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Frais de transport des salariés de la région IDF : Hausse ...
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Frais de transport des salariés de la région IDF : Hausse du forfait Navigo au 1er août 2016
le 29 juillet 2016
Par décision du 13 juillet 2016, le Syndicat des transports d'Île-de-France (Stif) a relevé le forfait mensuel Navigo toutes zones à...
Site :
https://www.snaecso.com
Thèmes liés : syndicat des transport d'ile de france / syndicat des transport d ile de france / frais transport salarie ile france / transport d'ile de france / transport d ile de france
Conditions Générales | easyJet.com
5 Route de L'Aéroport
1215 Geneva 15
Article 3 Applicabilité
3.1 Généralités
3.1.1 Les présentes Conditions Générales régissent toutes les Réservations que vous effectuez auprès de Nous et toute responsabilité que Nous pourrions avoir par rapport à ces Réservations, à l'exception des Vols que Nous opérons sur la base d'un Mandat Officiel. En sus des présentes Conditions...
Site :
http://stafftravel.easyjet.com
Thèmes liés : vehicule de transport d'equipement / transport d'alcool autorise en france / societe de transport d animaux / transport d enfant en voiture / reglementation transport d'alcool en france
Frais de transport en Ile-de-France: hausse des tarifs des ...
Les tarifs des forfaits Navigo annuels en Ile-de-France ont été relevés de 2 % au 1er août dernier. Cette hausse entraîne à partir de cette date, une augmentation du montant de la participation des employeurs franciliens au coût des frais de transport de leurs salariés détenteurs d'un PASS Navigo à l'année.
Frais de transport : tarifs des forfaits Navigo au 1er août 2012
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Site :
https://www.editions-tissot.fr
Thèmes liés : frais transport salarie ile france / transport d'ile de france / transport d ile de france / solidarite transport ile de france tarif / tarif reduit transport ile de france
Conditions de Transport | Revente de billets | Eurostar
Conditions de transport
INTRODUCTION
Le Règlement (CE) N° 1371/2007 du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2007 sur les droits et obligations des voyageurs ferroviaires (« PRR ») ainsi que toutes les lois nationales applicables s'appliquent aux voyages sur les services Eurostar. Le PRR inclut les Règles uniformes concernant le contrat de transport international ferroviaire...
Site :
eurostar.com
Conditions Générales de Vente | XL Airways
Classes de réservation : E/U/X/P/R
Billet non remboursable, non modifiable.
Billet non remboursable, non modifiable. Le tarif est valable pour les dates indiquées et donne uniquement droit au transport dans l'ordre d'utilisation des coupons. Pas de réduction tarifaire pour les enfants (entre 2 et 12 ans). Réduction tarifaire pour les bébés (jusqu'à 2 ans) : a) sans siège : réduction de...
Date: 2018-01-16 11:26:40
Site :
xl.com
Thèmes liés : societe de transport d animaux / societe generale de transport aerien / remboursement frais de transport france / tarif transport avion france / transport international france etats unis
N° 2392 - Rapport d'information de M. Pierre Morange ...
2 personnes dont au moins une titulaire du diplôme d'État d'ambulancier
2 personnes dont au moins une titulaire du diplôme d'État d'ambulancier ou sapeur-pompier
2 personnes dont au moins une titulaire du diplôme d'État d'ambulancier
1 personne titulaire du diplôme d'État d'ambulancier ou d'auxiliaire ambulancier
Prise en charge
Assurance maladie sur enveloppe dépenses...
Ile-de-France : modification du calcul pour la prise en ...
Ile-de-France : modification du calcul pour la prise en charge des frais de transport en commun domicile/travail.
Suite à l'évolution des tarifs des zonages en Ile-de-France, la formule de calcul du plafonnement du montant du remboursement des frais de transport domicile/travail pris en...
Site :
http://www.info-fpt.fr
Thèmes liés : calcul trajet transport ile de france / remboursement frais de transport ile de france / transport de l ile de france / transport en commun region ile de france / remboursement transport ile de france employeur
Frais de transport en Ile-de-France - neoprofs.org
Sur les papiers que nous a envoyés l'académie de Versailles figure la mention suivante :
"NB : le remboursement partiel des frais de transport concerne le trajet entre le domicile et l'établissement scolaire d'affectation.
