N° 2392 - Rapport d'information de M. Pierre Morange ...

WO2015044549A2 - Base logistique mobile, plateau de ...

Base (1 ) logistique mobile du type comprenant un plateau (2) roulant de transport de charge de véhicule et un véhicule (6) léger positionnable sur ledit plateau (2) de transport de charge, ledit véhicule (6) léger comprenant un châssis (7) roulant équipé d'une plate-forme (8) de transport de charge et d'un poste (9) de pilotage. Le plateau (2) de transport de charge comprend une surface...

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Site : https://patents.google.com

Thèmes liés : delai de livraison d'un vehicule non respecte / vehicule de transport d'equipement / transport routier vehicule leger / transport marchandise vehicule leger / transport routier camion plateau

Transports | ameli.fr

Les frais de transport sont pris en charge par l'Assurance Maladie, sur prescription médicale, dans les situations suivantes :

transports liés à une hospitalisation (entrée et/ou sortie de l'hôpital), quelle que soit la durée de l'hospitalisation (complète, partielle, ou ambulatoire) ;

transports liés aux traitements ou examens pour les patients reconnus atteints d'une affection de...

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Date: 2018-01-16 10:19:43
Site : ameli.fr

Thèmes liés : prescription medicale de transport voiture particuliere / remboursement frais de transport vehicule personnel / frais de transport vehicule personnel / cout de transport d'une voiture par train / transport d enfant en voiture

Transporter une voiture vers la Réunion

Toutes les offres et les tarifs en ligne avec Expedom, le transitaire spécialiste des particuliers !

Pour votre transport de voiture vers la Réunion, Expedom vous propose plusieurs solutions :

Transport de voiture sur navire roulier :

La solution la plus économique pour effectuer un transport de voiture de la France vers l'île de la Réunion.

Nous vous présentons en détail comment se...

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Site : reunionnaisdumonde.com

Conducteur de véhicule de transport en commun | Forget ...

Le conducteur de transport en commun assure la conduite de véhicule de transport routier de voyageurs sur des lignes régulières. C'est un transport collectif de personnes sur un réseau routier urbain et interurbain.

Ce métier répond à une palette d'activités : le transport scolaire, le transport d'usagers sur des lignes régulières, la conduite de véhicule de tourisme (autocars). Dans...

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Site : http://www.forget-formation.com

Thèmes liés : formation conducteur transport en commun / vehicule de transport en commun / assurance vehicule transport personne / assurance vehicule de transport / vehicule de transport routier

ameli.fr - Frais de transport

Frais de transport : modalités de prise en charge et remboursements

09 mai 2017

Vous avez besoin d'un transport pour rentrer chez vous après une opération, ou pour des soins loin de votre domicile ? L'Assurance Maladie peut prendre en charge vos frais de transport si votre état de santé le justifie et sous certaines conditions.

Les situations de prise en charge de vos frais de transport

Les...

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Date: 2017-08-12 15:01:26
Site : ameli.fr

Thèmes liés : remboursement frais de transport vehicule personnel / prescription medicale de transport voiture particuliere / frais de transport vehicule personnel / transport d enfant en voiture / cout de transport d'une voiture par train

Questions-reponses - Amélioration du transport scolaire ...

Questions/Réponses

Questions/Réponses

Est-il vrai qu'il existe une "règle du 3 pour 2" qui permet dans un car d'assoir 3 enfants sur 2 places ?

(article 52 de l' arrêté du 2 Juillet 1982 modifié) «[...] Dans les véhicules conçus pour le transport d'adultes, tout siège transversal sans accoudoir central (ou avec accoudoir escamotable) prévu pour deux personnes peut servir pour trois...

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Site : https://www.anateep.fr

Thèmes liés : transport d enfant en voiture / transport scolaire voiture particuliere / vehicule de transport d'equipement / chauffeur de transport scolaire / transport scolaire en france

Transport de fonds - professionnels | service-public.fr

Le transport de fonds permet d'acheminer des marchandises nécessitant un haut niveau de sécurité : fonds (billets, papier servant à l'impression des billets, monnaie métallique), bijoux, pierres et métaux précieux...

