Articles sélectionnés pour le thème : transport public en france
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Intendance du lycée Louis Armand de Nogent sur Marne ...
Le Conseil d'administration du 09/10/14 a adopté les modalités suivantes de remboursement des frais liés aux stages en entreprise des élèves :
- ce remboursement concerne uniquement les lycéens (les étudiants en BTS en sont exclus).
- Les frais de restauration restent à la charge des familles.
- Les dépenses de transport des lycéens sont remboursées par le lycée à hauteur des crédits disponibles sur justificatifs, selon les critères détaillés ci-dessous. Il...
Date: 2018-03-06 10:51:52
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http://llaintendance.blogspot.com
Thèmes liés : remboursement frais de transport hors ile de france / remboursement frais de transport ile de france / remboursement transport stagiaire ile de france / carte transport ile de france sncf / remboursement transport hors ile de france
Ile-de-France Mobilités - TICE
Île-de-France Mobilités organise la mobilité durable en Île-de-France
Ile-de-France Mobilités est l'autorité organisatrice de la mobilité durable en Île-de-France.
Les collectivités d'Île-de-France qui composent Île-de-France Mobilités, prennent les décisions et assurent l'organisation de la mobilité des Franciliens.
Le sens du service public et la défense de l'intérêt général...
Site :
http://www.bus-tice.com
Thèmes liés : transport de personne a mobilite reduite ile de france / ratp transport de l ile de france / transport de l ile de france / transport d'ile de france / transport d ile de france
Section 3 : L'Agence de financement des infrastructures de ...
L'Agence de financement des infrastructures de transport de France
Article R1512-12
L'Agence de financement des infrastructures de transport de France est un établissement public national à caractère administratif doté de la personnalité morale et de l'autonomie financière. L'établissement, placé sous la tutelle du ministre chargé des transports, a pour mission de concourir, dans le...
Site :
https://legimobile.fr
Thèmes liés : l'agence de financement des infrastructures de transport de france / agence financement infrastructures transport france / financement des infrastructures de transport de france / l'execution du contrat de transport maritime / infrastructures de transport en france
Données statistiques sur les transports en commun - Sénat
Données statistiques sur les transports en commun
13e législature
Question écrite n° 05459 de M. Michel Charasse (Puy-de-Dôme - RDSE)
publiée dans le JO Sénat du 04/09/2008 - page 1757
M. Michel Charasse demande à M. le secrétaire d'État chargé des transports de bien vouloir...
Date: 2016-10-21 11:18:44
Site :
senat.fr
Thèmes liés : transport en commun en france statistique / transport public paris ile de france / transport d'ile de france / transport d ile de france / reseau transport ile france
Missions - Présentation - CRE
Les missions de la CRE
-- Textes en cours d'actualisation --
La CRE concourt au bon fonctionnement des marchés de l'électricité et du gaz naturel au bénéfice des consommateurs finals et en cohérence avec les objectifs de la politique énergétique.
Sommaire
Réguler les réseaux d'électricité et de gaz
La régulation doit conjuguer les besoins du marché français et la construction du...
Date: 2018-01-16 15:02:26
Site :
http://www.cre.fr
Thèmes liés : gaz de france reseau transport / transport de l electricite en france / reseau de transport en france / gaz de france direction transport / gaz de france transport
Données statistiques sur les transports en commun - Sénat
Données statistiques sur les transports en commun
13e législature
Question écrite n° 05459 de M. Michel Charasse (Puy-de-Dôme - RDSE)
publiée dans le JO Sénat du 04/09/2008 - page 1757
M. Michel Charasse demande à M. le secrétaire d'État chargé des transports de bien vouloir...
Date: 2016-10-21 11:18:44
Site :
senat.fr
Thèmes liés : transport en commun en france statistique / transport public paris ile de france / transport d'ile de france / transport d ile de france / reseau transport ile france
Frais de transport en Ile-de-France: hausse des tarifs des ...
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Une prise en charge de 50 %
Les employeurs de la région parisienne ont, comme les autres, l'obligation de rembourser à leurs salariés, une partie du prix du titre d'abonnement aux transports publics qu'ils ont souscrits, pour leurs déplacements entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail .
Notez-le : Les salariés qui prennent un abonnement aux services...