Pas de remboursement de la carte Imagine R."
Cela signifie-t-il qu'il n'y aura aucune aide pour le trajet domicile-IUFM (j'ai quand même 3 zones à traverser : ça ne va pas être donné !) ? Ou cela...
Date: 2018-01-16 14:40:29
Site :
http://www.neoprofs.org
Thèmes liés : remboursement frais de transport ile de france / frais transport ile de france / remboursement frais de transport france / carte ile france zones transport / transport de l ile de france
Frais kilométrique - frais de véhicules - Frais de ...
Calculez et gérez vos frais kilométriques
Frais de véhicules
Frais de véhicules et exercice en société
6.29 - RÈGLES DE DÉDUCTION EN CAS D'EXERCICE EN SOCIÉTÉ
Sources : (Doc. adm. 5 G-2354, § 38, 15 sept. 2000). - (RES n° 2005/29 (FP), 6 sept. 2005)
Obligation de soumettre tous les véhicules au même mode d'évaluation
En cas d'exercice en société, le mode d'évaluation retenu...
Site :
http://www.frais-kilometrique.com
Thèmes liés : remboursement frais de transport vehicule personnel / frais de transport vehicule personnel / societe de transport de vehicules automobiles / societe de transport de vehicule / transport compte propre location vehicule
Cdiscount.com - N'économisez pas votre plaisir
- accessoire de la salle de bain
- Fixation, Etanchéité, Plomberie
Les caractéristiques principales des produits et notamment les spécifications, illustrations et indications de dimensions ou de capacité sont présentées sur le site internet http://aicasanitaer.de.
Le client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande.
Le choix et l'achat d'un produit est de la...
Site :
cdiscount.com
Thèmes liés : prix de l'envoi d'un colis par la poste / remboursement frais de transport france / cout d'envoi d'un colis par transporteur / le prix d'envoi d'un colis par la poste / prix d envoi colis
Thalasso et bien-être : Découvrez toutes les offres de ...
après avoir validé les présentes conditions générales de vente.
La procédure de passation des commandes comporte au minimum les étapes suivantes :
1. L'utilisateur effectue une recherche qui donnera lieu à la communication d'une ou plusieurs offres de prestations correspondant à sa requête et/ou l'utilisateur consulte les offres proposées
2. L'utilisateur clique sur la...
Site :
thalasseo.com
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Maladie, maternité, paternité, invalidité, décès en France
A - Assurance maladie, maternité et paternité
Assurance maladie
Les prestations de l'assurance maladie, maternité et paternité sont attribuées par les caisses primaires d'assurance maladie (CPAM) en métropole et par les caisses générales de sécurité sociale (CGSS) dans les départements d'outre-mer.
Depuis le 1er janvier 2016, la protection universelle maladie (Puma) garantit la prise...
Date: 2017-06-15 14:04:40
Site :
http://www.cleiss.fr
Thèmes liés : transport d'ile de france / transport d ile de france / remboursement frais de transport hors ile de france / remboursement frais de transport ile de france / remboursement frais de transport france
Règlement assistance voiture - Total.be
PRESTATIONS GARANTIES EN BELGIQUE ET DANS 35 PAYS EUROPEENS AUX BENEFICIAIRES DE LA « TOTAL ASSISTANCE »
1. DEFINITIONS
1.1 Touring
Pour les prestations garanties en Belgique, "Touring" désigne l'association sans but lucratif Touring Club Royal de Belgique (TCB) (TVA n° BE 0403.471.597), dont le siège est établi en Belgique, 44 rue de la Loi à 1040 Bruxelles, celle-ci ayant confié la...
Site :
http://www.total.be
Thèmes liés : achat d un vehicule de transport / vehicule transport handicape d'occasion / transport d un vehicule par camion / vehicule de transport d'occasion / transport de vehicule d occasion
Folio de l’impôt sur le revenu S1-F1-C1, Crédit d’impôt ...
n) le matériel de photothérapie pour le traitement du psoriasis ou d'autres maladies de la peau;
o) un concentrateur d'oxygène.
1.74 En plus du prix d'achat ou des frais de location des appareils énumérés aux points 1.73a) à o), certains frais liés au fonctionnement des appareils peuvent également être admissibles comme frais médicaux selon l'alinéa 118.2(2)i). Ces frais comprennent...