Tout replier

Tout déplier

Activités concernées

Le transport de fonds sur la voie publique est réglementé en fonction de la nature et du montant des biens transportés...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : vehicule blinde transport de fonds / vehicule de transport d'equipement / vehicule transport de fond / vehicule de transport blinde / assurance vehicule transport personne

Transport d'automobiles - Help à Nice

35 000 véhicules transportés à

travers l'Europe

Grâce à son parc de camion porte-véhicules de dernière génération, Help! répond à toutes vos demandes de transport, que vous soyez professionnel ou particulier.

Que vous ayez un seul véhicule à transporter ou une centaine, nous vous faisons bénéficier des meilleurs délais et des équipements les plus performants.

Acteur...

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Date: 2018-03-06 12:28:52
Site : http://www.help-transport-depannage.fr

Thèmes liés : transport d un vehicule par camion / transport vehicule par camion / vehicule de transport d'equipement / transport vehicule europe / transport de vehicule en panne

Comment importer une voiture des USA ? (guide pratique ...

Comment importer une voiture des USA ? (guide pratique , astuces , conseils)

Zoé

5 avr. 2011

Les Etats-Unis est l'un des plus grands constructeurs automobiles du monde. Ajouté à cela le fait que l'on y trouve de nombreux modèles de voitures mythiques et de collection et vous comprendrez que l'importation de ces véhicules est très en vogue chez les Français depuis quelques années : Shelby,...

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Site : https://www.over-blog.com

Thèmes liés : assurance vehicule transport personne / vehicule de transport d'occasion / transport de vehicule d occasion / prix transport vehicule usa france / assurance vehicule de transport

FR2963310A1 - Remorque modulaire pour le transport d'une ...

L'invention propose une remorque (10) pour le transport d'au moins un véhicule à roues, notamment pour le transport d'une ou plusieurs motocyclettes ou d'un véhicule de loisirs, du type comportant une plate-forme (12) de support, au moins un rail individuel longitudinal (50) qui est apte à recevoir en roulement au moins une roue du véhicule et qui agencé sur la face supérieure de la...

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Site : https://patents.google.com

Thèmes liés : vehicule de transport d'equipement / remorque pour transporter motocyclette / grand vehicule automobile de transport / plateau transport vehicule / dimension vehicule transport de fond

Transport de voiture Réunion - Expesud

1/ Vous déposez le véhicule chez Expesud à FOS sur Mer ou à St Nazaire :

Nous établissons ensemble le constat de prise en charge du véhicule. Pratique À Saint-Nazaire, notre agent peut vous déposer gratuitement à la Gare SNCF une fois les formalités accomplies.

2/ Nous prenons en charge votre véhicule à domicile (ou à l'adresse de votre choix). Moyennant un supplément variable en...

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Site : expesud.com

Thèmes liés : transport vehicule france reunion / transport vehicule france / transport maritime de vehicule / assurance vehicule de transport / transport vehicule marseille reunion

Transports sanitaires : quel remboursement - Dossier Familial

Dans certains cas, l'assurance-maladie prendra en charge, dans des conditions strictes, ces frais de transport.

Remboursement du transport sur prescription médicale

Il revient au médecin traitant de rédiger, avant que le déplacement n'ait lieu, une prescription médicale de transport précisant le mode de locomotion retenu, qu'il sera ensuite impératif de respecter. Faute de prescription,...

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Date: 2017-10-07 14:16:29
Site : http://www.dossierfamilial.com

Thèmes liés : remboursement frais de transport vehicule personnel / frais de transport vehicule personnel / vehicule de transport d'equipement / assurance vehicule transport personne / transport vehicule sanitaire leger

Quesny Transports Equins | Transport Chevaux Bretagne

Accueil

Transport Chevaux Bretagne

Pour le transport de vos chevaux, Quesny transports équins (transport chevaux bretagne) dispose de trois véhicules équipés confort pour que vos chevaux puissent voyager dans les meilleures conditions. Nous assurons des navettes sur toute la France toutes distances, 7 jours sur 7. Nous pouvons transporter jusqu'à 18 chevaux par véhicule. Nous assurons notamment des navettes régulières vers la Normandie et l'ouest de la France.