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https://www2.editions-tissot.fr
Thèmes liés : frais transport salarie ile france / transport d'ile de france / transport d ile de france / remboursement titre transport ile france / remboursement frais de transport ile de france
Frais de transport en Ile-de-France: hausse des tarifs des ...
Les tarifs des forfaits Navigo annuels en Ile-de-France ont été relevés de 2 % au 1er août dernier. Cette hausse entraîne à partir de cette date, une augmentation du montant de la participation des employeurs franciliens au coût des frais de transport de leurs salariés détenteurs d'un PASS Navigo à l'année.
Frais de transport : tarifs des forfaits Navigo au 1er août 2012
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https://www.editions-tissot.fr
Thèmes liés : frais transport salarie ile france / transport d'ile de france / transport d ile de france / solidarite transport ile de france tarif / tarif reduit transport ile de france
Voeu relatif au remboursement des frais de transport des ...
Déposé par Delphine Bürkli, Jean-Baptiste de Froment, Gypsie Bloch et les élus du Groupe UMP relatif au remboursement des frais de transport des agents de la Ville de Paris.
Vu les dispositions des articles L. 3261-1 à L. 3261-4 du Code du travail relatifs à la prise en charge des frais de transport, qui oblige l'employeur à prendre en charge une partie du prix des titres...
Site :
http://groupelesrepublicains.paris
Thèmes liés : remboursement frais de transport hors ile de france / remboursement frais de transport ile de france / remboursement transport employeur hors ile de france / transport region ile de france / remboursement transport hors ile de france
Société du Grand Paris — Wikipédia
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La Société du Grand Paris est l'établissement public chargé de concevoir et construire le réseau de transport Grand Paris Express . Sa mission est différente de celles de la Métropole du Grand Paris (EPCI regroupant Paris et la petite couronne), de Paris Métropole (syndicat mixte d'études), du Grand Paris (projet visant à transformer l'agglomération...
Date: 2017-08-10 12:54:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
Contrat de transport — Wikipédia
Le contrat de transport n'est quasiment jamais imprimé sur du simple papier mais sur un support protégé et sécurisé.
Les billets d'avion sont imprimés sur des coupons BSP cartonnés agréés par l'IATA. Chacun de ces coupons est doté d'un numéro de contrôle à 14 chiffres (13 chiffres + 1 clé) ainsi que de protections secrètes (pour la plupart) comme des filigranes et autres procédés...
Date: 2017-08-09 08:57:49
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le remboursement des titres de transport par les ...
Le remboursement des titres de transport par les employeurs en Ile-de-France Jusqu en 2009, le code du travail stipulait qu en Ile de France, les employeurs publics et privés ont obligation de rembourser au moins à hauteur de 50 %, à leurs salariés les titres d abonnement souscrits pour leurs déplacements accomplis au moyen de transports publics, entre leur résidence habituelle et leur lieu...
Site :
http://docplayer.fr
Thèmes liés : remboursement transport employeur hors ile de france / remboursement transport ile de france employeur / remboursement titre transport ile france / remboursement frais de transport hors ile de france / remboursement transport hors ile de france
transport véhicule france vers guyane, forum Cayenne
transport véhicule france vers guyane
capahani
Membre depuis le 14 Février 2015
Cayenne
je suis mutée à Cayenne et je commence le 1er juillet prochain
quelqu'un peut il me donner des noms fiables pour transporter mon véhicule à prix correct ?
et est ce qu'on peut charger le véhicule pour le transport ou pas ?
et si vous avez des prix c'est encore mieux ?
et quel est le délai pour...
Site :
http://www.expat.com
Transport routier de marchandises — Wikipédia
Cet article ou cette section est francocentré et nécessite une internationalisation .
(novembre 2017)
Merci de l' améliorer ou d'en discuter sur sa page de discussion ! Vous pouvez préciser les sections à internationaliser en utilisant {{section à internationaliser}} .
File de camions en attente du passage de la frontière entre le Chili et la Bolivie .
Le transport routier de...
Date: 2018-01-08 02:54:44
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Lutte contre la pollution – Paris.fr
La Ville de Paris fait de la lutte contre la pollution d'origine routière une de ses priorités. Pourquoi ? Parce que 90% des Parisiens vivent dans un environnement pollué, parce que 2500 personnes meurent chaque année à Paris du fait de la pollution et parce que cette nuisance arrive en 3e position des nuisances qui pèsent le plus aux Parisiens.
