Articles sélectionnés pour le thème : frais de transport voiture particuliere
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Sécurité sociale - Ambulances taxi, transport vsl bourg ...
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Sécurité sociale
Vos frais de transports sont-ils remboursables par l'assurance maladie ???
Oui si,
Le transport est effectué en ambulance, (si l'état du malade justifie un transport allongé ou une assistance constante voire de l'administration d'oxygène).
Le transport est lié à une hospitalisation...
Site :
http://www.ambulances-pays-ain.fr
Thèmes liés : remboursement frais de transport malade en voiture particuliere / remboursement frais de transport malade en voiture / frais de transport malade en voiture particuliere / frais de transport voiture particuliere securite sociale / frais de transport malade en voiture
Conditions de Transport | Revente de billets | Eurostar
Conditions de transport
INTRODUCTION
Le Règlement (CE) N° 1371/2007 du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2007 sur les droits et obligations des voyageurs ferroviaires (« PRR ») ainsi que toutes les lois nationales applicables s'appliquent aux voyages sur les services Eurostar. Le PRR inclut les Règles uniformes concernant le contrat de transport international ferroviaire...
Site :
eurostar.com
Randonnée, CLUB ALPIN FRANCAIS VILLEFRANCHE SUR SAONE
Le CAF de VILLEFRANCHE SUR SAONE vous propose des randonnées à pied d'un ou plusieurs jours à la découverte de la France, de l'étranger, et de ses chemins, en montagne, parfois à la campagne, parfois même en bord de mer...week-end, ponts, semaine estivale. Les groupes sont d'environ 5 à 15 personnes.
La randonnée pédestre peut être pratiquée par tous à condition d'être en bonne...
Date: 2017-10-07 21:34:36
Site :
http://villefranche-sur-saone.ffcam.fr
Thèmes liés : frais de transport voiture particuliere
BON_TRANSPORT - Centre d'Oncologie de Gentilly
Liens utiles
Bon transport
A compter du 1er janvier 2017, les médecins de la S.E.L. du COG ne délivreront plus de bon de transport en taxi ou Véhicule Sanitaire Léger pour les consultations de suivi.
Ce document ne sera donc plus délivré.
L'assurance maladie prend en charge les frais de transports en cas d'affection de longue durée (vous pouvez consulter l'arrêté du 23 Décembre 2006).
Informations pratiques
Les conditions de remboursement ou de prise en charge des transports par les organismes de Sécurité Sociale sont strictes et bien réglementées.
Le remboursement nécessite une...
Site :
http://oncologie-gentilly.com
Thèmes liés : transport vehicule sanitaire leger / prescription medicale de transport voiture particuliere / transport d une voiture en train / frais de transport voiture particuliere securite sociale / remboursement frais de transport malade en voiture particuliere
BIC - Champ d'application – Précisions doctrinales ou ...
BIC - Champ d'application - Précisions doctrinales ou jurisprudentielles relatives à certaines professions - Autres professions
I. Administrateurs et dirigeants de sociétés
1
Le régime fiscal des diverses rémunérations des dirigeants de sociétés est étudié au BOI-RSA-GER . Cependant, ces derniers peuvent également être passibles de l'impôt sur le revenu dans la catégorie des...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : gestion d une societe de transport / creation d une societe de transport / societe de transport d animaux / camion transport chevaux d'occasion / materiel de transport en camion d occasion
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Le PARLEMENT FLAMAND a adopté et Nous, GOUVERNEMENT, sanctionnons ce qui suit :
Décret portant le Code flamand de la Fiscalité
TITRE 1er. - Dispositions introductives
Chapitre 1er. - Dispositions générales et définitions
Le présent Code règle une matière régionale.
Article 1.1.0.0.2.