Le transport de vos chevaux en toute sécurité

La société Quesny transports équins...

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Site : http://www.quesny-transports-equins.com

Thèmes liés : vehicule de transport de chevaux / transport de chevaux en france / vehicule de transport d'equipement / societe de transport de vehicule / transport vehicule france

TRANSPORT AUTOMOBILES - VOITURES COLLECTION

Matériel roulant

Conditions de convoyage optimums

Unique en France, notre camion construit sur mesure est monté sur coussin d'air. Il se positionne au raz du sol pour charger les véhicules à faible garde au sol sans risque de les abîmer. Garantie supplémentaire : notre assurance couvre jusqu'à 250.000 EUR !

Nous effectuons le transport sur toutes distances. La tarification se fait soit au kilomètre, soit au forfait. Pour avoir plus de renseignements et afin d'étudier au mieux votre demande, merci de prendre contact avec nous au 06.62.68.74.09 ou...

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Site : http://transport-automobiles.fr

Thèmes liés : transport camion plateau voiture / transport de voiture sur plateau / transport voiture ancienne / transport voiture collection france / tarif transport voiture en france

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

   SG Autres véhicules à usage spécial

   SH Véhicule accessible en fauteuil roulant] 2

   Aux fins du présent arrêté royal, sauf dispositions contraires, on entend par :

   1. "Communauté" : la Communauté Européenne

   2. "Etats membres" : les Etats membres de la Communauté

   3. "la Directive" : la directive 2007/46/CE établissant un cadre pour la réception des...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Thèmes liés : vehicule de transport d'equipement / transport d un vehicule par camion / vehicule utilitaire transport personne / assurance vehicule transport personne / vehicule de transport de personnes

Transport de voiture France Mayotte - Expesud

Transport de voiture France Mayotte

Transporter votre voiture en conteneur de groupage vers Mayotte

Vous recherchez une solution sécurisée pour faire voyager votre véhicule (éventuellement chargé d'effets personnels) depuis la France métropolitaine sur Mayotte ? Le transport en conteneur de groupage correspond à vos besoins... À partir de 1650 EUR TTC.

Nous vous proposons une solution...

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Site : expesud.com

Thèmes liés : tarif transport voiture en france / transport de voiture en france / transport vehicule france / transport voiture marseille mayotte / assurance vehicule de transport

Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises ...

Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit arrêté ADR) (Abrogé)

(JO n° 150 du 30 juin 2001)

Texte abrogé par l'article 26 de l'arrêté du 29 mai 2009 depuis le 1er juillet 2009 (JO n° 147 du 27 juin 2009).

NOR : EQUT0100809A

Arrêté du 9 mai 2008 (JO n° 136 du 12 juin 2008)

Arrêté du 28 janvier 2008 (JO n° 37 du 13 février 2008)

Arrêté du...

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Date: 2017-10-07 04:59:39
Site : https://aida.ineris.fr

Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises ...

Titre II : Dispositions applicables à tous les transports de marchandises dangereuses

(Arrêté du 5 décembre 2002, article 1er)

Chapitre I : Dispositions générales

Article 4 de l'arrêté du 1er juin 2001

Missions respectives des différents intervenants lors des opérations de chargement et de déchargement

(Arrêté du 5 décembre 2002, article 1er et arrêté du 28 janvier 2008, article...

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Date: 2017-08-12 10:54:28
Site : ineris.fr

Déménagement voiture France Mayotte

1/ Vous déposez le véhicule au port d'embarquement ( Saint-Nazaire ou Fos sur Mer) :

Après lui avoir remis les documents pour douane, vous établissez ensemble un constat détaillé de votre véhicule

Pratique À Fos sur Mer, nous avons négocié des tarifs avec un taxi pour vous raccompagner à la gare de votre choix. A Saint-Nazaire, notre agent peut vous déposer gratuitement à la Gare...