La Ville de Paris lutte contre la pollution...
Date: 2018-03-06 14:45:15
Site :
https://www.paris.fr
L’importance de l’aménagement des moyens de transports ...
L'importance de l'aménagement des moyens de transports pour la société.
03/29/2011
By margaux
Aujourd'hui, comme dans tous les pays développés du monde, on ne peut plus nier l'importance de la mobilité des Hommes sur les territoires. Ce fait, s'applique de plus en plus à de grandes échelles grâce, entres autres, à l'émergence de groupes entres les pays, de valeurs culturelles...
Site :
http://oekoumene.fr
Transdev Ile-de-France dans l’App Store - iTunes - Apple
Cette app est uniquement disponible dans l'App Store pour les appareils iOS.
Description
L'application iPhone de Transdev Ile-de-France vous permet de retrouver les horaires, les plans de ligne et l'information trafic des lignes de transport en commun de Transdev en Ile-de-France."
L'application iPhone de Transdev Ile-de-France propose des fonctionnalités qui facilitent la vie quotidienne des...
Date: 2018-01-16 14:50:13
Site :
https://itunes.apple.com
Thèmes liés : plan des transport en commun de l ile de france / ratp transport de l ile de france / transport de l ile de france / trafic transport en commun ile de france / plan interactif des transports en commun en ile de france
N° 3518 - Rapport d'enquête de M. Yanick Paternotte sur la ...
I.-- UN CONTEXTE POTENTIELLEMENT FAVORABLE AU DÉVELOPPEMENT DES INDUSTRIES FERROVIAIRES 13
A.-- LA CROISSANCE DU MARCHÉ MONDIAL 13
1. La conjonction de plusieurs facteurs structurels 13
a) Un attrait pour les transports non polluants 13
b) Le coût de l'énergie 15
c) Une urbanisation croissante 16
d) Une mobilité accrue 17
e) La libéralisation des services de transports ferrés...
pfvm.fr - Pompes Funèbres pays de Colmar
pompes funèbres 68 : pompes funèbres pays de Colmar
Memento
CONTRATS DE TYPES SANS VOLONTÉS
Proposés essentiellement par les compagnies d'assurances, bancassurances ou également par des organismes de retraite. Le principe consiste au versement d'un capital au décès d'un bénéficiaire désigné, généralement, un membre de la famille. Cependant ce dernier n'a aucune obligation légale...
Site :
http://pfvm.fr
Thèmes liés : transport vers la france / achat d un vehicule de transport / transport vehicule vers etranger / transport et organisation territoire france / frais de transport vehicule personnel
Contrat de transport - Wikimonde
Le contrat de transport est généralement signé et approuvé par deux parties : d'une part le transporteur et d'autre part l'usager du moyen de transport. Cela dit, il arrive que pour aller d'un point de départ à un point d'arrivée un usager emprunte plusieurs moyens de transport appartenant à différents transporteurs avec un unique contrat de transport comme c'est le cas, par exemple, du...
Site :
https://wikimonde.com
Prendre l'avion avec un drone | Menilmonde
Et combien de batteries prendre avec soi en cabine alors?
Il faut savoir que le transport de batteries en cabine peut différer d'une compagnie aérienne à une autre.
De notre côté, nous voyageons le plus souvent avec Air France. Voici ci-dessous la grille détaillée des conditions de transport des batteries chez Air France (PDF original ici ) :
Avec votre drone grand public, ce qui...
Site :
http://menilmonde.com
Thèmes liés : transport air france / transport aerien en france / compagnie transport france / transport international france canada / transport international france
Veolia Transport — Wikipédia
Veolia Transport (anciennement CGEA puis Connex) était une filiale du groupe Veolia Environnement spécialisée dans le transport . Le
, elle a fusionné avec Transdev pour donner naissance à Veolia Transdev [2] .
Veolia Transport
modifier - modifier le code - voir wikidata
Son activité consiste principalement à exploiter des services de transport en commun (ferroviaires, routiers ou...
