesse du véhicule (à partir de 30Km/H). Le sifflement est à peine perceptible voiture froide, il s'amplifie au bout de 5 km parcouru. Le bruit est nettement perceptible mais pas...
Site :
http://forumdangel.free.fr
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Transfert auto - camion - minivan - véhicule récréatif ...
English / Français
Transfert auto, minivan et camion
Vous avez un transfert automobile, camion ou de minivan à faire et n'avez pas le temps?
Tony Transfert feras la transaction pour vous. Plus besoin de vous casser la tête
Transfert moto
La saison des moto est arrivé et vous en avez trouvé une a votre goût?
Vos heures de travail ne concorde pas avec le vendeur?
Venez nous voir et l'échange de la moto sera un jeu...
Date: 2010-06-19 20:26:02
Site :
http://www.hebergflp.com
Thèmes liés : transfert vehicule antique / transfert vehicule procuration / transfert vehicule
Quelles sont les formalités lors d’un transfert de ...
Profil / Langues
Il est possible d'effectuer le transfert d'un véhicule et de sa plaque entre époux ou cohabitants légaux, ou de parents vers son enfant. Pour cela, vous devez vous munir d'un extrait d'acte de mariage - extrait cohabitation - extrait d'acte de naissance (obtenu auprès de votre administration communale), ainsi qu'une lettre du propriétaire attestant la cession.
Si la personne qui cède le véhicule...
Date: 2017-10-07 19:33:37
Site :
https://autosecurite.be
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Acheter ou vendre un véhicule entre particuliers ...
Immatriculer un véhicule à la suite d'un transfert de propriété entre personnes
Transfert du droit de propriété d'un véhicule
Société de l'assurance automobile du Québec
Immatriculer un véhicule à la suite d'un transfert de propriété entre personnes
Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Clientèle et conditions
Toute personne qui acquiert un véhicule usagé à la suite d'une transaction...
Site :
http://www4.gouv.qc.ca
Thèmes liés : transfert vehicule quebec / transfert vehicule famille / transfert vehicule procuration / transfert vehicule
finaliser la vente d'une voiture d'occasion entre ...
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Finaliser la vente d'une voiture d'occasion entre particuliers
Vous avez bien fait vos devoirs et cherché le type de voiture que vous souhaitez. Vous avez rencontré le vendeur particulier, effectué un essai sur route , posé toutes les bonnes questions et fait subir à la voiture une inspection préalable à l'achat . Vous êtes à présent prêt à l'acheter, alors comment faire...
Site :
https://www.carproof.com
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Immatriculation au Québec: Quelques faits importants ...
Pour que le transfert de propriété d'un véhicule puisse se faire, la SAAQ aura besoin de l'autorisation du vendeur. Pour se faire, celui-ci peut se présenter en personne avec vous pour officialiser la vente.
S'il n'est pas disponible, le vendeur peut aussi signer une procuration qui vous autorisera à procéder au transfert sans sa présence. Le document de procuration est disponible à la...
Site :
http://www.autonet.ca
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