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Site : transport-voiture-mayotte.com

Thèmes liés : transport vehicule france / transport maritime de vehicule / assurance vehicule de transport / tarif transport voiture en france / sncf transport vehicule

Le transport de voiture en Ro-Ro – Transit Maritime

Le transport de voiture en Ro-Ro vers le port de la Pointe des Galets est une des 3 options que nous proposons chez Transit-Maritime. Les deux autres options étant le transport par groupage ou le conteneur personnalisé. Dans cet article, nous allons vous briefer sur les conditions de transport des véhicules en navire roulier.

Qu'est-ce que le transport de voiture en Ro-Ro ?

Pour ceux qui...

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Site : http://www.transitmaritime.com

Thèmes liés : transport voiture france vers reunion / transport de voiture par bateau vers la reunion / transport voiture tourisme maritime / transport vehicule france reunion / transport d un vehicule par camion

Assurance temporaire - Assurancetemporaire.org

Nous nous engageons pour un service irréprochable !

Mieux nous connaitre en regardant cette vidéo dédiée à l'assurance temporaire

Des conseillers disponibles

Très disponible, nous sommes à votre écoute pour de simples renseignement ou pour créer votre assurance temporaire ensemble. Profitez d'une souscription par téléphone, fax ou mail !

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Une assurance temporaire réellement...

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Site : https://www.assurancetemporaire.org

Thèmes liés : vehicule de transport d'occasion / transport de vehicule d occasion / achat d un vehicule de transport / assurance vehicule transport personne / assurance vehicule de transport

Le Transport maritime de voiture sur l'île de la Réunion ...

Le transport de voiture sur navire roulier navire roulier (service uniquement au départ du port du Havre, véhicule impérativement vide d'effets personnels ou tout autre marchandise).

Les navires rouliers (ou Ro-ro) sont des navires dédiés au transport de véhicules et engins roulants.

Le prix du transport est indexé en fonction de la

hauteur

de votre véhicule.

Le transport de véhicule en...

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Date: 2016-12-10 14:13:55
Site : http://blog.long-cours.com

Thèmes liés : achat d un vehicule de transport / transport d un vehicule par camion / transport vehicule par conteneur / transport vehicule par camion prix / bateau transport vehicule metropole reunion

Frais de transport : quels remboursements ? - Mutuelle.fr

Accueil > Hospitalisation > Frais de transport : quels remboursements ?

Frais de transport : quels remboursements ?

Les frais de transport sont pris en charge par l'Assurance Maladie sur prescription médicale, pour des examens médicaux, des soins ou pour un contrôle réglementaire.

Qui peut bénéficier des remboursements ?

L'assuré social ainsi que ses ayants droits peuvent bénéficier de...

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Site : https://mutuelle.fr

Thèmes liés : remboursement frais de transport vehicule personnel / frais de transport vehicule personnel / frais de transport vehicule / assurance vehicule transport personne / vehicule de transport en commun

LA RÉGLEMENTATION EUROPEENNE DES TRANSPORTS ROUTIERS DE ...

Le service de transport international occasionnel comprenne au moins une période de 24 heures dans un État membre ou un pays tiers autre que celui dans lequel le service a démarré. Et que le conducteur, à l'issue de la dérogation, prenne deux périodes de repos hebdomadaires régulières (90 heures), ou une période de repos hebdomadaire régulière (45 heures) et une période de repos...

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Site : http://www.abngautocars.com

Thèmes liés : vehicule de transport d'equipement / assurance vehicule transport personne / assurance vehicule de transport / vehicule de transport en commun / transport et organisation territoire france

Les frais de transport des patients s’envolent dans les ...

Lecture zen

«  Il faut qu'on baisse les dépenses, ou plutôt qu'elles cessent d'augmenter !  », s'exclame le Dr Annie Thomas, médecin-conseil du service médical des Flandres. Il faut dire que, à l'échelle de la France, les frais de transport des patients sont passés de 2,3 milliards d'euros en 2003 à plus de 4 milliards en 2014. Et que la température ne cesse de monter, au risque...

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Site : http://www.lavoixdunord.fr

Thèmes liés : remboursement frais de transport vehicule personnel / frais de transport vehicule personnel / transport vehicule sanitaire leger / remboursement frais de transport france / frais de transport vehicule