Site :
https://www.canada.ca
Thèmes liés : vehicule de transport d'equipement / achat d un vehicule de transport / frais de transport vehicule particulier / remboursement frais de transport france / frais de transport vehicule
Votre couverture maladie lorsque vous venez en vacances en ...
Votre couverture maladie lorsque vous venez en vacances en France depuis un Etat de l'Union Européenne, d'Islande, du Liechtenstein, de Norvège ou de Suisse
2017
Que vous soyez travailleur, chômeur, résident ou pensionné, si vous êtes assuré (ou ayant droit) du régime de sécurité sociale d'un État membre de l'UE, de l'Islande, du Liechtenstein, de la Norvège ou de la Suisse, vous...
Date: 2017-08-31 08:13:15
Site :
http://www.cleiss.fr
Thèmes liés : remboursement frais de transport france / frais de transport france
Garanties d’assurance et prestations d’assistance - carte ...
Rapatriement des enfants de moins de 15 ans (si le bénéficiaire malade ou blessé ne peut s'en occuper) :
Envoi d'une personne choisie par le bénéficiaire ou sa famille ou d'une hôtesse pour accompagner les enfants à leur résidence.
Rapatriement d'un bénéficiaire accompagnant :
Prise en charge du transport d'un autre bénéficiaire voyageant avec le bénéficiaire rapatrié ou...
Site :
mastercard.com
Thèmes liés : salaire chauffeur transport d'organe / remboursement frais de transport vehicule personnel / achat d un vehicule de transport / chauffeur transport d'organe / remboursement frais de transport france
Garanties d’assurance et prestations d’assistance - carte ...
Pour bénéficier des garanties d'assurance adossées à votre carte, vous devez avoir réglé les prestations avec votre carte Gold MasterCard. Appelez le Gold MasterCard Service dont le numéro figure au dos de votre carte.
ASSISTANCE MEDICALE ET RAPATRIEMENT
Transfert, rapatriement du bénéficiaire :
Pas de franchise kilométrique.
Rapatriement des enfants de moins de 15 ans (si le...
Site :
mastercard.com
Thèmes liés : salaire chauffeur transport d'organe / chauffeur transport d'organe / remboursement frais de transport vehicule personnel / remboursement frais de transport france / achat d un vehicule de transport
Conditions générales de vente | France Natation
Toute commande effectuée sur le site doit correspondre aux besoins normaux d'un ménage.
L'acheteur, qui souhaite acheter un produit, doit obligatoirement :
La Commande est alors matérialisée par :
o La réalisation complète du processus de Commande prévu sur le site www.france-natation.com à savoir :
1. Sélection du Produit
2. Clic sur "Ajouter au...
Site :
https://www.france-natation.com
Thèmes liés : prix de l'envoi d'un colis par la poste / transport de l ile de france / remboursement frais de transport hors ile de france / delai livraison colis france belgique / transport d'ile de france
Intendance du lycée Louis Armand de Nogent sur Marne ...
Le Conseil d'administration du 09/10/14 a adopté les modalités suivantes de remboursement des frais liés aux stages en entreprise des élèves :
- ce remboursement concerne uniquement les lycéens (les étudiants en BTS en sont exclus).
- Les frais de restauration restent à la charge des familles.
- Les dépenses de transport des lycéens sont remboursées par le lycée à hauteur des crédits disponibles sur justificatifs, selon les critères détaillés ci-dessous. Il...
Date: 2018-03-06 10:51:52
Site :
http://llaintendance.blogspot.com
Thèmes liés : remboursement frais de transport hors ile de france / remboursement frais de transport ile de france / remboursement transport stagiaire ile de france / carte transport ile de france sncf / remboursement transport hors ile de france
Conditions Générales de Transport - KLM.com
Retour à Mentions légales Retour à Support Client
Conditions Générales de Transport
Lorsque vous réservez un vol avec KLM, vous acceptez nos conditions générales de transport de passagers et de bagages.
Sommaire
Pour simplifier votre lecture, vous pouvez télécharger et sauvegarder la version complète des Conditions générales de transport .
Dernière mise à jour : 11 Septembre...