Date: 2018-01-15 21:16:06
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
L'Ile-de-France accélère son plan transports - Les Echos.fr
Le 19/11/2009
1 / 1
La région Ile-de-France accélère la réalisation de son plan de mobilisation pour les transports et prépare des projets qui permettraient d'améliorer la desserte des territoires du Grand Paris.
Le Conseil régional d'Ile-de-France vient de débloquer, en commission permanente, 45,5 millions d'euros d'autorisations de programme pour accélérer une douzaine de projets...
Site :
https://www.lesechos.fr
Thèmes liés : plan de transport d'ile de france / projet transport ile de france grand paris / plan transport region ile de france / syndicat des transport d'ile de france / syndicat des transport d ile de france
Contrat de transport — Wikipédia
Le contrat de transport est généralement signé et approuvé par deux parties : d'une part le transporteur et d'autre part l'usager du moyen de transport. Cela dit, il arrive que pour aller d'un point de départ à un point d'arrivée un usager emprunte plusieurs moyens de transport appartenant à différents transporteurs avec un unique contrat de transport comme c'est le cas, par exemple, du...
Date: 2018-02-28 13:59:38
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
L'actu du CGCV - L'actualité du cgcv - CGCV
COMMUNIQUE CGCV : PLAN VIGIPIRATE ET ALERTE ATTENTATS - 26/11/15
Publié le 26 novembre 2015.
Suite aux dernières consignes du Ministère de l'Intérieur en date du 20/11/15, concernant les accueils collectifs de mineurs, les activités, sorties et voyages sont de nouveau autorisées depuis le 23 novembre 2015 en Ile de France ou à destination de cette région pour ce public.
Le CGCV a...
Site :
http://www.cgcv.org
Le transport aérien français peut-il retrouver ses ailes ...
01/03/2018, 7:00
| 2402 mots
Il y a urgence pour les ailes françaises. Certes, leur situation financière est aujourd'hui meilleure qu'il y a quelques années, puisque la plupart des compagnies aériennes françaises sont dans le vert, à l'image d'Air France qui a dégagé 588 millions d'euros de résultat d'exploitation en 2017. Mais ces résultats sont très inférieurs à ceux de...
Date: 2018-03-01 07:57:36
Site :
latribune.fr
Thèmes liés : marche du transport aerien en france / transport aerien en france / air en france au niveau de transport / transport air france / compagnie transport france
Paie-News - Remboursement des frais de transport
Remboursement des frais de transport
Remboursement des frais de transport des salariés
Remboursement des frais de transport public:
Le remboursement effectué mensuellement par l'employeur n'excède pas 50% du prix des cartes d'abonnement (annuel, mensuel ou hebdomadaire) de transport public (métro, bus, tramway, train et location de vélo) sur la base du trajet le plus court pour se rendre sur...
Date: 2017-12-13 18:31:42
Site :
http://www.paie-news.fr
Thèmes liés : remboursement frais de transport vehicule personnel / remboursement frais de transport ile de france / remboursement frais de transport france / remboursement transport ile de france employeur / frais de transport vehicule personnel
J’ai la réponse de l’OFPRA | Informations pour les ...
Search for:
Informations pour les demandeurs d'asile
Ce site, créé par l'association Dom'asile, est une plateforme d'informations générales dédiée aux personnes qui font ou souhaitent faire une demande d'asile en France. Il offre des informations concrètes concernant les démarches et droits des demandeurs d'asile, présentées sous une forme compréhensible et simple. Ces informations...
Site :
http://domasile.info
Z-Transport maritime > L'autoroute de la mer France ...
> Z-Transport maritime > L'autoroute de la mer France-Espagne se précise
05/07/2010
L'autoroute de la mer France-Espagne se précise
Les procédures législatives sur les autoroutes de la mer France-Espagne en passe d'être achevées, GLD Atlantique prévoit un lancement de son service entre Montoir et Gijon à l'automne 2010. Trois rotations par semaine pour 150 remorques.
Dans l'esprit du...
Site :
http://www.wk-transport-logistique.fr
Thèmes liés : transport maritime espagne france / transport international france espagne / france espagne transport / transport maritime france portugal / transport maritime de passagers en france
Le tramway, une poétique urbaine structurante et ...
Accueil » Vivre la ville » Le tramway, une poétique urbaine structurante et revitalisante ?
Le tramway, une poétique urbaine structurante et revitalisante ?