Dans le présent code, il y a lieu d'entendre par :
1° impôts et accessoires : les impôts en...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Thèmes liés : vehicule de transport d'equipement / frais de transport voiture particuliere securite sociale / frais de transport voiture particuliere / transport voiture particuliere / transport d enfant en voiture
Simulateur Frais kilométriques 2014. - Impôt sur le revenu
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Commentaires
Par MELA (Date : 2015-11-02 12:29:38)
Bonjour, je suis indemnisée par mon employeur pour mes déplacements, je suis auxiliaire de vie sociale, mais cela n'apparait pas sur ma fiche de paie c'est un budget à part qui permet les remboursements.
Ma question est la...
Site :
http://impotsurlerevenu.org
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Federteep - Faq
Quelles sont les conditions pour bénéficier du transport scolaire ?
Pour bénéficier d'une aide au titre du transport scolaire, il faut :
- Résider dans le TARN à plus de 3 km de l'établissement scolaire.
- Fréquenter un établissement public ou privé sous contrat avec l'Etat dans une classe comprise entre la maternelle et la terminale et conforme à la sectorisation transport.
Qui ne...
Site :
http://www.federteep.org
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Les projets en transport urbain sont déterminants pour la ...
Les projets en transport urbain sont déterminants pour la croissance des villes Canadiennes
16 novembre 2015
Livre blanc
Pour les centres urbains du Canada, le développement d'infrastructures de transport public est à la fois une obligation et une excellente occasion de modeler leur croissance, tout en leur assurant des retombées positives considérables sur le plan économique et social. Des...
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Accueil - IMM
Je ne suis pas sur la région de l'Hérault, où puis je consulter ou me faire opérer ?
Vous pouvez contacter un des centres affiliés à la F.E.S.U.M. (Fédération Européenne des Services d'Urgences Mains). La F.E.S.U.M. a pour objet d'assurer la meilleure qualité possible de soins aux blessés de la main grâce à la coordination des services membres de la Fédération Européenne des...
Site :
http://www.institutmain.fr
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Transport ferroviaire de marchandises, fret ferroviaire en ...
Transport & Services
AsstrA offre à ses clients une gamme complète de services logistiques et de transport nécessaires à réalisation du fret ferroviaire international. La stabilité et la performance impressionnantes du marché sont expliquées par les possibilités universelles de transport ferroviaire de marchandises. Les trains de marchandises sont capables de transporter de grosses...
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asstrafrance.fr
CHU Angers : chirurgie plastique - Vos questions
Vos questions
Pourquoi avoir créé un site ?
L'information au patient est une obligation. Avoir recours à une intervention de chirurgie plastique ou esthétique est un long processus psychologique. Internet est une formidable base de données dont la pertinence fait parfois défaut. Parce que notre site est disponible à tout moment, vous pouvez accéder à une information de...
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Quels sont les avantages et les inconvénients de l ...
Les transports en commun se compose généralement d'un réseau de trains, les autobus et autres modes de Voyage qui sont ouverts au grand public. En utilisant les transports en commun est généralement très pertinente dans des environnements urbains, où une voiture de manoeuvre un moment difficile dans le trafic peut avoir typique des grandes villes. Certains avantages typiques sont...
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Frais kilométrique - frais de véhicules - Frais de ...
Calculez et gérez vos frais kilométriques
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Frais de véhicules et exercice en société
6.29 - RÈGLES DE DÉDUCTION EN CAS D'EXERCICE EN SOCIÉTÉ
Sources : (Doc. adm. 5 G-2354, § 38, 15 sept. 2000). - (RES n° 2005/29 (FP), 6 sept. 2005)
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En cas d'exercice en société, le mode d'évaluation retenu...
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SOUS-TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
SOUS-TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
Rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.
Les trois modèles gratuits sont les modèles officiels imposés par l'État français.
Cliquez sur un lien bleu pour accéder directement au
- MODÈLE OFFICIEL GRATUIT DE CONTRAT TYPE DE COMMISSION DE TRANSPORT .
Le Décret n° 2014-644 du 19 juin 2014 porte approbation du contrat type de location d'un...