Site :
https://www.klm.com
Thèmes liés : societe generale de transport aerien / limite transport d'alcool en france / societe de transport aerien international / transport d'alcool air france / reglementation transport d'alcool en france
CFDT - Le remboursement du trajet domicile-travail
Le remboursement du trajet domicile-travail
Publié le 12/06/2014 à 19H00
Par Uffa-CFDT
Le décret du 21 juin 2010 (n° 2010-676) a institué un nouveau mode de remboursement par les employeurs des frais de transport entre le domicile, le lieu ou les lieux de travail (voir aussi la circulaire Fonction publique du 22 mars 2011 n° BCRF11022464C).
Les règles sont désormais identiques entre...
Site :
https://uffa.cfdt.fr
Thèmes liés : ratp transport de l ile de france / transport de l ile de france / remboursement transport ile de france employeur / transport d'ile de france / transport d ile de france
Comment payer mois d'impots en 2018 : nos conseils
Conseils pour payer mois d'impots
Parent élevant seul un enfant
Il a droit à une demi-part supplémentaire. Mais ne croyez pas qu'il suffit d'avoir bénéficié une première fois de cet avantage pour qu'il soit permanent ! Il faut cocher la case T, cadre B de la page 2 de la déclaration chaque année. Cliquez ici pour plus d'infos sur la détermination du nombre de parts...
Site :
http://calcul-impots.eu
Thèmes liés : plan de transport d'ile de france / remboursement frais de transport hors ile de france / remboursement frais de transport ile de france / remboursement frais de transport france / frais transport ile de france
Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo
Liens vers d'autres sites Web
Autres conditions générales applicables
Droit applicable et attribution de compétence
Site Internet
1. Utilisation du site Web
1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un...
Site :
opodo.fr
Convention CMR signée le 19 mai 1956 à Génève
1. - La lettre de voiture doit contenir les indications suivantes :
a) le lieu et la date de son établissement ;
b) le nom et l'adresse de l'expéditeur ;
c) le nom et l'adresse du transporteur ;
d) le lieu et la date de la prise en charge de la marchandise et le lieu prévu pour la livraison ;
e) le nom et l'adresse du destinataire ;
f) la dénomination courante de la nature de la...
Conditions Générales de Vente et d'Utilisation ...
Envoi de colis > Conditions Générales de Vente et d'Utilisation
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D'UTILISATION
Paragraphes
Pour accéder à la version complète des Conditions générales de vente et d'utilisation, veuillez consulter la version disponible sur ordinateur.
Le site www.envoimoinscher.com est édité par la société BOXTAL au capital de 501 350 euros, dont le siège social est...
Site :
envoimoinscher.com
Thèmes liés : prix de l'envoi d'un colis par la poste / cout d'envoi d'un colis par transporteur / envoi d un colis par transporteur / le prix d'envoi d'un colis par la poste / prix d envoi colis
Conditions de ventes séjours : Condor Ferries, Duty Free
Conditions de ventes séjours Morvan Fils Voyages
CONDITIONS PARTICULIÈRES DE VENTE
Validité: du 1er janvier au 31 décembre 2017.
Sous réserve de dispositions légales postérieures au 31/12/2016, date d'élaboration de la brochure Week-ends et séjours 2017.
Organisateur: IM035100041 - Morvan Fils Voyages Saint-Malo.
S.A.S au capital de 132 500 EUR - R.C St-Malo 78 B 20 -
SIRET 312 213...
Site :
http://www.condorferries.fr
Frais de transport en Ile-de-France: hausse des tarifs des ...
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Une prise en charge de 50 %
Les employeurs de la région parisienne ont, comme les autres, l'obligation de rembourser à leurs salariés, une partie du prix du titre d'abonnement aux transports publics qu'ils ont souscrits, pour leurs déplacements entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail .
Notez-le : Les salariés qui prennent un abonnement aux services...
Site :
https://www2.editions-tissot.fr
Thèmes liés : frais transport salarie ile france / transport d'ile de france / transport d ile de france / remboursement titre transport ile france / remboursement frais de transport ile de france
Convention CMR - lexilis.free.fr
La synergie des professionnels du Droit au service de l’entreprise et des particuliers
(signée le 19 mai 1956 à Genève)
(Ord. 23 déc. 1958, JO 26 déc.)
PREAMBULE
Les parties contractantes,
Ayant reconnu l'utilité de régler d'une manière uniforme les conditions du contrat de transport international de marchandises par route, particulièrement en ce qui concerne les documents utilisés...