19 Oct 2017
Au cours du XIXe siècle, dans les rues de nos villes européennes, apparaît le tramway. Plus que d'offrir une nouvelle forme de mobilité à ses utilisateurs, le tramway marque le paysage urbain. Aujourd'hui, ce mode de...
Site :
http://www.demainlaville.com
Thèmes liés : reseau urbain et reseaux de transport en france / modes de transport en france / moyen de transport le plus utilise en nouvelle france / transport urbain france / vehicule de transport urbain
Transport routier de marchandises — Wikipédia
Typologie de la profession[ modifier | modifier le code ]
Les types d'entreprises sont très diversifiés, depuis les entreprises individuelles ( artisan aussi appelé « louageur », appellation sans définition juridique propre, routier non salarié, taxi non salarié transportant éventuellement quelques marchandises...), jusqu'aux multinationales.
Selon l'appartenance de l'expéditeur[...
Date: 2017-08-03 08:46:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Prix du transport par route d'un bateau de 13.10m X 3.45m
En effet dans mon sujet je demande qui pourrait m'informer sur le tarif d'un transport entre la Hollande et la France par route ou fluvial ... Non pas un règlement de compte en ligne.
mercredi 04 décembre 2013 20:34
matahiva
bonsoir,
il y a 5 ans,cela m'a coute 3000EUR pour un voilier de 10m25 DE GRUISSAN jusqu a ouistreham a cote de caen ,
cdlt dan
généralement c'est 0.80 euros du...
Site :
hisse-et-oh.com
Agence de financement des infrastructures de transport de ...
Agence de financement des infrastructures de transport de France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article est une ébauche concernant l' économie et les transports .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .
Agence de financement des infrastructures de transport de France
Création
1,8...
Date: 2017-08-09 23:30:32
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : l'agence de financement des infrastructures de transport de france (afitf) / l'agence de financement des infrastructures de transport de france / agence de financement des infrastructures de transport de france (afitf) / agence financement infrastructures transport france / financement des infrastructures de transport de france
Les recettes des radars / Les radars en chiffres / Les ...
Les recettes des radars
En 2013, les radars ont généré 708 millions d'euros de recettes : 579 MEUR d'amendes forfaitaires payées dans les 45 jours et 129 MEUR d'amendes forfaitaires majorées payées hors délais versées aux collectivités locales (53%) et au désendettement de l'Etat (47%).
Les recettes des radars sont réinvesties dans l'amélioration de la sécurité routière et dans le développement de moyens de circulation plus sûrs. En 2013, les 579 MEUR d'amendes forfaitaires ont été réparties de la manière suivante :
41 % (239 MEUR) ont permis à l'Etat de financer l'installation et la maintenance des...
Date: 2017-08-13 00:59:44
Site :
http://www.securite-routiere.gouv.fr
Thèmes liés : l'agence de financement des infrastructures de transport de france (afitf) / l'agence de financement des infrastructures de transport de france / agence de financement des infrastructures de transport de france (afitf) / agence de financement des infrastructures de transport de france adresse / agence financement infrastructures transport france
Droit des Transports Routiers de marchandises - Le blog de ...
Transport routier de marchandises
Un transporteur routier de marchandises (ou voiturier) est une entreprise commerciale spécialisée dans le transport de marchandises . Il exerce, dans la plupart des pays une profession réglementée. En France, le transporteur routier de marchandises appartient aux transporteurs terrestres , comme les transporteurs ferroviaires (transport par voie ferrée,...
Site :
http://azghay.avocat.over-blog.com
Transport | Lizy-sur-Ourcq
Pour venir à Lizy-sur-Ourcq de Paris :
en voiture : autoroute A4 direction Reims, sortie n° 19
en train : gare de l'Est direction La Ferté-Milon via Meaux
L'organisation des transports publics à l'échelle de la Région est...
Site :
http://www.lizy-sur-ourcq.fr
Thèmes liés : syndicat des transport d'ile de france / syndicat des transport d ile de france / transport de l ile de france / transport en commun region ile de france / syndicat transport ile france
Transport scolaire, qu'en est-il de la gratuité après leur ...
Transport scolaire, qu'en est-il de la gratuité après leur prise en main par les régions ?