Date: 2017-04-02 07:26:14
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Foire aux questions - Centre de la Main d'Angers (49)
Le centre de la Main est ouvert en semaine du Lundi au Vendredi de 08h00 à 19h30 et de 08h00 à 13h00 le Samedi. En cas d'urgence, vous pouvez contacter la Clinique Saint Léonard , établissement de santé assurant l'hospitalisation, où les chirurgiens du Centre de la Main assurent toute l'année, dans le cadre de leur spécialité, une garde chirurgicale .
Clinique Saint Léonard, 18 rue de...
Site :
http://www.centredelamain.fr
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Les consultations - hopital.fr - Fédération Hospitalière ...
La prise en charge des transports
Les pièces à fournir
Afin de bénéficier d'une prise en charge totale ou partielle, il vous faudra présenter à l'accueil les documents suivants :
votre carte Vitale et l'attestation accompagnant cette dernière ;
une pièce d'identité en cours de validité : carte d'identité, passeport, livret de famille, carte de séjour...
votre carte de mutuelle, si...
Site :
https://www.hopital.fr
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Hospitalisation : les réponses à toutes vos questions
Tous les membres en ordre de cotisation à l'assurance complémentaire bénéficient d' Hospi solidaire . Elle prend intégralement en charge les frais d'hospitalisation des enfants de moins de 18 ans et offre aux adultes la garantie de ne jamais payer plus de 275 euros par hospitalisation en chambre commune ou à deux lits. Elle vous garantit donc des interventions non négligeables. Elle peut...
Site :
mc.be
Thèmes liés : remboursement frais de transport malade en voiture particuliere / remboursement frais de transport malade en voiture / remboursement frais de transport voiture / transport d enfant en voiture / transport voiture a l'etranger
Le cout d'un déménagement dans les DOM TOM
Saint-Barthélémy,
Saint-Martin,
Malgré tout, gardez en tête que les tarifs des déménagements vers les DOM TOM sont particulièrement élevés. Il est donc intéressant de s'y préparer bien à l'avance pour être certain d'optimiser votre budget.
Pour un tel déménagement, vous aurez le choix entre le fret aérien, le fret maritime ou encore le transport roulier (Ro-Ro). Mais ces...
Texte de loi sur la longueur des convois forains - Alloforain
48 000 < M <= 72 000
> 72 000
L'autorisation individuelle peut être :
- au voyage sur un itinéraire précis (délivrée pour un nombre de voyages et une période définis) ;
- permanente sur un itinéraire précis (délivrée pour un nombre de voyages illimité effectués dans le cadre du transport d'une même nature de chargement ou de la circulation d'engins de même nature et pour...
Site :
http://www.alloforain.com
Remboursement frais auto-entrepreneur
Accueil > Statut auto-entrepreneur et micro-entrepreneur > Auto-entrepreneur dans la pratique
Remboursement frais auto-entrepreneur
Si un auto-entrepreneur se fait rembourser des charges par un client, ce remboursement de frais entre dans son chiffre d'affaires et donc dans le calcul de ses cotisations sociales, à moins qu'il ne s'agisse de débours.
Déduction des charges de...
Site :
http://aide-creation-entreprise.info
Thèmes liés : prix de l'envoi d'un colis par la poste / remboursement frais de transport france / remboursement frais de transport voiture / remboursement billet auto train / achat d un vehicule de transport
Tous les frais réels déductibles des impôts! Règles et ...
25. mars 2017
Tous les frais réels déductibles des impôts! Règles et calculs pour les kilomètres, repas, vêtements, déménagements, ordinateurs ....
Tout salarié à la possibilité de baisser son impôt en déclarant les frais réels qu'il supporte réellement pour le travail. Une démarche souvent mal réalisée car bon nombre de contribuables ne savent pas ce qu'ils ont le droit...
Site :
https://www.corrigetonimpot.fr
Thèmes liés : calcul frais de transport voiture / achat d un vehicule de transport / calcul trajet voiture pour impot / calcul trajet voiture temps reel / cout de transport d'une voiture par train