Date: 2005-05-24 10:00:18
Site :
http://lexilis.free.fr
Garanties d’assurance et prestations d’assistance - carte ...
Pour bénéficier des garanties d'assurance adossées à votre carte, vous devez avoir réglé les prestations avec votre carte @ccess MasterCard. Appelez le numéro qui figure au dos de votre carte
ASSISTANCE MEDICALE
Transfert et/ou rapatriement :
Pas de franchise kilométrique.
Rapatriement des enfants de moins de 15 ans (si le bénéficiaire malade ou blessé ne peut s'en occuper) :
Envoi...
Site :
mastercard.com
Thèmes liés : salaire chauffeur transport d'organe / achat d un vehicule de transport / chauffeur transport d'organe / remboursement frais de transport france
Garanties d’assurance et prestations d’assistance - carte ...
ASSISTANCE HOSPITALISATION A L'ETRANGER
Visite d'un membre de la famille en cas d'hospitalisation :
Prise en charge du titre de transport a/r et prise en charge des frais d'hôtel et petit déjeuner sur 10 jours maximum, sur justificatifs, jusqu'à concurrence de 125EUR par jour. (si le bénéficiaire voyage seul et ne peut être transportable avant 10 jours). Au-delà de ces 10 jours, prise en...
Site :
mastercard.com
Thèmes liés : salaire chauffeur transport d'organe / remboursement frais de transport vehicule personnel / remboursement frais de transport france / chauffeur transport d'organe / achat d un vehicule de transport
Conditions générales de vente de pièces auto
(selon les conditions de l'opération en cours)
7.3 Délai de livraison
Le(s) Produit(s) et/ou Service(s) est (sont) habituellement livré(s) et/ou exécuté(s) dans un délai moyen de cinq (5) jours et maximal de trente (30) Jours Ouvrés à compter de la date de la Commande (hors weekend et jours fériés). Les délais de livraison indiqués sur le Site sont exprimés en Jours Ouvrés. Par...
Site :
mister-auto.com
Thèmes liés : prix de l'envoi d'un colis par la poste / delai de livraison d'un vehicule non respecte / livraison vehicule non conforme bon commande / achat d un vehicule de transport / delai de livraison vehicule d'occasion
Pieces auto d'origine, pièces détachées à prix discount
A partir de 2.95 EUR
Centre de Montage
Livraison en Centre de Montage
GRATUIT
(selon les conditions de l'opération en cours)
7.3 Délai de livraison
Le(s) Produit(s) et/ou Service(s) est (sont) habituellement livré(s) et/ou exécuté(s) dans un délai moyen de cinq (5) jours et maximal de trente (30) Jours Ouvrés à compter de la date de la Commande (hors weekend et jours fériés). Les...
Site :
mister-auto.com
Thèmes liés : prix de l'envoi d'un colis par la poste / delai de livraison d'un vehicule non respecte / livraison vehicule non conforme bon commande / achat d un vehicule de transport / delai de livraison vehicule d'occasion
Cumul véhicule de fonction et prime de transport - Juridissimo
Inscription : 28 nov. 2014, 09:35
Cumul véhicule de fonction et prime de transport
Message par jb91132 » 28 nov. 2014, 10:03
Bonjour à tous.
Je suis sur le point de signer un CDI, mais un point bloque la signature du contrat.
Je vais être salarié d'une usine située dans la région centre, en tant que directeur commercial, et appartenant à un groupe située en banlieue parisienne.
J'habite...
Site :
juridissimo.com
Thèmes liés : remboursement frais de transport vehicule personnel / remboursement frais de transport ile de france / transport d'ile de france / transport d ile de france / frais de transport vehicule personnel
Fonctionnaires stagiaires : La rémunération - Le SNEP
- 6è, 5è, 4è, 3è de collège et 2nde de LEGT (à l'exception des LP )
Pour les autres divisions : taux identique à celui des autres enseignants
1 609,44 EUR
C - Indemnités de stage et de formation
Les stagiaires ont droit aux indemnités correspondant à leur situation.
1) Indemnité forfaitaire de formation allouée aux personnels enseignants et d'éducation stagiaires
Décret...