Daniel Roucous
Humanite.fr
Alterpresse info
Les transports scolaires sont, le moyen d'accès à l'éducation pour plus de 2 millions d'élèves, hors agglomération. Leur prise en main le 1er septembre par les régions se traduit-elle par la baisse des tarifs ?
Lors de la rentrée scolaire 2016, les...
Date: 2017-08-13 01:46:25
Site :
humanite.fr
Thèmes liés : transport scolaire ile de france / transport scolaire en france / transport de l ile de france / gratuite transport ile france / aide transport region ile de france
Crédit Social – Transport gratuit à Paris : CMU, chômeurs ...
Transport gratuit à Paris : CMU, chômeurs, RSA, jeunes, seniors, anciens combattants...
Quand on habite à Paris, difficile de se passer des transports en commun pour se déplacer à travers la ville ou en banlieue. Mêmes les automobilistes, quand il y a un pic de pollution doivent prendre le métro. Si ces transports publics sont gratuits certains jours spéciaux comme pendant la fête de la...
Site :
http://creditsocial.net
France : Interdictions de circuler des poids lourds
Téléchargement gratuit
Règle générale
Il existe une interdiction de circulation des poids lourds ayant un PTAC de plus de 7,5 tonnes (sauf pour les véhicules spéciaux et agricoles) :
le samedi à partir de 22h jusqu'au dimanche 22h,
les veilles de jours fériés à partir de 22h jusqu'au lendemain 22h,
les samedis fériés, de 0h à 24h,
les dimanches veilles de jours fériés, de 0h à...
Site :
europe-camions.com
Thèmes liés : vehicule de transport d'equipement / transport d un vehicule par camion / transport d'alcool autorise en france / transport d'alcool air france / limite transport d'alcool en france
URSSAF - Exonération de cotisations sociales sur le ...
Les employeurs ont l'obligation de prendre en charge 50 % (une prise en charge supérieure est possible) des frais d'abonnement à un service public de transport collectif ou de location de vélos, réalisés par les salariés pour leur déplacement entre leur résidence et leur lieu de travail.
Les frais de transports personnels (frais de carburant ou d'alimentation d'un véhicule électrique ou hybride rechargeable) peuvent être pris en charge lorsqu'ils couvrent les déplacements entre la résidence du salarié et le lieu de travail, pour les salariés :
dont la...
Site :
https://les-aides.fr
Thèmes liés : frais de transport vehicule personnel / transport d'ile de france / transport d ile de france / frais transport salarie ile france / frais de transport vehicule particulier
Présentation de Bombardier Transport – Les conseils emploi ...
Bombardier Transport :
- Pouvez-vous nous présenter votre groupe et vos activités ?
Bombardier Transport en France développe ses activités à partir du site de Crespin, dans le Valenciennois, qui emploie plus de 1800 personnes. Sur le marché français, Bombardier Transport participe à l'ensemble des programmes de TGV et développe une large gamme de matériels destinés aux transports...
Site :
http://www.cao-emplois.com
Thèmes liés : chiffre d'affaires bombardier transport france / bombardier transportation crespin france / bombardier transport france siege social / bombardier transport france / vehicule de transport d'equipement
Transport urbain - Vie pratique - Forbach Porte de France
Transport urbain
La Communauté d'Agglomération a en charge l'organisation des services de transport pour ses vingt-et-une communes membres.
Couvrant vingt-et-une communes, la Communauté d'Agglomération organise l'offre de transport sur son territoire selon des dispositions « mixtes » :
un périmètre à dominante urbaine couvert par neuf lignes régulières (dont une ligne...
Site :
http://www.agglo-forbach.fr
Thèmes liés : transport et organisation territoire france / reseau urbain et reseaux de transport en france / transport urbain france / transport commun en france / transport scolaire en france
N° 3592 - Rapport d'information de MM. Philippe Meunier et ...
Pays-Bas 6 milliards d'euros
Coûts des différents degrés de déficience auditive
Selon le rapport, une perte d'acuité auditive légère coûte à la société 2 200 euros par individu par an, une perte d'acuité auditive modérée coûte 6 600 euros par individu par an, alors qu'une perte d'acuité auditive sévère ou profonde coûte 11 000 euros par personne par an. Ces chiffres ne...
TVA France: Exemple d'opération de prestation de services ...