Site :
http://www.snepfsu.net
Thèmes liés : remboursement frais de transport vehicule personnel / frais de transport vehicule personnel / transport en commun region ile de france / 1er moyen de transport en commun en france / utilisation transport en commun france
A propos - magicpc.fr
Pourquoi Acheter sur Magic PC
1- Le choix MagicPC
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2- Les prix...
Site :
http://www.magicpc.fr
Thèmes liés : prix de l'envoi d'un colis par la poste / cout d'envoi d'un colis par transporteur / cout du transport d un colis / envoi d un colis par transporteur / prix d'envoi des colis par la poste en belgique
Prime transport : l'employeur doit-il prendre en charge ...
?réactioncommentaire
Comment faire lorsque le domicile du salarié est très éloigné de son lieu de travail. La réponse de l'Acoss.
Depuis le 1er janvier 2009, le dispositif de remboursement des frais de transport en commun engagés par les salariés pour se rendre sur leur lieu de travail est étendu à la France entière et n'est plus cantonné à la seule région parisienne
Prise en...
Site :
lentreprise.lexpress.fr
Thèmes liés : transport de l ile de france / frais transport salarie ile france / entreprise de transport en ile de france / entreprise transport personne ile france / remboursement frais de transport hors ile de france
Transport routier - Acte uniforme relatif aux contrats de ...
1 - La lettre de voiture doit contenir :
a) les lieu et date de son établissement;
b) le nom et l'adresse du transporteur;
c) les noms et adresses de l'expéditeur et du destinataire;
d) les lieu et date de la prise en charge de la marchandise et le lieu prévu pour la livraison ; la dénomination courante de la nature de la marchandise et le mode d'emballage et, pour les marchandises...
Diminution de la prise en charge des frais de transport ...
Imprimer gratuitement
Voici une question que peuvent se poser les employeurs et les gestionnaires de paie, et à laquelle le présent article se propose de répondre...
Préambule ¶
Nouveauté introduite par la LFSS pour 2009 ¶
Depuis la publication de la loi LFSS pour 2009 (loi n°2008-1330 du 17 décembre 2008, JO du 18 décembre 2008) et plus précisément son article 20, tous les...
Site :
legisocial.fr
Thèmes liés : frais transport salarie ile france / remboursement titre transport ile france / titre de transport ile de france / remboursement frais de transport hors ile de france / remboursement frais de transport ile de france
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Site :
https://www.taxisconventionnes.fr
Thèmes liés : transport d'ile de france / transport d ile de france / remboursement frais de transport ile de france / transport de personne a mobilite reduite ile de france / deplacer transport ile france carte
Questions fréquentes « ANAMEVA
Vous êtes victime d'un accident : accident de la circulation, accident du travail, accident médical, infection nosocomiale, accident domestique, accident scolaire, accident sportif, acte de terrorisme, agression ...
Qui indemnisera votre préjudice corporel ?
Ce sont les organismes indemnisateurs.
La Sécurité Sociale et vos assurances complémentaires (mutuelles santé) prendront en charge...
Site :
http://www.anameva.com
Thèmes liés : frais de transport voiture particuliere securite sociale / societe de transport d animaux / remboursement frais de transport vehicule personnel / remboursement frais de transport malade en voiture / remboursement frais de transport malade en voiture particuliere
Conditions générales de vente - transportezmonmeuble.com
Version en vigueur à compter du 1er janvier 2009
1 - CHAMP D'APPLICATION - OPPOSABILITE
Les présentes conditions générales de vente transport (ci-après « CGV ») s'appliquent à toute commande passée à GUISNEL DISTRIBUTION (ci-après « GUISNEL») sur le site Internet www.transportezmonmeuble.com pour le transport de meubles (canapés, étagères, commodes, lits, armoires...) par route en...
Site :
http://www.transportezmonmeuble.com
Thèmes liés : prix de l'envoi d'un colis par la poste / delai de livraison d'un vehicule non respecte / delai de livraison d une voiture / delai de livraison d un vehicule / prix du transport routier de marchandises
Conditions générales - Air-calédonie
Les expressions mentionnées dans les présentes conditions générales de transport s'entendent dans le sens suivant :
Affrètement
désigne l´opération par laquelle le Transporteur contractant délègue à un autre la charge d´effectuer la totalité ou une partie du transport. Désigne également l´accord commercial par lequel tout autre contractant du Passager (par exemple un organisateur...
Date: 2017-10-07 18:28:52
Site :
air-caledonie.nc
MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE TRANSPORT DOMICILE ...
Le remboursement SNCF se fera sur la base d'un abonnement annuel de 5 zones auquel pourra s'ajouter un remboursement complémentaire correspondant au déplacement de l'agent pour relier la gare d'arrivée à Paris jusqu'à son lieu de travail.
- Pour les agents dont le lieu de travail est situé hors Ile de France (par exemple l'EHPAD François 1er sis à Villers - Cotterêts) qu'ils soient...
Date: 2017-10-07 11:42:11
Site :
http://focasvp.blogspot.com
Thèmes liés : remboursement frais de transport hors ile de france / remboursement transport hors ile de france / remboursement frais de transport ile de france / remboursement titre transport ile france / transport de l ile de france
EDF Remboursement des frais de transport - glassdoor.fr
Aucun renseignement n'a encore été fourni sur cet avantage. Travaillez-vous ici aux RH? Ajoutez un récapitulatif
Disponible pour les...
Site :
https://www.glassdoor.fr
Thèmes liés : remboursement frais de transport ile de france / remboursement frais de transport france
BIC - Champ d'application – Précisions doctrinales ou ...
BIC - Champ d'application - Précisions doctrinales ou jurisprudentielles relatives à certaines professions - Autres professions
I. Administrateurs et dirigeants de sociétés
1
Le régime fiscal des diverses rémunérations des dirigeants de sociétés est étudié au BOI-RSA-GER . Cependant, ces derniers peuvent également être passibles de l'impôt sur le revenu dans la catégorie des...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : gestion d une societe de transport / creation d une societe de transport / societe de transport d animaux / camion transport chevaux d'occasion / materiel de transport en camion d occasion
Assurance auto en ligne, Devis assurance voiture - MACSF
Prise en charge maximale (EUR TTC)
Dépannage/remorquage(1)
Vers le garage le plus proche avec un maximum de 250EUR par événement, et jusqu'à 350EUR sur autoroute
Assistance mobilité en toutes circonstances
Frais de taxi 50EUR
Véhicule de remplacement catégorie B en France et à l'étranger(2)
2 jours pour l'option 25 km
7 jours pour l'assistance 0 km renforcée
Retour au domicile ou...
Site :
https://www.macsf.fr
Thèmes liés : cout de transport d'une voiture par train / vehicule transport handicape d'occasion / vehicule de transport d'occasion / transport de vehicule d occasion / achat d un vehicule de transport
Deloitte Remboursement des frais de transport - glassdoor.fr
Aucun renseignement n'a encore été fourni sur cet avantage. Travaillez-vous ici aux RH? Ajoutez un récapitulatif
Disponible pour les employés...
Site :
https://www.glassdoor.fr
Thèmes liés : remboursement frais de transport ile de france / remboursement frais de transport france
Prestations d’assistance - carte Maestro de MasterCard
Contactez un conseiller au numéro qui figure au dos de votre carte, AVANT d'engager toute dépense ou de prendre toute initiative. Un conseiller vous guide dans vos démarches.
ASSISTANCE MEDICALE
Transfert et/ou rapatriement :
Pas de franchise kilométrique.
Rapatriement des enfants de moins de 15 ans (si le bénéficiaire malade ou blessé ne peut s'en occuper) :
Envoi d'une personne choisie...
Site :
mastercard.com
Thèmes liés : salaire chauffeur transport d'organe / achat d un vehicule de transport / chauffeur transport d'organe / remboursement frais de transport france
Boutique en ligne d'accessoires et de mobilier pour la ...
60 euros
Quantité :
Transport offert si commande en complément de casiers ou meubles de cave pour + de 750 euros !
Transport, forfait de participation : Les prix ci-dessus sont les prix départ. Un forfait de
participation France métropolitaine s'ajoute au montant total départ des éléments de la totalité de la commande.
Calcul du forfait transport France métropolitaine de la totalité de...
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http://www.kitcave.com
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Site fermé ou non opérationnel
Site saturé
Le colis est directement mis en distribution à domicile.
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Une nouvelle tentative de livraison est effectuée le lendemain.
Bureau de poste
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Une nouvelle tentative de livraison est effectuée le lendemain si rien n'indique que le bureau de poste sera à nouveau fermé. Si le lendemain...
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mode-promotion.com
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