La prestation est donc exonérée de TVA en France en application de l'article 259 CGI (a contrario) et la TVA est due au taux et selon les règles du pays du preneur de services.
Par contre, les personnes qui appartiennent à la troisième catégorie ne sont pas des assujettis. Cette situation engendre pour le prestataire l'obligation de s'identifier à la TVA dans l'Etat membre où est situé...
Date: 2018-03-02 15:39:12
Site :
http://tvafr.blogspot.com
Thèmes liés : transport maritime de passagers en france / auto transport train france / moyen transport france / entreprise transport maritime france / societe de transport maritime en france
Quelle place pour la voiture demain ? | Institut Montaigne
Bonne réponse
Mauvaise réponse
Un Français sur 3 voit le respect de l'environnement comme critère principal pour la voiture de demain. Un quart des Français souhaitent qu'elle soit plus économe, et 16 % d'entre eux espèrent qu'elle sera autonome. Seuls 5 % des interrogés veulent un véhicule plus puissant / plus rapide.
Quelles sont les solutions choisies par les pouvoirs publics pour...
Date: 2017-10-07 15:48:19
Site :
http://www.institutmontaigne.org
Thèmes liés : qualite de l air en france au niveau de transport / transport voiture a l'etranger / transport de voiture a l'international / grand vehicule automobile de transport en commun / grand vehicule automobile de transport
Se déplacer la nuit en transports en commun - IDF Mobilités
Les nouvelles mobilités Mobilité - Déplacements Services voyageurs
Publié le 4 octobre 2016
Une étude sur les transports publics la nuit en Île-de-France a été menée à la demande d'Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) pour adapter au mieux l'offre de transports aux besoins des voyageurs. Constats et perspectives.
2 à 3 millions de déplacements la nuit en Île-de-France
1,8...
Site :
iledefrance-mobilites.fr
Thèmes liés : transport de l ile de france / transport en commun region ile de france / transport en commun iles de france / transport d'ile de france / transport d ile de france
Questions-reponses - Amélioration du transport scolaire ...
Questions/Réponses
Questions/Réponses
Est-il vrai qu'il existe une "règle du 3 pour 2" qui permet dans un car d'assoir 3 enfants sur 2 places ?
(article 52 de l' arrêté du 2 Juillet 1982 modifié) «[...] Dans les véhicules conçus pour le transport d'adultes, tout siège transversal sans accoudoir central (ou avec accoudoir escamotable) prévu pour deux personnes peut servir pour trois...
Site :
https://www.anateep.fr
Thèmes liés : transport d enfant en voiture / transport scolaire voiture particuliere / vehicule de transport d'equipement / chauffeur de transport scolaire / transport scolaire en france
Transport de marchandises — Wikipédia
Historique et importance[ modifier | modifier le code ]
Le transport de marchandises fut à l'origine même du commerce , lui-même progressivement un facteur important de l'évolution des grandes civilisations.
Il joue depuis lors un rôle économique dont l'importance continue de croître. Par exemple au XXe siècle, le développement de l'aviation, celui du camionnage et des autoroutes et...
Date: 2017-08-09 20:56:02
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le remboursement des frais de transport des agents publics ...
Un décret vient modifier le calcul du plafonnement de la prise en charge des déplacements des fonctionnaires entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail.
Suite à l'évolution des tarifs des zonages en Ile-de-France, le décret du 2 octobre 2015 (1) modifie la formule de calcul du plafonnement du montant du remboursement des frais de transport pris en charge par...
Site :
http://www.net-iris.fr
Thèmes liés : transport en commun region ile de france / remboursement titre transport ile france / transport de l ile de france / remboursement frais de transport ile de france / transport region ile de france
Avertisseurs de radars / Questions fréquentes - Sécurité ...
Avertisseurs de radars
L'interdiction des avertisseurs de radars
Le décret du 4 janvier 2012 porte en partie sur l'interdiction des avertisseurs de radars. Les systèmes de contrôles automatisés, ou radars, constituent un outil fondamental pour la sécurité des usagers de la route.
Au total, depuis 2002, grâce à la mobilisation de tous ce sont près de 500 000 blessés et 32 000 vies qui...
Date: 2017-10-07 17:42:33
Site :
http://www.securite-routiere.gouv.fr
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